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Règlement de zonage 858-1-2009

...ATIVES AUX CONSTRUCTIONS, OUVRAGES ET TRAVAUX RÉALISÉS EN PLAINE INONDABLE ADMISSI BLES À UNE DEMANDE DE DÉROGATION ................................ ......................... 13-367 ARTICLE 1159 CONSTRUCTIONS, OUVRAGE E...

Séance ordinaire du 23 janvier 2024

...11.2 Nomination - Un membre au sein du comité consultatif d'urbanisme 11.3 Autorisation - Demande de dérogation mineure – 2023 -190 – 311, rue Lacroix - Lot 5 025 411 du cadastre du Québec 11.4 Autorisation...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861-1-2009 ADOPTANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annex......

Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h

...caudy et Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 1406, rue François -Xavier -Malhiot 11.6 Demande de dérogation mineure pour le 610 -650, rue Jacques (DM -2023 - 025) 11.7 Demande de dérogation mineure pour le 5267...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861 -1-2009 ADOPT ANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grille......

Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1290 -2023 SUR LES DÉROGATION MINEURES Considérant que la Ville de Contrecœur est assujettie aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A...

Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h

...7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1290 -2023 concernant les dérogations mineures 7.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1291 -2023 concernant l'imposi...

Séance ordinaire du 4 octobre 2022

...IIA le Boisé Pécaudy et les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 4526, rue des Patriotes 11.4 Demande de dérogation mineure pour le 4526, rue des Patriotes 11.5 Demande de dérogation mineure pour le 7210, route Marie -Vi...

Séance ordinaire du 19 mars 2024

...e - Lot 4 813 308 du cadastre du Québec, circonscription foncière du Québec 11.5 Autorisation - Demande de dérogation mineure - DM -2023 -168 - 509, rue Saint -Antoine - Lot 4 813 308 du cadastre du Québec, circonscrip...

Séance extraordinaire du 1er décembre 2020

...modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5660, rue Bourgchemin 11.4 Demande de dérogation mineure pour le lot 5 025 069 11.5...

Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle

.... 11 5.2. Recherche de prix auprès d’entreprises lors d’octroi de contrat de gré à gré ................. 11 5.2 Dérogation : ................................ ................................ ................................ ...............

Demande de dérogation mineure - DM-2025-055 – 4030, rue des Patriotes

...ecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, que le conseil municipal...

Séance ordinaire du 2 juillet 2024

...t - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2024 10.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure - DM - 2024 -099 – 509, rue Saint -Antoine - Lot 4  813  308 du cadastre du Québec, circ...

Séance ordinaire du 3 décembre 2024

...Victorin - Lot 5 025 055 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 10.3 Autorisation – Demande de dérogation mineure - DM 2 024-149 – 4995, rue des Ormes - Lot 6 546 168 du cadastre du Québec , circonscription...

Séance de consultation publique - Dérogation mineure - DM-2024-171

...ecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, qu’une assemblée publique...

Demande de dérogation mineure - DM-2024-149 - 4995,rue des Ormes

Demande de dérogation mineure - DM-2025-003 - 4220, rue des Patriotes

Demande de dérogation mineure - DM-2025-005 - 4220, rue des Patriotes

Demande de dérogation mineure - DM 2025-021 - Pétroles Maurice

...lle.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, que le conseil municipal st...

Demande de dérogation mineure - DM-2025-035 – 1605 rue Bellerose

....qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, que le conseil municipal statuera...

Demande de dérogation mineure - DM-2025-050 – 5958, route Marie-Victorin

....qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, que le conseil municipa...

Séance ordinaire du 10 juin 2025

...-2009: − Autoriser l’implantation du bâtiment « 2 » en marg e avant à 9,3 mètres plutôt que 10 mètres, en dérogation à la grille des usages et des normes A1-21; − Autoriser quatre (4) bâtiments principaux sur le t errain...

Séance ordinaire du 6 avril 2021

...11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Demande de dérogation mineure pour le lot 4 815 025 11.3 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les...

Séance ordinaire du 7 décembre 2021

...E 12.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de novembre 12.2 Demande de dérogation mineur e pour le 5908, route Marie -Victorin 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 1515, rue Dozois...