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Séance du 9 mars 2021
...RES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arb...
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Séance du 2 février 2021
...RE S MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1219 -2021 modifiant l’article 7.4.12 du règlement 857 -1-2009 relatif au plan d’urbanisme afin d’y...
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Séance du 12 janvier 2021
...MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme afin de m...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...TION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 4 DÉCEMBRE 2020 5. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1213 -2020 MODIFIANT L 'ANNEXE A DU RÈGLEMENT 1161 -2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION AFIN D '...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1209 -2020 ADOPTANT LES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR L 'ANNÉE 2021 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT 121 0-...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...RES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1209 -2020 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2021 6.2 Avis de motion décrétant la prochain...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...RES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1207 -2020 modifiant les annexes « B », « C » et « D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulat...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...IRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1205 -2020 modifiant l’article 7 du règlement 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors -...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...unicipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis d e motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1190 -2020 empruntant au plus 257 000 $ pour financer des travaux de voirie sur certaines rues de...
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Séance extraordinaire du 30 mars 2020
...convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Désignation d’un acte comme prioritaire – Adoption des règlements d’emprunt 1190 -2020, 1191 -2020 et 1192 -2020 5. Autorisation de signature d’une entente intermunici...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1201 -2020 empruntant au plus 403 000 $ pour financer les travaux de...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...faires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoptio n du règlement 1203 -2020 créant une réserve financière destinée à l'équilibre budgétaire 6.2 Avis de motion décrétant l...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...res municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...res municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -85 constituant le comité consultatif d'urbanisme afi...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
.... Adoption de la liste des comptes à payer au 4 décembre 2020 5. Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1213 -2020 modifiant l'annexe A du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'interdire le s...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1209 -2020 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2021 5. Adoption du règlement 1210 -2020 a...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1209 -2020 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2021 6.2 Avis de motion décrétant la...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1230 -2021 modifiant la tarification de certains services du règlement 1111 -2018 c oncernant la tari...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer u...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...es municip ales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1235 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle, afin de la mett...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...cès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 6 juillet 2021 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction règlement 1206 -2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...s -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 6 juillet 2021 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction règlement 1206 -2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance proven...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1207 -2020 modifiant les annexes « B », « C » et « D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circula...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ffaires municipales et de l'Habitation 7. Avis de motion 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » d u rè...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...faires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1205 -2020 modifiant l’article 7 du règlement 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors ro...
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