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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...que et de déontologie des élus de la Ville de Contrecoeur 18.2 Autorisation de signature d’une entente avec Service animalier Pierre -de - Saurel et Régions 18.3 Adoption d’une résolution demandant de maintenir les limites d...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...êtements personnalisés, sexologue, automobile, quincaillerie, location, magasins et boutiques, alimentation et restaurants, animalerie, soins de santé, sports et loisirs, photographes, organismes communautaires, entreprises de services et bien plus...
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Le Noblet, édition avril 2023
...nt se conformer à la réglementation en v\ igueur au plus tard le 30 novembre 2025. Enregistrement obligatoire de votre animal de compagnie Tous les propriétaires de chats et de chiens qui habitent à Contrecœur doivent enregistrer leur animal d...
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Séance du 4 février 2020
...ation à un projet pédagogique pa rticulier Jazz -Pop 17.8 Désignation de la Régie intermunicipale en services animaliers de la Vallée -du -Richelieu pour l'application du règlement d'application de la loi visant à favoriser la...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...efu ge, élève, nourrit ou entretient une poule est pr ésumée e n av oir la garde. GESTION SOLIDE DES DÉJECTIONS ANIMALES Un mode d'évacuation d'un bâtiment d'é levage ou d'un ouvrage d'en treposage des déjecti ons anima...
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Le Noblet, édition avril 2022
...NREGISTREMENT OBLIGATOIRE Tous les propriétaires de chats et de chiens qui habitent à Contrec\ œur doivent enregistrer leur animal de compagnie auprès de la Régie intermunicipale des Services animaliers de la Vallée-du-Richelieu (RISAVR). Cet orga...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent – substitut Maggy Bissonnette Régie intermunicipale des services animaliers de la Vallée -du -Richelieu Maud Allaire Régie intermunicipale des services animaliers de la Vallée -du -R...
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