105 résultats pour

Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h

...nos orga nismes partenaires en matière d’espaces. Objet : Question pour le conseil du 7 février : Payement Carte de Crédit (Liste de compte) Considérant plusieurs payement s sont payés par carte de Crédit Visa. Considérant q...

Séance ordinaire du 15 août 2023

...5. Congrès de la fédération des municipalités du Québec - De quoi parle -t-on? 6. Est -ce p ossible de mettre des pancartes avec les mustangs ? 22 7. Point 6.1 - Quel est le but du règlement - ? est -ce d’interdire ? Est -ce possibl...

Règlement de zonage 858-1-2009

...es servi ces répondant à leu rs besoins. Elle peut être signalisée à l'aide de panne aux et figurer sur une carte. VENTE DE GARAGE Activité qui consiste à exposer un ou des objets, marchandises et bien s, dans...

Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 12 86 -20 22 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS AFIN DE RÉGULARISER CERTAINS TERMES, DE REVOIR LES PAR......

Séance ordinaire du 1er novembre 2022

...aux usagers, sur son territoire, afin que ceux -ci puissent acheter des titres de transport, se procurer une carte à puce et d'obtenir de l'information; Considérant la nécessi té de signer une entente de service avec EXO afin d...

Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse

...QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 68-20 22 MODIFIANT L’ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE RÉDUIRE LA MARGE AVANT MINIMALE DANS LA ZONE P2 -56, SITUÉE AU 671, RUE LAJEU...

Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009

...e pouvoir, en vertu de l’article 113 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 059 -202 2 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant la mo...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

...ification des antécédents judiciaires par la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent, de fournir des cartes confirmant l'obtention d'une formation en premiers soins et réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et...

Grille des usages et normes – Zones agricoles (A)

Séance ordinaire du 5 septembre 2023

...ification des antécédents judiciaires par la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent, de fournir des cartes confirmant l'obtention d'une formation en premiers soins et réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne e...

Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »

Second projet de règlement 1310 -2023 Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l’annexe « A» PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 1310 -2023 MODIFIANT...

Séance du 10 mars 2020

...le développement des derniers terrains à construire sans dépasser la limite d’électeur permise par district . Une carte sera soumise aux citoyens via un avis public dans les prochains jours. Un citoyen demande si le remembremen...

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...vertu de la Loi électorale (RLRQ, chapitre E -3.3), la Commission de la représentation électorale doit revoir la carte électorale toutes les deux élections générales; CONSIDÉRANT QUE la délimitation des circonscriptions propo...

Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8

Règlement 132 5-2024 Modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone i3 -8 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR EMIER PROJET DE RÈGLEMENT 1325 -2024 MODIFIANT LE RÈ...

Le Noblet, édition septembre 2024

...à de telles situations. 13 Le NobletSeptembre 2024 Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Ré...

Calendrier municipal 2025

...eus surdimensionnés (en hiver) LOCALISEZ LES PARCS, LES AIRES DE REPOS ET LES INFRASTRUCTURES MUNICIPALES Consultez la carte interactive : ville.contrecoeur.qc.ca/carte-interactive Animation dans les parcs durant la saison estivale Ces act...

Grille des usages et normes – Zones commerciales (C)

Modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone i3-8 et de les inclure dans la zone i2-15, situés sur la montée de la pomme-d’or

...QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1251 -20 22 MODIFIANT L’ANNEXE « B » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN D E RETIRER LES LOTS 5 024 904 ET 5 024 908 DE LA ZONE I3 -8 ET DE LES INCLURE DANS L...

Grille des usages et normes – Zones industrielles (I)

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...t son con sent ement à l’installation du kiosque sur son terrai n; f) lorsque requis, une copie de la carte de l’Union des producte urs agricoles du Québec au nom du responsable du kiosque; g) lorsque r...

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)

...r la récréation en général, 762 - Parc à caractère récréatif et ornemental. Janvier 2010 Annexe « A » RU1-145 Règlement de zonage 858-1-2009 RUE SALVAS RUE CARDIN RUE VEILLETTE RUE LEMIEUXRUE LEMIEUX RUE SALVASRUE CARDIN MONTÉ E SAINT-RO...

Grille des usages et normes – Zones résidentielles (H)

Séance ordinaire du 7 juin 2022

...la route 132. Un véhicule avec remorque a accès aux 2 descentes à bateau. -Est -ce possible d'ajouter des pancartes de stationnement interdit aux voitures dans tous les endroits susceptibles de nuire aux manœuvres d'une remor...

Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1253 -2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS SUR LE S HABIT AT ION S BIGÉNÉRATION Considérant que la Ville d...