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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. A VIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règleme nt numéro A-103 relatif à la signalisation 5.2 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règleme nt nu...
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Résultat du scrutin du 2 novembre 2025
...25 et en affichant sur le panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, conformément aux dispositions du Règlement 1112 - 2018 concernant les modes de publications des avis publics de la Ville de Contrecœur. En f...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...ns sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro A -105 abrogeant le Règlement numéro 1272 -2022 établissant un programme d’aide financière pour l’ach...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...embre 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Règlement A-104 relatif à la circulation des camions et des véhicules-outils 6. Règlement 6.1 Adoption - S...
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Avis d'élection
...afin de vous assurer de pouvoir être reçu et d’avoir également une rencontre avec le trésorier relativement aux règles de financement. claveaue@ville.contrecoeur.qc.ca 450 -587 -5901 poste 287 (réception des Services juridiques e...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-050 – 5958, route Marie-Victorin
...90 188 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères – Zone H1 -78 La demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville comme suit : • Grille des spécifications, zone H1 -78 - Normes spéci...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro A -103 relatif à la signalisation 5.2 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro E...
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Comité de démollition - Demande de démollition - 5536, rang du Ruisseau, lot 4 812 949
...5, en l’affichant à la mairie et sur l’immeuble concerné par la demande, conformément aux dispositions du règlement 1112 -2018 concernant les modes de publications des avis publics de la Ville de Contrecœur. En foi de...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. A VIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règleme nt numéro A-105 abrogeant le Règlement numéro 1272-2022 établissant un programme d’aide financière pour l...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 2100, montée de la Pomme d'Or
...réalisation d’un projet intégré à vocation commerciale comportant p lusieurs dérogations aux dispositions du Règlement de zonage 858 -1-2009. Les dérogations nécessaires pour la réalisation du projet visent les dispositions su...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 375, rue Dansereau
...Ville de Contrecoeur en date du 25 juin 2025 et en l’affichant à la mairie, conformément aux dispositions du règlement 1112 -2018 concernant les modes de publications des avis publics de l a Ville de Contrecoeur. En foi d...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...erbal - Séance ordinaire - 10 juin 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'o rdre du jour 5. Règlement 5.1 Adoption - Règlement numéro A-105 abrogeant le Règl ement numéro 1272-2022 établissant un...
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Demande de dérogation mineure – DM-2025-064 – 4085, rue Industrielle
...5 024 94 9 au cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères – zone I2-15 La demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville comme suit : • Article 804 : La demande propose l’installation d’un...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...025 4. P ÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. R ÈGLEMENT 5.1 Adoption - Règlement numéro A-105 abrogeant le Règlement numéro 1272-2022 établissant un programme d’aide financièr e pour...
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Demande de participation à un référendum - 375, rue Dansereau
...ernet de la Ville de Contrecœur en date du 7 août 2025 et en l’affichant à la mairie, conformément aux dispositions du règlement 1112 -2018 concernant les modes de publications des avis publics de la Ville de Contrecœur. En foi de quoi...
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Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or
...ocation commerciale au 2100, montée de la Pomme d’or, comportant plusieurs dérogations aux dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009. Les dérogations nécessaires pour la réalisation du projet visent les disposition...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro 1327-2024-1 modifiant le Règlement numéro 1327-2024 empruntant au plus 563 000$ pour financer...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...raction, amende, remorquage et remisage Toute personne qui contrevient à l’une ou l’autre des dispositions du présent règlement commet une infraction et est passible d’une amende de 50 $ à 200 $. Horaire de l’écocentre Consultez l’applica...
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Demande de dérogation mineure – DM-2025-076 – 999, montée de la Pomme-d ’Or
...24 943 au cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères – Groupe Robert, zone I2-15 La demande vise à déroger au règlement de zonage 858-1-2009 de la Ville comme suit : Article 557 : La demande propose une entrée charretière donnant sur...
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Adoption du budget 2026 et du programme triennal d'immobilisations pour les années 2026, 2027, 2028
...la Ville ainsi que sur la bale panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, le tout conformément aux dispositions du règlement 1112 -2018 concernant les modes de publications des avis publics à la Ville de Contrecoeur. Donné...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-035 – 1605 rue Bellerose
...278 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères , zone H1 -186 . La demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur comme suit : • Grille des spécifications, zone H1-186 -...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
.... PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion - Règlement A -108 relatif au code d'éthique et de déontologie des élus 6.2 Avis de motion – Présentation...
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Séance extraordinaire du 18 décembre 2025
...A SÉANCE 2. ADOPTION - ORDRE DU JOUR 3. PÉRIODE DE QUESTIONS - SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 4. RÈGLEMENTS 4.1 Adoption – Règlement A -109 concernant la tarification de certains biens, services et acti...
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Le Noblet, édition avril 2026
...ra le jour au début de 2027, au 275, rue de l’Église, à Saint-Laurent-du-Fleuve. Le conseil municipal a également adopté un règlement visant à permettre l’aménagement d’un CPE temporaire au 606-608, rue Saint-Antoine. Ce site temporaire, dont l’ou...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...TENUE LE 21 JANVIER 2025 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement A -100 relatif à la gestion contractuelle 5.2 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règ...
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