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Grille des usages et normes – Zones agricoles (A)

Séance du 10 mars 2020

...le développement des derniers terrains à construire sans dépasser la limite d’électeur permise par district . Une carte sera soumise aux citoyens via un avis public dans les prochains jours. Un citoyen demande si le remembremen...

Séance du 12 janvier 2021

...nés de 65 ans et plus, pour l‱année 2021, au coût de 7 6,50 $ par usager. De pr évoir des frais de 10 $ par carte valide pour l‱année 2021 et que les frais de réémission d‱une carte soient également fixés à 10 $. Q...

Séance ordinaire du 7 décembre 2021

...ans et moins, ainsi que des aînés de 65 a ns et plus, pour l’année 2022 . 28 De prévoir des frais de 10 $ par carte valide pour l’année 2022 et que les frais de réémission d’une carte soient également fixés à 10 $. Que...

Séance ordinaire du 5 avril 2022

...citoyens qui désirent remplacer leur fosse se ptique non -conforme. Est -ce que la Ville a commencé à enlever les pancartes locales et sur l'autoroute 30? Réponse de la mairesse : L’administration va regarder et constater quels sont l...

Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse

...QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 68-20 22 MODIFIANT L’ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE RÉDUIRE LA MARGE AVANT MINIMALE DANS LA ZONE P2 -56, SITUÉE AU 671, RUE LAJEU...

Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »

1301 -2023_Règlement modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1301 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 ET LES AN...

Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 12 86 -20 22 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS AFIN DE RÉGULARISER CERTAINS TERMES, DE REVOIR LES PAR......

Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8

Règlement 132 5-2024 Modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone i3 -8 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR EMIER PROJET DE RÈGLEMENT 1325 -2024 MODIFIANT LE RÈ...

Séance ordinaire du 7 juin 2022

...la route 132. Un véhicule avec remorque a accès aux 2 descentes à bateau. -Est -ce possible d'ajouter des pancartes de stationnement interdit aux voitures dans tous les endroits susceptibles de nuire aux manœuvres d'une remor...

Assemblée publique de consultation - Premier projet de règlement U-100 relatif au zonage (correction de diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’annexe B)

AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-100 -1 RELATIF AU ZONAGE, AFIN DE CORRIGER DIVERSES DISPOSITIONS DE L’ANNEXE A ET DU PLAN DE L’ANNEXE B À TOUTES LES PERSONNES SUS...

Entrée en vigueur - Règlement U-100 relatif au zonage

AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR Règlement No U-100 relatif au zonage AVIS est par la présente, donné par la soussignée, que le conseil municipal a adopté le Règlement n o U-100 relatif au zonage lors de la séa...

Projet de règlement U-100 relatif au zonage

Calendrier municipal 2025

...eus surdimensionnés (en hiver) LOCALISEZ LES PARCS, LES AIRES DE REPOS ET LES INFRASTRUCTURES MUNICIPALES Consultez la carte interactive : ville.contrecoeur.qc.ca/carte-interactive Animation dans les parcs durant la saison estivale Ces act...

Le Noblet, édition septembre 2024

...à de telles situations. 13 Le NobletSeptembre 2024 Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Ré...

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...vertu de la Loi électorale (RLRQ, chapitre E -3.3), la Commission de la représentation électorale doit revoir la carte électorale toutes les deux élections générales; CONSIDÉRANT QUE la délimitation des circonscriptions propo...

Règlement de zonage 858-1-2009

...es servi ces répondant à leu rs besoins. Elle peut être signalisée à l'aide de panne aux et figurer sur une carte. VENTE DE GARAGE Activité qui consiste à exposer un ou des objets, marchandises et bien s, dans...

Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »

Second projet de règlement 1310 -2023 Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l’annexe « A» PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 1310 -2023 MODIFIANT...

Séance ordinaire du 15 août 2023

...5. Congrès de la fédération des municipalités du Québec - De quoi parle -t-on? 6. Est -ce p ossible de mettre des pancartes avec les mustangs ? 22 7. Point 6.1 - Quel est le but du règlement - ? est -ce d’interdire ? Est -ce possibl...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

...ification des antécédents judiciaires par la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent, de fournir des cartes confirmant l'obtention d'une formation en premiers soins et réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et...

Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)

...SAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS NORMES SPÉCIFIQUES NOTES Amendements janvier 2010 Annexe « A » CS1-20 Règlement de zonage 858-1-2009 RU E D ES C ÈD RES RU E D ES C HÊN ES RU E D ES M ÉLÈ ZES RU E D ES O RMES MONTÉ E S AIN T-A NTO IN...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...ant son consentement à l’installation du kiosque sur son terrain; f) lorsque requis, une copie de la carte de l’Union des producteurs agricoles du Québec au nom du responsable du kiosque; Ville de Contrecœur...

Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h

...jet : Finance - Pourquoi y -a-t-il des paiements par chèques, des dépôts directs, une petite caisse et des paiements par carte de crédit ? Sujet : EXO - En ce qui concerne EXO, manquait -il un document sur l’a rpentage ? Qui a conf...

Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h

...nos orga nismes partenaires en matière d’espaces. Objet : Question pour le conseil du 7 février : Payement Carte de Crédit (Liste de compte) Considérant plusieurs payement s sont payés par carte de Crédit Visa. Considérant q...

Séance ordinaire du 5 septembre 2023

...ification des antécédents judiciaires par la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent, de fournir des cartes confirmant l'obtention d'une formation en premiers soins et réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne e...