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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ssociation Chasse et Pêche de Contrecœur 11.5 Autorisation de signature d'une entente de service avec la Maison des jeunes de Contrecœur 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...E LA VILLE DE CONTRECŒUR Considérant que la pandémie de COVID -19 a amené les québécois à travailler à partir de la maison afin de diminuer la propagation du virus; Considérant que le télétravail doit être encadré de façon à p...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...loyés et dirigeants et qu’il a aussi présenté de très nombreuses photos anciennes pour l’exposition Les Grèves à la maison Lenoblet -Du Plessis; Considérant sa grande implication dans la Société d’histoire de Contrecœur et que cela l...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...ION 18. BIBLIOTHÈQUE 19. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19.1 Autorisation de signa ture d'une entente avec la Maison de la Famille Joli - Coeur pour le service de brigadiers scolaires 2022 -2023 19.2 Autorisation de signature...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...s membres du comité consultatif en culture, loisir et développement social 10.3 Versement d'une aide financière à la Maison de la Famille Joli -Coeur 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis...
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Séance du 4 février 2020
...communautés environnantes; Considérant que pour l’édition 2020, le Festival jeunesse s’est associé avec les Maisons des je unes de Saint -Amable, Sainte -Julie, Bouche rville, Verchères, Varennes et Contrecœur. Il est proposé...
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Séance du 10 mars 2020
...prochaine adoption du règlement 1193 -2020 empruntant au plus 167 000 $ pour financer des travau x de restauration à la Maison Lenoblet -Du Plessis 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1194 -2020 concernant...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...tions – Coopérative de Solid arité-Santé de Contrecœur - 20 e anniversaire 11.6 Motion de félicitations - Maison de la Famille Joli-Cœur - 30 e anniversaire 3 12. S UJETS DIVERS 13. R ETOUR SUR LA P...
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...familialeH-3 : TrifamilialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 : QuartierC-3 : Service professionnel et spécialiséC-4 : LocalC-5 :...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...a lieu; 6° dans le cas d’une habitation unifamiliale neuve, la demande doit, de plus, indiquer si la maison est destinée à l’usage personnel du demandeur du permis ou à celui de sa famille et être accompagné...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...18. Bibliothèque 19. Administration générale 19.1 Autoristation de signature d'une entente avec la Maison de la Famille Joli -Coeur pour le service de brigadiers scolaires 2022 -2023 19.2 Autorisation de si...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...on - Yéti mobile 11.6 Appui - Comités ZIP du Québec - Stratégies Sai nt-Laurent 11.7 Versement - Aide financière - Maison des jeune s de Contrecœur - Camp de basketball 11.8 Versement - Aide financière - Garde côtière au xiliaire can...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...2024 -2025 18.2 Autorisation de signature et octroi d'une aide financière - Entente de service avec la Maison de la famille Joli -Cœur 18.3 Autorisation de signature - Entente intermunicipale relative à la gest...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...nisme et de l’environnement; CONSIDÉRANT QUE le projet favorise une intégration harmonieuse entre le garage et la maison assurant une cohérence esthétique et architecturale; CONSIDÉRANT QUE le remplacement du revêtement par un maté...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...changements climatiques 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature - Entente de service - Maison des jeunes de Contrecoeur Inc. 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de con...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...familialeH-3 : TrifamilialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 : QuartierC-3 : Service professionnel et spécialiséC-4 : LocalC-5 :...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ngement d’usage ou l’ajout de logement 2 Commerce Tous les usages à l’exception de l’usage " Hôtel, motel et maison de touriste " 1 unité par 100 m 2 de superficie de plancher 3 Usage " Hôtel, motel et maison de touriste...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ieu ; 6° dans le cas d’un e habitation unifamiliale neuve, la demande doit, de plus, indiqu er si l a maison est destinée à l’usage personnel du demandeur du permis ou à celui de sa famille et être accompagn...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...ARTICLE 46 MULTIFAMILIALE, CATÉGOR IE B (CLASSE 5) ................................ ........... 4-56 ARTICLE 47 MAISON MOBILE (CLASSE 6) ................................ ................................ ......... 4-56 SECTION 4...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...tion du règlement 1277 -2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux de restauration de la Maison Lenoblet -du Plessis et abrogeant le règlement 1188 -2019 7.3 Adoption du règlement 1278 -2022 modi...
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Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...DE RÈGLEMENT 1277 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 400 000 $ POUR FINANCER LES TRAVAUX D E RESTAURATION DE LA MAISON LENOBLET -DU PLESSIS ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 1188 -2019 Considérant qu’une inspection a été réalisée...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...e d’aide financière à la MRC de Marguerite -D’Youville pour les travaux de restauration patrimoniale de la Maison Lenoblet -Du Plessis 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU C...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...e H-3 : Trifamiliale H-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements) H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus) H-6 : Maisons mobiles C : COMMERCE C-1 : Voisinage C-2 : Quartier C-3 : Service professionnel et spécialisé C-4 : L...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...H-3 : Trifamiliale H-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements) H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus) i H-6 : Maisons mobiles C : COMMERCE C-1 : Voisinage i C-2 : Quartier i C-3 : Service professionnel et spécialisé i C-4 :...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...ôt d’une demande d’aide financière à la MRC de Marguerite -D’Youville pour les travaux de restauration patrimoniale de la Maison Lenoblet -Du Plessis 19. Sujets divers 20. Période de questions La population est invitée à fa...
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