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Ville de Contrecœur 837-1-2008_PIIA SECTEUR EST Page 1 sur 3 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 837-1-2008 RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) DÉVELOPPEMENT SECTEUR EST...
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Séance du 7 janvier 2020
...6. CORRESPONDANCE PROVEN ANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 8.2...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...e futur en raison des nombreux projets en développement. Ce projet a nécessité l’adoption, par le conseil municipal, d’un règlement d’emprunt de 5,2 millions $. Le chantier a été mis en branle par exo le printemps dernier et les travaux vont bo...
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Le Noblet, édition avril 2022
...ois capsules vidéo portant sur les conseils de sécurité des feux à ciel ouvert, la conformité des foyers extérieurs et les règles de bon voisinage et de civisme. Sécurité au carrefour giratoire Questionnée au cours des dernières semaines sur la s...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...r (5000, route Marie-Victorin) ou au Centre multifonctionnel (entrée par le 475, rue Chabot). Le lieu est choisi selon les règles sanitaires en vigueur. Quelques jours avant l’assemblée, consultez notre site Internet et notre page Facebook où sero...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1251 -2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonag e 858 -1- 2009 afin...
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Patrimonial
...lle de Contrecœur 761-2-2005_PIIA secteur patrimonial Page 1 sur 7 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 761-2-2005 RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA), SECTEUR PATRIM...
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Affichage
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 903-1-2011 ADOPTANT LE RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) RELATIF À L’AFFICHAGE DANS LE SECTEUR PATRIMONIAL 903-2011_Règlement (PIIA) relatif...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
Ville de Contrecœur Règlement 870-1-2010 PIIA- Boisé Pécaudy et Sentiers boisés Page 1 sur 3 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 870-1-2010 RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PI...
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Séance du 4 février 2020
...S MUNICIPALES ET DE L'H ABI TATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1190 -2020 empruntant au plus 257 000 $ pour financer des travaux de voirie sur certaines rues de la...
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Du Moulin
Ville de Contrecœur 786-2006_PIIA du Moulin Page 1 sur 7 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 786-2006 RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) DÉVELOPPEMENT DU MOULIN – PHASES...
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Commercial des Ormes
...EURS LES CONSEILLERS RONALD LECLAIRE, GINO LE BRASSEUR, ANDRÉ GOSSELIN, JEAN-FRANÇOIS RENAUD. 2006-11-353 ADOPTION DU RÈGLEMENT 792-1-2006 INTITULÉ : « ADOPTION D’UN RÈGLEMENT RELATIF AU PIIA CONCERNANT LE SECTEUR COMMERCIAL DE LA RUE DES O...
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Comité consultatif en urbanisme
...if d’urbanisme est utile, voire nécessaire à la mise en application d’un plan d’urbanisme, notamment par l’intermédiaire des règlements de zonage, de lotissement, de construction et des autres types de règlement. Le CCU collabore à la protection des...
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Abonnement
...Preuves d’identité et de résidence obligatoires. Paiement en argent comptant ou par chèque. Règles générales Il est interdit de boire ou manger à l’intérieur de la bibliothèque. Les patins...
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Espace canin
...ce pour les chiens de petite taille et un espace plus vaste pour courir, bancs, distributeurs de sacs et poubelles. Règles à suivre à l’espace canin Règlement relatif à l'utilisation du parc canin
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Service de l’urbanisme et de l’environnement
...lyse les principaux projets de développement du territoire. Les inspecteurs municipaux voient à l’application des principaux règlements en matière de zonage, de lotissement et de construction. Ils délivrent des permis en conformité avec les règlement...
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Séances du conseil
...000, route Marie-Victorin. Ordres du jour Procès-verbaux Enregistrements des séances Projets de règlements en cours Listes des déboursés mensuels Règlement concernant la régie interne lors des séances du conseil...
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Taxation
...e de taxes sur la valeur moyenne du nouveau rôle d’une résidence unifamiliale est de 77 $, soit une hausse de 2,9 %. Un règlement concernant l'imposition des taxes pour l'année 2025 a été adopté par le conseil municipal lors de la séance extraor...
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Mise aux normes et travaux
...ckage de l’eau potable et l’ajout de désinfection aux ultra-violets. Il a nécessité l’adoption par le conseil municipal d’un règlement d’emprunt de 5,2 millions $. 2018 Travaux d’amélioration du réservoir à Saint-Laurent du fleuve : ajout d...
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Plan d’action municipal pour déceler et réduire le plomb dans l’eau potable
...responsables des réseaux d’aqueduc, dont les municipalités, qui doivent s’assurer du respect de cette norme conformément au Règlement sur la qualité de l’eau potable. Plan d’action de la Ville de Contrecœur Règlement sur la qualité de l...
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Allocation et prêt d’équipements logistiques
...et des équipements logistiques comme des barrières de rue, des bacs de déchets et de récupération, des cônes, etc. Les règles à suivre : Mettre en place un comité organisateur composé d’au moins deux résidents du voisinage âgés de 18 a...
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Code d’éthique et de déontologie des élues et élus
...n tel code conforme aux exigences de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale devait en adopter un par règlement au plus tard le 2 décembre 2011. Les formalités prévues à la Loi sur l’éthique et la déontologie e...
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Attention au colportage illégal
La sollicitation de porte à porte n’est pas permise à Contrecœur à moins qu’un permis n’ait été délivré à cette fin. Un règlement municipal est en vigueur à cet effet. Le règlement stipule : Nul ne peut exercer ou exploiter une activité éc...
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Contrecœur adopte un programme triennal d’immobilisations de 32,4 M $
...truction d’une nouvelle caserne de sécurité incendie aura une incidence budgétaire à partir de 2025 et ce, jusqu’au terme du règlement d’emprunt. Plusieurs sources de financement permettront la réalisation des divers projets ainsi que les acquis...
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Rangs du Ruisseau et du Brûlé : Réfection de la conduite d'aqueduc
Contrecœur, le 23 janvier 2025 – La Ville de Contrecœur est en voie d’adopter un règlement d’emprunt de 7 800 000 $ pour des travaux de réfection de l'aqueduc sur les rangs du Ruisseau et du Brûlé. Lors de la séance ordinaire du 21 janvier, le con...
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