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Séance du 30 mars 2020
...cteur général et greffier ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. DÉSIGNATION D ’UN ACTE COMME PRIORITAIRE – ADOPTION...
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Séance extraordinaire du 5 novembre 2024
...Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE 4. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTI...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...2021 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les gr...
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Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public
AVIS PUBLIC PROVINCE DE QUÉBEC / MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MARGUERITE -D’YOUVILLE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par l a soussigné e, Maude Poirier , greffi ère -trésori ère adjointe de la Municipa...
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Avis public - Dépôt du rôle de perception 2025
AVIS PUBLIC DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION 2025 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le rôle de perceptio n des taxes foncières municipales pour l’année 2025 a été complété confor mément à l’article 503 de la Loi sur les cités et v...
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Avis public d'entrée en vigueur du règlement 1344-2024 concernant l'imposition de taxes pour l'année 2025
AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT 1344 -2024 CONCERNANT L’IMPOSITION DE TAXES POUR L’ANNÉE 2025 AVIS PUBLIC est par la présente donné que le règlement ci -haut mentionné a été adopté lors de la séance extraordinaire du...
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Avis public de consultation publique sur le projet de règlement 1330-2024
AVIS PUBLIC CONSULTATION PUBLIQUE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 13 30 - 202 4 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 13 3 0 - 202 4 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITION...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉV...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS PORTANT UNIQUEMENT SUR L...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024
...L ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour de la séance 4. Période de questions sur les sujets prévus...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 (budget)
...À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Première période de questions portant uniquement sur les s...
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Avis public - Adoption du budget 2025
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC ADOPTION DU BUDGET 2025 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par l e soussigné directeur général de la Ville de Contrecœur, que le conseil munic...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE 4. PÉRIODE DE QUESTIONS P...
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Séance du 23 mars 2020
...teur général et greffier ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. CONSTATATION DE LA RÉ GULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. REPORT DES VERSEMENTS DES MOIS D 'AVRIL ET MAI 20...
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Séance extraordinaire du 5 novembre 2024
...BRE 2024 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour de la séance extraordinaire 4. Période de questions portan...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...alie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE 4. PÉRIODE DE QUESTIONS PORTAN...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
- 1 - AVIS DE CONVOCATION À une séance extraordinaire AVIS DE CONVOCATION SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 15 AVRIL 2024 – 17H00 Notifié à : Madame la mairesse, Maud Allaire M...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 4. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MU...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
- 1 - AVIS DE CONVOCAT ION À une séance extraordinaire Transmis à : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claude Bérard Monsieur le conseiller, Pierre -Olivier Roy...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...ioux, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 1289 -...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...oux, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1281 -2022 ADOPTANT LES PRÉVIS...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1289 -20...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...EMBRE 2022 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1281 -2022 adoptant les prévisions bu...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...IDÉOCONFÉRENCE ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1246 -2022 pour abroger et...
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