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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...ES LE 10 DÉCEMBRE 2024 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement E -100 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 7 800 000 $ pour des travaux de réfecti...
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Demande de dérogation mineure – DM-2026-011 – 360-366 et 398-400, rue Papin
...mande vise à autoriser une opération cadastrale dérogeant aux éléments suivants : • Déroger à la grille C3 -58 du règlement de zonage afin d’autoriser la modification de deux lots existants pour porter leur profondeur respective à 51,73...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...tenue le 11 février 2025, à 19 h 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement E -102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000,00 $ pour des travaux de relocalisation, cons...
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Le Noblet, édition avril 2025
...le de qualité est une responsabilité que nous prenons très au sérieux. C’est pourquoi la Ville de Contrecœur a adopté un règlement d’emprunt de 7,8 M$ pour la réfection des conduites d’aqueduc des rangs du Ruisseau et du Brûlé. Ce projet d’enve...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...2 6 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt s projet s de règlement s 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement E-109 – Décrétant une dép...
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Demande de dérogation mineure - DM 2025-021 - Pétroles Maurice
...du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères – Pétrole Maurice, zone C6-18 La demande vise à déroger au règlement de zonage 858-1-2009 de la Ville comme suit : Grille des spécifications, zone C6-18 - Normes spécifiques : o...
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...S INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM DEMANDE EN VERTU DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1109 -2018 SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’U...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...11 FÉVRIER 2025, À 19 H 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement E -102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000,00 $ pour des travaux de relocalisation,...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion - Présentation - Projet de règlement U -700 relatif à la démolition 6.2 Avis de motion - Présentation et dépôt - Projet de règlement A -102 ré...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...- ORDRE DU JOUR 3. PÉRIODE DE QUESTIONS - SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION 4.1 Règlement A -109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville 4.2 Règlement A...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...cembre 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Règlement A -109 concernant à la tarification de certains biens, services et activités de la Ville 5.2 Règleme...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...ES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt du règlement A -110 relatif à l’occupation, à des fins de garderie ou de CPE pour l’immeuble situé au 606 -608, rue Sain...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...guerite D’Youville (ci-après : « MRC »), pour une période de deux (2) ans; CONSIDÉRANT les dispositions du règlement numéro 210 fixant la date de la vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes municipales et scolaires de...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...e 2025 5. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 6. Avis de motion et dépôt projet de règlement 6.1 Avis de motion - Règlement A -108 relatif au code d’éthique et de déontologie des élus...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...sieur Laporte est à exercer toutes les tâches, fonctions et responsabilités qui lui sont conférées par les lois et règlements municipaux. ADOPTÉE DÉPÔT LISTE DES DÉBOURSÉS – OCTOBRE 2025 Le directeur du Service de...
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Demande de démolition - 8806, route Marie-Victorin
...2026, en l’affichant à la mairie et sur l’immeuble concerné par la demande, conformément aux dispositions du règlement 1112-2018 concernant les modes de publications des avis publics de la Ville de Contrecœur. En foi de quoi, je dé...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...NS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 6. A VIS DE MOTION 6.1 Avis de motion - Présentation - Projet de règlement U-700 relatif à la démolition 6.2 Avis de motion - Présentation et dépôt - Projet de règlement A-102 rég...
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Demande de démolition - 360-366, rue Papin, 398-400, rue Papin et 9518, route Marie-Victorin
..., à 1 7 h 30 , à la mairie de Contrecœur, située au 5000, route Marie -Victorin , afin de statuer conformément au règlement 1279 -2022 relatif à la démolition d es immeubles, sur l es demande s concernant les immeuble s suivant s...
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Calendrier municipal 2026
...olleyball • Pickleball • Tennis de table • Location de plateau pour des fêtes d’enfants TARIFS, RÉSERVATION ET RÈGLEMENTS ville.contrecoeur.qc.ca/loisir/vie-collective/ location-de-plateaux-recreatifs RENSEIGNEMENTS Service l...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...t des procédures favorisent la rapidité et l’efficacité des interventions. La construction a été rendue possible grâce à un règlement d’emprunt de 13 176 743 M$, ainsi qu’ à l’appui financier du gouvernement du Québec de 4 420 000 M$ dans le cadre...
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Demande de dérogation mineure – DM-2025-122 – 275, rue de l'Église
...l’implantation d’un nouveau CPE dérogeant aux éléments suivants : • Déroger à la grille P2 - 174 du règlement de zonage afin d'autoriser la construction d'un bâtiment principal à une distance de 2,95 m d'une ligne...
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Avis de convocation - Séance extraordinaire - 18 décembre 2025
...concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur 4. Adoption - Règlement A - 111 relatif à la taxation 2026 5. Période de questions 6. L evée de la séance Donné à C...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...9 SEPTEMBRE 2025 4. P ÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. A VIS DE MOTION 5.1 Règlement A-104 relatif à la circulation des camions et des véhicules- outils 6. R ÈGLEMENT 6.1 Adopti...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...vier 202 6 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt projet de règlement 5.1 Avis de motion – Règlement A –109 –1 modifiant le Règlement A –109 concernant la tarificati...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...nistère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1270 -2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer les travaux de construction d'une caserne incendie...
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