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Le Noblet, édition janvier 2023
...Contrecœur s’initie aux vélos à pneus surdimensionnés au parc Saint-Laurent-du-fleuve Bienvenue aux débutants et aux adeptes de plein air! Activité gratuite. Vélos disponibles sur place. Réservez votre plage horaire. Inscription en ligne à par...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...r l'interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Malards et d'ajouter des arrêts obligatoires sur différentes rues 6.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1275 -2022 modifiant les articles 4, 6, 7 et 10...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Mylène Rioux, greffière ORDRE DU JOUR...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...Roy à la séance ordinaire du conseil du 5 juillet 2022 ; Le conseil municipal décrète les modifications suivantes au règlement de zonage 858 -1-2009: ARTICLE 1 Modification de l’annexe « A » comme suit : a) M...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
.................. 3-28 ARTICLE 33.1 CERTIFICAT D’AUTO RISATION POUR LE RECYCLAGE DES MATIÈRES RÉSIDU ELLES FERTILISANTES ................................ ........... 3-28 CHAPITRE 4 CONDITIONS D’ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICATS .....
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...n numéro 14 -22 du comité consultatif en développement durable ; Considérant le nombre grandissant de demandes écrites reçues à la Ville de Contrecœur concernant le désir des citoyens propriétaires de frênes malades d’obtenir une ai...
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Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...niveaux de certains bâtiments municipaux , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les frais, les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». Bâtiment techniqu...
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Modification de l’article 3 du règlement 147-82 constituant un comité consultatif d’urbanisme afin d’ajouter un membre supplémentaire
...ndats de certains membres du comité qui venait à échéance; Considérant l’appel de candidature diffusé sur les différentes plateformes de la Ville, les entrevues réalisées et la recommanda tion du comité de sélection; Considérant la...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...de d’éthique et de déontologie révisé qui remplace celui en v igueur, avec ou sans modification ; Considérant que toutes les formalités d’adoption du présent code d’éthique et de déontologie prévues aux articles 8 à 12 de la Loi...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...ard lors d’une séance de ce conseil tenue le 11 janvier 2022. Le conseil municipal décrète les modifications suivantes au règlement 919 -2011 : ARTICLE 1 Modifier l ’article 7 en remplaçant les mots « pour la saison hiverna...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...ter des travaux dans certains parcs municipaux , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». Aménagement d...
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Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...ordinaire de ce conseil tenue le 11 janvier 2022 . Le con seil municipal dé crète les modifications suivantes au règlement 1111 -2018 : ARTICLE 1 Ajout à la Grille de l ’Administration générale , de l’Annexe A, à...
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...Profondeur minimale (m) 50(2) Superficie minimale (m2) 1 500 (3) Superficie minimale (m2) - Terrain de coinDIVERSPIIANotes particulières (7) NO. RÈGL. DATE (1) 884-2-2010 10-01-2011 (2)(3)(5) (6) (7) ZONE : RU1-145 GRILLES DES...
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Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération
...1253 -2022 soit adopté et que l e conseil municipal décrète les modifications au règlement de zonage 858 -1-2009 suiva ntes : ARTICLE 1 Modification de l’article 291 comme suit : 1. Remplacer le paragraphe a) par le text...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...ons associés à l'entretien normal d'un bâtiment ou d'un ouvrage; 2) Les travaux de plantation d'arbres et d'arbustes, de terrassement et de paysagement complémentaires au plan d'aménagement initialement déposé; 3) Les in stallat...
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Secteur est
...éparations associés à l'entretien normal d'un bâtiment ou d'un ouvrage; 6) Les travaux de plantation d'arbres et d'arbustes, de terrassement et de paysagement complémentaires au plan d'aménagement initialement déposé; 7) Les travaux de réfe...
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Patrimonial
...océdure d'approbation des plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) s'applique dans les situations suivantes à toute demande de permis de construction, de rénovation, de certificat d'autorisation, incluant tous travaux relatif...
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Du Moulin
...réparations associés à l'entretien normal d'un bâtiment ou d'un ouvrage; b. Les travaux de plantation d'arbres et d'arbustes, de terrassement et de paysagement complémentaires au plan d'aménagement initialement déposé; c. Les travaux de réf...
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Des Mélèzes
...rocédure d'approbation des plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) s'applique dans les situations suivantes à toute demande de permis de construction, de certificat d'autorisation, incluant tous travaux relatifs à la fenestrati...
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Commercial des Ormes
...parations associés à l'entretien normal d'un bâtiment ou d'un ouvrage; h. Les travaux de plantation d'arbres et d'arbustes, de terrassement et de paysagement complémentaires au plan d'aménagement initialement déposé; i. Les travaux de réf...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...Règlement 870-1-2010 PIIA- Boisé Pécaudy et Sentiers boisés Page 2 sur 3 6) Les travaux de plantation d'arbres et d'arbustes, de terrassement et de paysagement complémentaires au plan d'aménagement initialement déposé; 7) Les travaux de réfecti...
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Affichage
...TRAVENTION ................................................................................................... 9 5.2 POURSUITES JUDICIAIRES ................................................................................... 9 5.3 SANCTIONS ..........
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...unanimement que le projet de règlement 1252 -2022 est adopté et que le conseil municipal décrète les modifications suivantes au règlement 857 -1-2009 : ARTICLE 1 a) La table des matières est remplacée au complet par ce qui suit :...
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Modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone i3-8 et de les inclure dans la zone i2-15, situés sur la montée de la pomme-d’or
...e situe nt dans la zone I3-8 et que l’usage industr iel de récupération et de triage de produits divers sous toutes ses formes, inclu s dans le groupe d’usage industriel de classe 5, y est autorisé; Considérant la pro...
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Empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...ter des travaux dans certains parcs municipaux , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». Aménagement d...
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