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Calendrier municipal 2023
...s’est grandement impliqué dans le domaine sportif, surtout le hockey. En 1935, il a aménagé, à ses frais, dans le parc qui porte son nom, la première patinoire avec services pour les jeunes de Contrecœur. Il est décédé en novembre 1973. Parc Rémi-...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...sidérant la recommandation numéro 116 -22 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Vill e d’apporter les modifications nécessaires à la bonne application de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...revoir certaines terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications quant à la superficie de plancher autorisé pour les commerces de grandes surfac...
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Projet de règlement 1288-2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100-2017 pour abroger et remplacer le règlement 109-80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières
....01 $ à 500 000 $ : 1.5 % Tranche de 500 000.01 $ et plus : 3 % ARTICLE 2 Que le règlement 1146 -2018 porte le titre « concernant la perception d’un droit sur les mutations immobilières ». ARTICLE 3 Le règleme...
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Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...érant la recommandation numéro 116 -22 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la V ille d’apporter les modifications nécessaires à la bonne a pplication de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque Page 2 de 3 l’ensemble de ces contrats comporte une dépense totale qui dépasse 25 000 $ du 1er janv ier 2022 au 31 décembre 2022 9. Gestion du personnel...
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Le Noblet, édition avril 2023
...! CONCOURS DE PHOTOS Les plus beaux points de vuede Contrecœur en un clic. INSCRIPTIONS EN LIGNE Le camp de jour est à nos portes. NOUVEAUTÉ! Session printemps descours socioculturels 2 Chères concitoyennes, chers concitoyens, C’est le retour des...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...abri d’auto d’une hauteur de 6,7 mètres, le tout tel que presc rit. CONSIDÉRANT QUE la demande de dérogation ne porte pas atteinte à la jouissance des propriétaires du secteur; CONSIDÉRANT QU ’il existe une autre alternative p...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ificats 2-5 le requiert. Tout agent ou représentant du service de la sécurité publique peut alors, aux fins de porter plainte, exiger d’un contrevenant qu’il s’identifie, en fournissant son nom et adresse et qu’il en fourn...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...que l’avis public est donné. Les délibérations du conseil et la période de questions, lors de cette séance, portent exclusi vement sur le budget ou le programme triennal.
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...QU ’un montant de 4606,00 $ soit accordé à l’organisme Maison des Jeunes de Contrecoeur pour le supporter dans la réalisation de ses services pour l’année 2023 - 2024. QUE la dépense soit prélevée au p...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...d’ électricité se prolonge. Si vous utilisez une génératrice, placez-la à l’extérieur dans un endroit ventilé et loin des portes et des fenêtres. Les appareils à combustible, comme certaines cuisinières, des chaufferettes ou des barbecues, génère...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...rsonnes morales de droit public qui sont affectés à l’utilité publique; CONSIDÉRANT QUE cette disposition emporte l’impossibilité d’aliéner les biens d’une Ville qui sont affectés à l’utilité publique; CONSIDÉRANT QU...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...recommandation numéro 042 -2023 du comité consultatif d’urbanisme; CONSIDÉRANT l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonne application de sa réglementation; CONSIDÉRANT QUE la Ville a ident...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarifications et des ajustements au montant de permis et des services offer ts 7.3 Adoption du...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ment 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarifications et des ajustements au montant de permis et des services offerts 7.3 Adopt ion du second...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...portion minimale prévue de 90 % pour l'ensemble des murs, le tout tel que prescrit. Considérant que la demande ne porte pas sur une disposition régle mentaire relative à l'usage ou à la densité d'occupation au sol; Considérant qu...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur afin d'apporter des clarific ations et des ajustements au montant de permis et des services offerts 6.2 Avis de motion...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...ontre les puces et les vers ; c) être titu laire d ’une licence conformément au règlement applicable et la porter en tout temps . 1304 -2023 _R èglement relatif au parc canin 2 ARTICLE 5 RE SPONSABILITÉ DU GARDI EN D ’U...
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...nt la recommandation numéro 044 -2023 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modi fications nécessaires à la bonne application de sa réglementation; Considérant qu’un avis de...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...érant la recommandation numéro 04 3-2023 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la V ille d’apporter les modifications nécessaires à la bonne a pplication de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion a...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...dérant la recommandation numéro 042 -20 23 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonne application de sa réglementation; Considérant l’importance de prév...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...018 CONCERNANT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECŒUR AFIN D’APPORTER DES CLARIFICATIONS ET DES AJUSTEMENTS AU MONTANT DE PERMIS ET DES SERVICES OFFERTS Considérant l’adopti...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarifications et des ajustements au montant de permis et des service s offerts 6.2 Avis de motion et dép...
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Adoption du budget 2026 et du programme triennal d'immobilisations pour les années 2026, 2027, 2028
...Les délibérations du conseil municipal et la période de questions lors de la séance extraordinaire du 18 décembre 2025 porteront exclusivement sur le budget 2026 et sur le Programme triennal d’immobilisations 2026, 2027 et 2028 , conf...
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