449 résultats pour

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...1086-2017 Articles 17, 29.1 et 40 6 juin 2017 19 juillet 2017 1126-2018 Articles 17, 29.1 et 40 4 septembre 2018 8 novembre 2018 1199-2020 Article 21 3 juillet 2020 8 juillet 2020 1223-2021 Articles 17.1, 17.6 et 40 6 avril 2021 5...

Séance ordinaire du 6 juin 2023

...DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 juin 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 JUILLET 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adopt...

Voir la séance ordinaire du 4 juillet 2023

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

...nt au projet d'entente intermunicipale (2023 -INC -07); CONSIDÉRANT QUE le processus de dotation effectué en novembre 2022 et qu'il s'agit d'une dotation interne à la Ville; CONSIDÉRANT QU' un processus de dotation a...

Séance ordinaire du 15 août 2023

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 15 AOÛT 2023 À 19 H O rdre du jour ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajouts et des retraits peuvent avoir lieu séance tenante **...

Séance ordinaire du 15 août 2023

...E QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 15 août 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude...

Le Noblet, édition septembre 2023

...lle Joli-Cœur 30 septembreSouper-bénéfice de la Fondation Centre d’Accueil Contrecœur 28 octobreGuignolée du CAB 11 et 12 novembreMarché de Noël du Cercle de fermières CONSULTEZ dans cette édition les activités jeunesse et adultes d’automne d...

Séance ordinaire du 5 septembre 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 SEPTEMBRE 2023 À 19 H O rdre du jour ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajouts et des retraits peuvent avoir lieu séance tenante **...

Séance ordinaire du 3 octobre 2023

...bliothèque 18. Administration générale Page 2 de 2 18.1 Nomination d'une maire suppléant pour les mois de novembre 2023 à février 2024 18.2 Autorisation de signature et versement d'une ai de financière - Modification de la...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30

...pour en faire partie intégrante. 7 QUE le conseil autorise le paiement des comptes pour la période du 30 novembre 2023 au 6 décembre 2023 apparaissant à la liste soumise par la trésorière. QUE le préambule fasse partie...

Séance extraordinaire du 3 octobre 2023

...convoquée par la mairesse, Maud Allaire, pour être tenue à la salle du conseil de la mairie de Contrecœur, le 3 octobre 2023 à 18h30 et qu’y sera pris en considération les sujets suivants : ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la sé...

Séance ordinaire du 3 octobre 2023

...BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Nomination d'une maire suppléant pour les mois de novembre 2023 à février 2024 18.2 Autorisation de signature et versement d'une ai de financière - Mo...

Séance extraordinaire du 3 octobre 2023

...DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 3 octobre 2023 à 18 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claud...

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 NOVEMBRE 2023 À 19 H Ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des...

Voir la séance ordinaire du 15 août 2023

Voir la séance ordinaire du 5 septembre 2023

Voir les séances du 3 octobre 2023

Voir la séance ordinaire du 7 novembre 2023

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

...PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil mun icipal tenue le mardi 7 novembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claude Bérar...

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...tion de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès-verbal du conseil municipal de l a séance ordinaire du 7 novembre 2023 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordr e du jour 5. Correspondance provenant...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocat ion...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30

Page 1 de 2 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. A...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h

...du budget 2024. En affichant ledit avis sur le panneau d'affichage intérieur à la mairie le 27 novembre 2023. En le publiant dans sur le site Internet de la Ville de Contrecœur le 27 novembre 2023....

Séance ordinaire du 5 avril 2022

...d'audit sur le rapport financier 8.5 Dépôt du rapport de la trésorière sur les élections municipales générales du 7 novembre 2022 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption d'une politique sur le télétravail, destinée au personnel de...