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Séance ordinaire du 1er février 2022
...service avec le comité organisateur de la fête nationale du Québec 10.3 Autorisation de versement d'une aide financière dans le cadre du Programme de support à l'excellence Page 2 de 2 11. Urbanisme 11.1...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...verneur 10.3 Autorisation de tenue d'une compétition s portive RX1 Nation tour au parc Antoine -Pécaudy 10.4 Aide technique et autorisation de fermeture de rue au Club optimiste de Contrecoeur pour la tenue d'une course de boîtes à s...
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Séance du 7 janvier 2020
...extérieure couverte et réfrigérée ; Considérant l'appui des villes environnantes pour soutenir la demande d’aide financière de la Ville de Varennes dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives et s...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...vice incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 17.1 Autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au ministère de la Cultu re et des Communications dans le cadre de l’Appel de projets en développe...
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Commercial des Ormes
...l’administration et de l’application de ce règlement. Le conseil peut également nommer un ou des adjoint(s) chargé(s) d’aider ou de remplacer au besoin l’officier responsable. 2.2 FONCTION ET POUVOIR DE L’OFFICIER RESPONSABLE L’offici...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...s le cadre des tournois. QUE la somme soit prélevé e dans le poste budgétaire - 02 -701 -22 -995 - Subvention (aide aux organismes) - du service du Loisir et de la Culture. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présen...
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Actualités
Envoi du compte de taxes 2025
Vous trouverez ci-dessous, les dates d'échéance 2025, les modes de paiement et le lien pour consulter votre rôle de taxation (ou d'évaluation) en ligne. Dates d’échéance 2025 et options de paiement en 6 versements 1 er versement au pl......
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...'organisme le Pion Fringuant 19.6 Modification de la résolution 2022 -06 -177 Demande de financement au Progra mme d’aide financière pour les projets contribuant à la mise en place de la Trame verte et bleue sur le territoire métropolita...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...Loisir et culture 10.1 Nomination d e deux membre s - Comité consultatif en loisir 10.2 Versement d'une aide financière - Programme de support et de reconnaissance à l'excellence – Elliot Malo 10.3 Versement...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...5.1 Adoption - Règlement numéro A-105 abrogeant le Règlement numéro 1272-2022 établissant un programme d’aide financièr e pour l’achat et l’installation d’une borne de recharge domestique p our véhicules électriques...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...pal pour l’année 2025 14.3 Modification résolution 2024-05-111 - Autorisation de signature - Convention d'aide financière - Office régional d'habitation de Marguerite-d'Youville 14.4 Assurance responsabilité – Professio...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...e de subvention - Achat et installation de 4500 bornes de recharge 17.2 Autorisation - Dépôt d'une demande d'aide financière - Programme de développement territorial et sectoriel 2023 -2026 - Sous -volet 2.2 Projets de développ...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...épôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir et culture 9.1 Aide technique et autorisation de fermeture de rue - Ma rchés des fermiers de Contrecoeur 9.2 Aide technique et au...
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Paiement des taxes
L’envoi postal du compte de taxes à tous les contribuables se fait en janvier annuellement. Dates d’échéance 2026 et options de paiement en 6 versements 1 er versement au plus tard le 26 février 2026 * 2 e versement au plus tar......
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...s municipaux de Contrecœur (CSN) et la Ville de Contrecœur 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation - Aide technique et autorisation de fermeture de rues - Réalisation du Marché du printemps 2024 11. Urbanisme...
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Des Mélèzes
...ant l’intention de la Ville d’encadrer les constructions qui y seront érigées ainsi que toute modification par la suite à l’aide d’un PIIA; Considérant l’intention de la Ville d’inclure à l’acte de vente les spécifications des bâtiments qui y se...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...TURE - ENTENTE DE SERVICE - MAISON DES JEUNES DE CONTRECOEUR INC. CONSIDÉRANT la politique d’attribution des aides financières du conseil municipal; CONSIDÉRANT le programme de support financier par entente de service qui vi...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...du Québec, par l’intermédiaire du ministère des Transports, a ver sé à l’acheteur une subvention du Programme d’aide gouvernementale au transport collectif des personnes; CONSIDÉRANT QUE tous les fournisseurs, prestataires de...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...est en vigueur ? Quel est le montant de la subvention ? Exo : Est -ce que la Ville peut faire pour venir en aide ? Pourquoi ont -ils appliqué cette règle qui puni plusieurs citoyens ? Est -ce que la Ville peut diffuser...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...attirer l'attention à des fins publicitaires. ARTISAN Travailleur manuel ex erçant à son compte, seul ou avec l'aide d'au plus trois compagnons, un art et qu'il offre en vente au détail que et exclusivement les objets fabriqués sur p...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...rnant la location d'espaces de stationne ment pour les véhicules avec remorque à bateau 19.2 Versement d'une aide financière à la Colonie Sainte -Jeanne d'Arc pour l'inscription de résidentes de Contrecoeur au camp de jour...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...l’administration et de l’application de ce règlement. Le conseil peut également nommer un ou des adjoints chargés d’aider ou de remplacer au besoin l’officier responsable. 2.2 FONCTION ET POUVOIR DE L’OFFICIER RESPONSABLE L’off...
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Patrimonial
...’administration et de l’application de ce règlement. Le conseil peut également nommer un ou des adjoint(s) chargé(s) d’aider ou de remplacer au besoin l’officier responsable. 2.2 FONCTION ET POUVOIR DE L’OFFICIER RESPONSABLE...
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Du Moulin
...l’administration et de l’application de ce règlement. Le conseil peut également nommer un ou des adjoint(s) chargé(s) d’aider ou de remplacer au besoin l’officier responsable. 2.2 FONCTION ET POUVOIR DE L’OFFICIER RESPONSABLE L’officier...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...5.1 Adoption - Règlement numéro A-105 abrogeant le Règl ement numéro 1272-2022 établissant un programme d’aide financière pour l’a chat et l’installation d’une borne de recharge domestique pour véhicules électriques...
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