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Calendrier municipal 2026
...ancier du ministère de la Culture et des Communications du Québec et de la Ville de Contrecœur. PROGRAMME MUNICIPAL D’ACHAT D’ŒUVRES D’ART Crédit photo : Carolanne Lamontagne JANVIER 1 Jour de l’An 2 3 4 5 46 7 8 9 4 104...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...ement numéro A-105 abrogeant le Règlement numéro 1272-2022 établissant un programme d’aide financièr e pour l’achat et l’installation d’une borne de recharge domestique p our véhicules électriques 5.2 Adoption – Règlem...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...générale 10.1 Nomination - Maire suppléant - Août à octobre 2025 10.2 Autorisation de signature – Promesse d'achat – Lot 4 814 604 – Route Marie-Victorin 10.3 Autorisation de signature – Avenant – Contrat de se rvice - Exo...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...ègleme nt numéro A-105 abrogeant le Règlement numéro 1272-2022 établissant un programme d’aide financière pour l’achat et l’insta llation d’une borne de recharge domestique pour véhicules électriques 5.2 Avis de motion - Présen...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ennes/Sainte-Julie - 1 er décembre 2015 au 1 er décembre 2016 11.2 Autorisation de signature – Promesse d'achat - Lot 5 832 608 – 4932, route Marie-Victorin 11.3 Assujettissement d‘immeubles au droit de préem ption – Aj...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ment Varennes/Sainte -Julie - 1er décembre 2015 au 1er décembre 2016 11.2 Autorisation de signature – Promesse d'achat - Lot 5 832 608 – 4932, route Marie -Victorin 11.3 Assujettissement d‘immeubles au droit de préemption – Ajo...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...Professionnels à l’emplo i de la Ville de Contrecœur - Modification résolution n o 2025-01-022 13.6 Autorisation - Achat de billets - Spectacle Ensembl e vocal Expressio 13.7 Versement d’une aide financière - Table de con...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...nels à l’emploi de la Ville de Contrecœur - Modification résolution n o 2025 -01 -022 13.6 Autorisation - Achat de billets - Spectacle Ensemble vocal Expressio 13.7 Versement d’une aide financière - Table de concertation...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...du Ruisseau, incluant la signature de tous les documents nécessaires à l'exercice du droit de préemption et à l'achat de la propriété. ADOPTÉE 2025 -03 -076 AUTORISATION - PARTICIPATION ASSISES 2025 - UNION DE...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...nt de l’en tente avec Service Animalier Pierre-de-Saurel et Régions 17.9 Autorisation de signature - Promesse achat et acte de vente - Lot 6 312 095 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 17.10 Auto...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...fait parti e du comité ? De quelle date à quelle date votre subvention ? 2. Dans les comptes à payer, il y a l’achat d’un hockey ach eté à Sorel alors qu’il y en a à contrecœur ? Pourquoi cet achat ? 3. Qui est imputable...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...projets issus des plans climat 17.4 Autorisation - Mandat à l'union des municipalités du Québec pour l'achat de carburants en vrac - Appel d'offre s CAR 2025 17.5 Autorisation de signature - Renouvellement de l'e...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ontrecoeur 7.3 Renouvellement - Mandat à l‱Union des municipalités du Québec (Mandataire) Regroupement d‱achat en commun de produits d‱assurance pour les cyber -risques 2024 -2029 7.4 Dépôt - Certificat d‱attestati...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...trecoeur 7.3 Renouvellement - Mandat à l’Union des municipalités du Québec (Mandataire) Regroupement d’achat en commun de produits d’assurance pour les cyber -risques 2024 - 2029 7.4 Dépôt - Certificat d’a...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ntation et l'émission de constats - Spartan Groupe Sécurité Inc. 18.4 Autorisation de signature - Promesse d'achat concernant le lot 4 813 308 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 19. SUJETS DIVERS...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...œur 18.4 Autorisation - Mandat à l'Union des municipalité du Québec - Signature du contrat de regroupement d'achat commun - Assurances responsabilité pour les Parcs de rouli -roulants, pistes de BMX et aménagements se...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...la Ville favorise, lorsque cela est approprié à la nature du contrat à octroyer, l’utilisation d’un système d’achats regroupés aux fins d’acquis ition de biens et de services. Cette analyse doit être approuvée par le dir...
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Calendrier municipal 2024
...PRÉSENTÉES PAR LES ORGANISMES DU MILIEU AUTOMNE • Programme du don d’arbres • Exposition du programme municipal d’achat d’œuvres d’art • Journées de la culture • Le Canard’O • L’Halloween JANVIER Résidus domestiques Matires recyclables M...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...ariations budgétaires 8.6 Adoption - Règlement 1319 -2023 modifiant le règlement 1129 -2018 sur la politique d’achat 1 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décembre 2023 10. GESTION DU...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...t 2 18.9 Confirmation - Mandatant l'Union des municipalités du Québec comme mandataire du regroupement d'achat d'assurances de dommages et de gestionnaire de risque - Regroupement Varennes/Sain te-Julie 18.10 Autorisati...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...législatif - Cession d'immeubles aux centres de services scolaires par les municipalités 18.18 Regroupement d'achats - Assurances collectives - Regroupement Estrie - Montérégie 19. SUJETS DIVERS 20. RETOUR SUR L...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...ances, le directeur général adjo int, à signer pour et au nom de la Ville de Contrecoeur, la promesse d'achat à intervenir, ainsi que tous documents nécessaires pour donner effet à la présente résolution. QUE la greffi...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...CATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de signature - Promesse d'achat concernant les lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 18.2...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...11 FR - Mise à niveau des clés bâtiments 49 366 $ FR - Parc Pécaudy: Balançoire et Gazebo 10 556 $ FR - Achats de volumes à la bibliothèque 52 317 $ Total 613 784 $ QUE cette somme de 613 784 $ soit rembour...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...18.6 Demande au gouvernement du Québec - Statut d'EXO à titre d'organisme admissible à l'aide financière pour l'achat d'autobus électriques 18.7 Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil pour l'année 2021...
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