...ct é . Formulaire d'inscription Pour s'inscrire Directives et conseils pour la plantation des arbres Règlement de la Ville de Contrecœur sur la plantation d’arbres Fiche de plantation Fiche de plantation Tuto...
En savoir plusLa Ville a adopté un règlement d’emprunt de 13 176 743 $ à cet effet lors de la séance ordinaire du conseil municipal du 4 octobre dernier. Le gouvernement du Québec a d’ailleurs avisé la municipalité qu’elle a été présélectionnée en vue de l’obtent...
En savoir plus...urriel à urbanisme@ville.contrecoeur.qc.ca . Formulaire de demande de subvention – dispositif anti-refoulement Règlement no 1339-2024
En savoir plus...des documents sur place est sans frais. Cependant, des frais peuvent être exigés pour toute copie de document en vertu du Règlement sur les frais exigibles pour la transcription, la reproduction et la transmission de documents et de renseignements...
En savoir plusEn sus de ce qui précède, les avis publics mentionnés ci-dessous requièrent le mode de publication supplémentaire suivant : Appel d’offres public : publication dans un journal distribué sur le territoire et sur le système électronique d’app......
En savoir plusLes préposé(e)s au stationnement devront mettre en application le règlement 1132-2018 sur le stationnement hivernal durant les opérations de déneigement. L’horaire de travail est du 1 er décembre 2022 au 31 mars 2023, de minuit à 7 h du...
En savoir plus...es, sorties, trottoirs) libres en tout temps Ouvrir et fermer les établissements selon l’horaire prévu Appliquer les règlements d’utilisation des lieux Accueillir, répondre et aider les locataires, aux besoins. Produire les rapports d...
En savoir plus...z la page Accès à l'information Liste de diffusion de l'infolettre municipale La Ville de Contrecœur applique les règles de la Loi canadienne antipourriel (LCAP) en vigueur. En vertu de cette loi, nous confirmons que l’inscription d...
En savoir plus...s devez inscrire vos informations pour vous joindre (nom complet, adresse, téléphone, courriel). Conditions et règlements Seuls les résidents de Contrecœur peuvent participer (nous validerons votre adresse avec une preuve de ré...
En savoir plus...rt, les utilisateurs doivent obligatoirement longer la clôture verte (à droite), car il s’agit d’un terrain privé. Règles Ce sentier est strictement réservé à la pratique du ski de fond. Les VTT, les motoneiges, les marcheurs, les raqu...
En savoir plus...dites). Secteur boisé avec sentiers accessibles à tous. Carte des sentiers (nouvelle version 2022) Règlementation du parc Installations Bancs et passerelles et signalisation Chiens acceptés, mais en laisse...
En savoir plus...de Marguerite-D’Youville et ses municipalités ont annoncé la création de Courant collectif , en plus d’adopter un projet de règlement de contrôle intérimaire (RCI) pour baliser et encadrer l’ensemble des démarches en lien avec le développement poten...
En savoir plus...ont les prises de décision de votre conseil municipal dans le futur. Ce plan est accompagné d’une révision complète des règlements d’urbanisme de Contrecœur en conformité avec le schéma d’aménagement de la MRC de Marguerite-D’Youville.
En savoir plus...mations, vous pouvez consulter les liens suivants : Loi sur les espèces sauvages (L.R.C. (1985), ch. W-9) Règlement sur les réserves d’espèces sauvages (C.R.C., ch. 1609)
En savoir plus...le de Contrecœur. Lors de cet événement, les enfants pourront visiter le camion de pompier et en apprendre plus sur les règles de prévention des incendies en discutant avec de vrais pompiers en uniforme! Les petits en ressortiront avec de n...
En savoir plus...nvier : 10 h 35 à 11 h 55 Adresse Centre sportif régional de Contrecœur (1555, rue des Saules) Principales règles Seules des personnes portant des patins sont admises sur la glace. Le port du casque protecteur est forte...
En savoir plus...des documents sur place est sans frais. Cependant, des frais peuvent être exigés pour toute copie de document en vertu du Règlement sur les frais exigibles pour la transcription, la reproduction et la transmission de documents et de renseignements...
En savoir plus...Formuler des recommandations au conseil municipal. Le comité n’a pas de pouvoir décisionnel. Il peut cependant établir ses règles en régie interne. Les membres du comité de circulation choisis parmi les résidents sont nommés par résolution...
En savoir plus...és, du plan directeur des parcs et des espaces verts récréatifs et d’en assurer leur application. Le Comité peut établir ses règles de régie interne. La durée du mandat est de deux (2) ans et est renouvelable une seule fois. Membres année 2...
En savoir plus...traitement des eaux usées par station mécanisée; Détenir un permis de conduire de classe 5 valide; Connaissance des règles de sécurité applicables à une usine de traitement d’eau; Connaissance des dangers de l’équipement, des produits ch...
En savoir plus...l’environnement. Dépliant sur l’agrile du frêne Formulaire de déclaration volontaire présence de frênes Règlement 1006-2015 relatif à la lutte contre la propagation de l’agrile du frêne Solutions mises en place Pour le...
En savoir plus...ectifs pour la période 2019-2023. À terme en 2023, le PADD-E sera un levier pour enrichir les plans subséquents, les règlements et les politiques de la Ville. Le plan a été adopté par le conseil municipal en octobre 2019. À Contrec...
En savoir plusLa Ville de Contrecœur rappelle que selon l’article 18 du règlement relatif aux nuisances et à la paix publique, tout propriétaire d’un terrain ou son occupant est tenu de laisser libre ce terrain d’herbe à poux ou d’herbe à poux en fleurs. Plu...
En savoir plus...ur le site Internet de la municipalité et, si elle n’en dispose pas, sur celui de la MRC dont elle fait partie. Cette règle sur la diffusion de l’information relative à la rémunération était applicable à partir du 1er janvier 2018
En savoir plus...traitement des eaux usées par station mécanisée; Détenir un permis de conduire de classe 5 valide; Connaissance des règles de sécurité applicables à une usine de traitement d’eau; Connaissance des dangers de l’équipement, des produits ch...
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