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Le Noblet, édition avril 2025
...route Marie-Victorin Contrecœur, J0L 1C0 450 587-5901, poste 229 claveaue@ville.contrecoeur.qc.ca Éléa Claveau, notaire, OMA Présidente d’élection La mosaïque des bénévoles 2024 a également été dévoilée lors de la soirée. Toutes...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...installations septiques pour l'année 2021 17.6 Autorisation de signature d'un acte d'achat et mandat à un notaire pour l'acquisition du lot 5 025 565 17.7 Appui à la Colonie Sainte -Jeanne D'Arc afin que le gouve...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...dérant que pour réaliser ce projet, une lettre d'acceptation de l'offre du Ministère doit être signée par la Ville et qu'un notaire doit être mandaté. Il est proposé pa r : Monsieur Jonathan Paris Appuyé par : Monsieur Dominique Doyon...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ON GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de signature d'un acte de vente entre la Ville de Contrecœur et EXO, et mandat à un notaire 18.2 Position de la Ville concernant la conve ntion de droit et d'usage entre la Ville et le Groupe Zab...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...Ville doit autoriser la fermeture de rue et le retrait du c aractère d'utilité publique de ce lot; Considérant que le notaire mandaté à la résolution 2021 -04 -116 doit être modifié. Il est proposé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...projet domiciliaire « Les Sentiers Boisés de Contrecœur »; Considérant que la Ville de Contrecœur doit mandater un notaire po ur la préparation des documents légaux nécessaires à cette fin; Considérant qu'il y a lieu de mandater un...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...solution 2021 -10 -302 afin d'ajouter les lots suivants à l'acte de cession de rues préparé par M e Marie -Hélène Talbot, notaire : 6 227 392, 6 227 386, 6 227 403, 6 048 269, 5 566 915, 5 845 066, 5 566 913, 5 026 007, 6 048 2...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...recœur 17.4 Appui à la Ville de Varennes pour leur projet de construction d'un polydôme 17.5 Mandat à un notaire pour la cession du lot 6 355 018 à titre de rue publique et du lot 6 355 017 à titre d'espace vert...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 2100, montée de la Pomme d'Or
...-5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 ________________________ ______ Éléa Claveau, notaire, OMA directrice Services juridiques et greffe MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...ame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des Services juridiques et greffe Sont absents : Madame Maggy Bissonnette, conseillère Mo...
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Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024
...ville.contrecoeur.qc.ca/ . Attesté à Contrecœur, ce 21 mars 2025. ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe
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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-700
...recoeur.qc.ca/ . Attesté à Contrecœur , ce 23 avril 2025. ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des S ervices juridiques et greffe Sont absents : Madame Maggy Bissonnette, conseillère...
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Comité de démollition - Demande de démollition - 5536, rang du Ruisseau, lot 4 812 949
...2 juillet 2025 . Donné à Contrecœur , ce 19 juin 2025 . __________ ______________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉMOLITION 5536 , rang du...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-050 – 5958, route Marie-Victorin
...est de 1 mètre . Donné à Contrecœur, ce 19 juin 2025. ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-055 – 4030, rue des Patriotes
...ixée à 5,0 mètres carrés. Donné à Contrecœur, ce 19 juin 2025 . ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 |...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...r la Loi sous la préside nce de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Madame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des S ervices juridiques et greffe Monsieur Thierry Larrivée, directeur général ORDRE DU JOUR...
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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-400
....contrecoeur.qc.ca/ . Donné à Contrecœur , ce 16 mai 2025. ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N...
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Demande de dérogation mineure - DM 2025-021 - Pétroles Maurice
...cette demande de dérogations mineures. Donné à Contrecœur, ce 21 mars 2025. ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-035 – 1605 rue Bellerose
...tion mineur e. Donné à Contrecœur, ce 29 avril 2025. ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5...
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Entrée en vigueur - Règlement A-100 relatif à la gestion contractuelle
...blication. Donné à Contrecœur, ce 17 avril 2025. La directrice des Services juridiques et greffe, Éléa Claveau, notaire, OMA CERTIFICAT DE PUBLICATION Je soussignée, certifie par la présente que j’ai pu blié l’avis public ci...
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Entrée en vigueur - Règlement A-101 relatif à la délégation de certains pouvoirs aux fonctionnaires municipaux et prévoyant les règles de suivi et de contrôle budgétaire
...blication. Donné à Contrecœur, ce 17 avril 2025. La directrice des Services juridiques et greffe, Éléa Claveau, notaire, OMA CERTIFICAT DE PUBLICATION Je soussignée, certifie par la présente que j’ai pu blié l’avis public ci...
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Demande de démolition - 360-366, rue Papin, 398-400, rue Papin et 9518, route Marie-Victorin
...l’étude de ce s demande s. Donné à contrecœur , ce 17 avril 2025 . ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉMOLITION CERTIFICAT DE PUBLI...
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Approbation référendaire - Règlement E-102
...de voter prévue par la loi. DONNÉ À CONTRECŒUR, ce 10 avril 2025 _________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des services juridiques et greffe
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...st également présente : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Est également absente : Madame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des S ervices juridiques et greffe ORDRE DU JOUR 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE...
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