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Le Noblet, édition avril 2023

...S SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu le 1 er mardi de chaque mois (sauf pour les mois de janvier, mars et août en 2023), à 19 h, en présence du public. La population est invitée à assister aux séances du conseil à\ la ma...

Séance ordinaire du 4 avril 2023

...ion de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 14 mars 2023 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du mini...

Voir la séance ordinaire du 23 janvier 2024

Séance ordinaire du 23 janvier 2024

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 23 JANVIER 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des p...

Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)

Règlement 1323 -2024 modifiant le règlement 1202 -2020 relatif aux animaux (rm -ctr-302) PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1 323 -202 4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1202 -2020 RELATIF AUX ANIMAUX (RM -CTR -30...

Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse

Règlement 132 2-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 132 2-202 4 EMPRUNTANT AU PLU...

Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans

Règlement 1321 -2024 empruntant au plus 48 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 132 1-202 4 EMPRUNT...

Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux

Règlement 1320 -2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux d ans certains bâtiments municipaux PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1320 -202 4 EMPRUNTANT AU PLUS 707...

Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »

...conseil municipal du 5 décembre 2023; CONSIDÉRANT la tenue d’une assemblée publique de consultation le 23 janvier 2024 et qu’ aucune modification n’a été suggérée au règlement. EN CONSÉQUENCE , le conseil municipal décrète...

Séance ordinaire du 23 janvier 2024

...LLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 23 janvier 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bé...

Séance ordinaire du 13 février 2024

...16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Nomination - Maire suppléant pour les mois de mars 2024 à juin 2024 17.2 Nomination et renouvellement de mandat - Comité consultatif en loisir, culture...

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Séance ordinaire du 13 février 2024

...16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Nomination - Maire suppléant pour les mois de mars 2024 à juin 2024 17.2 Nomination et renouvellement de mandat - Comité consultatif en loisir, cultur...

Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle

...% 6.2.2 Mesures favorisant les biens et services québécois À compter du 25 juin 2021, jusqu’au 25 juin 2024, les dispositions de préférences locales énoncées à l’article 6.1.2 s’appliqueront plus largement à tout...

Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8

Règlement 132 5-2024 Modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone i3 -8 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR EMIER PROJET DE RÈGLEMENT 1325 -2024 MODIFIANT LE RÈ...

Séance ordinaire du 19 mars 2024

...ion foncière de Verchères dans la zone I3 -8 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 13 mars 2024 8.2 Dépôt - Liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000,00 $ conclu...

Le Noblet, édition avril 2024

...loisirs » sous l’onglet Services et Services en ligne. Il sera possible de vous inscrire 24 h sur 24, à partir du lundi 25 mars, dès 8 h 30 jusqu’au 14 avril. LOISIRS POUR TOUS Programmation PRINTEMPS 2024 14 Le NobletAv ril 2024 LOISIRS POU...

Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine

...e motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par Claude BÉ RARD à la séance ordinaire du 14 mars 2023 . Le conseil munici pal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 Le préambule fait partie intégrante du prés...

Séance ordinaire du 19 mars 2024

...INCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 19 mars 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller ,...

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Séance extraordinaire du 25 mars

...C VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le jeudi 25 mars 2021 à 19 h, par visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le...

Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h

...INCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 14 mars 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claude...

Séance extraordinaire du 1er décembre 2020

...même règlement harmonisé; Considérant que le règlement 1132 -2018 interdit le stationnement du 1 er décembre au 31 mars, entre 2 h et 7 h le matin, sauf lorsqu’une levée de l’interdiction est émise; Considérant que l’interdiction de...

Séance extraordinaire du 30 mars 2020

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 30 MARS 2020 À 18 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation...