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Séance ordinaire du 7 décembre 2021

...Marie -Victorin dépose au comité consultatif d'urbanisme (CCU) une demande de permis de rén ovation afin de remplacer le revêtement sur le mur extérieur du bâtiment; Considérant que le projet déposé au CCU est situé dans un secteur où un règ...

Séance ordinaire du 1er février 2022

...le bâtiment existant et les classes modulaires; Considérant que l’ensemble des murs extérieurs seront recouverts d’un revêtement en métal prépeint de couleur brun avec des insertions de couleur noire; Considérant qu’il est souhaitabl...

Séance ordinaire du 5 avril 2022

...ujetti au règlement sur les PIIA; Considérant que le mur de la façade du garage comporte du parement de vinyle et du revêtement de maçonnerie, sur une proportion supérieure à 50 %, identique à ceux apposés sur le bâtiment princi...

Séance ordinaire du 3 mai 2022

...uction de modèle similaire comprenant plus de cinq marches en façade sur des terrains adjacents; Considérant que les revêtements de déclins horizontaux de couleur blanche, tels que présentés sur le plan portant le titre "OR" , ne sont pas...

Séance ordinaire du 6 octobre 2020

...Majestueux pour le 1594, rue Jussaume 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Attribution de contrat pour changer le revêtement extérieur du garage municipal situé sur le rang du Ruisseau, appel d'offres 2020 -TP -15 13. ASSAINISSE...

Séance du 2 juin 2020

...le situé au 4703, rue Olivier -Gloutnez dépose une demande de permis de rénovation pour le remplacement du revêtement extérieur du bâtiment principal; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un règlement...

Séance ordinaire du 6 juin 2023

...u règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur de la manière suivante : • Déroger au pourcentage de revêtement de classe « A » établie au règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser que 0 % du mur de la façade princ...

Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)

CLASSES D'USAGES PERMISESH : HABITATION H-1 : UnifamilialeH-2 : BifamilialeH-3 : TrifamilialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 :......

Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »

...érents. COMPOSANTE ARCHITECTURALE D’ORIGINE Toute partie de bâtiment extéri eure, notamment un parement, un revêtement, un couronnement, un entablement, une saillie ou une ouverture qui faisait partie du bâtiment lors...

Le Noblet, édition avril 2023

...en tout temps. Nous vous rappelons qu’il est interdit en tout temps de procéder à l’arrosage de son asphalte ou tout autre revêtement minéral au sol. Pose de tourbe, ensemencement ou nouvelle plantation L’arrosage quotidien à l’aide d’un arrosoi...

Règlement de zonage 858-1-2009

........... ................................ ........ 5-86 ARTICLE 132 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MATÉRIAUX DE REVÊTEMENT EXTÉRIEUR PROHIBÉS ................................ ......................... 5-86 ARTICLE 133 MUR DE...

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...ion, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), » les mots : « dérogeant aux articles 130 (revêtement de bâtiment), 303 (cases de stationnement en marge avant), 381 (marges d’isolements), 382 (nombre de ca...

Séance ordinaire du 6 septembre 2022

...sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considérant que le choix des matériaux de revêtement extérieur s’harmonise avec les constructions existantes dans le développement; Considérant que la volu...

Modifiant l’article 40 du règlement sur les permis et certificats 861-1-2009 afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 12 59 -20 22 MODIFIANT L’ARTICLE 40 DU RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS 861 -1- 2009 AFIN DE MODIFIER LES NORMES POUR LES ÉQUIPEMENTS ACCESSOIRES......

Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement

...un front bâti selon la trame traditionnelle sur Marie -Victorin (densité, gabarits, volumétrie, matériaux de revêtement extérieur, etc.); ▪ Assurer un contrôle des travaux de rénovation et d’agrandissement (respect des...

Grille des usages et normes – Zones résidentielles (H)

Séance du 7 avril 2020

...en transport actif, avec de larges trottoirs de 1,80 mètre et plus; Considérant que le projet propose un choix de revêtement de toiture de couleur pâle afin d’assurer une réflectivité solaire et d’atteindre les objectifs de réduction des...

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Grille des usages et normes – Zones industrielles (I)

Grille des usages et normes – Zones commerciales (C)

Grille des usages et normes – Zones agricoles (A)

Commercial des Ormes

...ECTEUR COMMERCIAL DE LA RUE DES ORMES AFIN D’ADOPTER DES CRITÈRES D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE CONCERNANT DES MATÉRIAUX DE REVÊTEMENT EXTÉRIEUR, DES COULEURS ET DE LA VOLUMÉTRIE DU BÂTIMENT » Considérant qu’il serait opportun de mettre à jour l...

Séance du 7 janvier 2020

...ant que tous les modèles comportent des profondeurs de bâtiment de 28 pieds et plus; Considérant que les choix de revêtement « Zen », portant les lettres « I » à « P », s’harmonisent entre eux; Considérant que parmi les m...

Séance du 10 mars 2020

...et objectifs visés à l’intérieur du territoire assujetti au règlement sur le s PIIA; Considérant que les couleurs de revêtement s’harmonisent avec celles existantes dans le développement; Considérant que p armi les modèles approuvé...

Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)

CLASSES D'USAGES PERMISESH : HABITATION H-1 : UnifamilialeH-2 : BifamilialeH-3 : TrifamilialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 :......