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Séance du 10 mars 2020

...éaliser qui leur tienne à cœur et dont le choix final revient au public lors d’un vote; Considérant la création d’un comité de sélection qui a procédé à l’analyse des projets soumis par les citoyens; Considérant les 5 projets soumis au...

Séance du 7 avril 2020

...Considérant que le projet s’harmonise avec l’ensemble des constructions de ce secteur; Considérant la recomnandation du comité consultatif d'urbanisme 034 -20. Il est proposé par : Monsieur Jonathan Paris Appuyé par : Monsieur Steve Ha...

Séance ordinaire du 7 juillet 2020

...rents site s internet; Considérant les tests et entrevues réalisés en juin 2020; Considérant la recomma ndation du comité de sélection. Il est proposé par : Monsieur André Gosselin Appuyé par : Monsieur Claude Bérard Et résol...

Séance ordinaire du 18 août 2020

...ication de la résolution 2017 -11 -339 intitulée : désignation des membres du conseil municipal au sein des comités et organismes municipaux et régionaux 17.7 Ajout d'un lieu pour la tenue des séances ordinaires du consei...

Séance ordinaire du 1er septembre 2020

...dministration, trésorerie et ressources humaines 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Nomination d'un membre au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement social 11. URBANIS ME 11.1 Dépôt du rapport des permis...

Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or

...proximité de la bretelle autoroutière de la montée de la Pomme -d’Or; Considérant la recommandation numéro 47 -19 du comité consultatif d’urbanisme à cet effet; Considérant qu’ un avis de motion a été donné et qu’un projet de...

Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux

...ŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 45-202 2 MODIFICATION DE L ’ARTICLE 7 DU RÈGLEMENT 919 -2011 RELATIF À LA CIRCULATION DES VÉHICULES HORS -RO UTE SUR LES CHEMINS MUNICIPAUX Considérant l’adoption et l’entrée en vigueur en 201...

Séance ordinaire du 8 avril 2025

...restauration » au 9755-9765, route Marie-Victorin; CONSIDÉRANT QU ’en vertu de sa résolution 009-252 adoptée lors du comité tenu le 22 janvier 2025, le comité consultatif d’ur banisme recommande d’autoriser la demande, sous conditi...

Projet de règlement 1285-2022 modifiant les articles 3, 8 et 9 du règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable

...D'UN MEMBRE ET DE MODIFIER LE CALCUL DU QUORUM Considérant l’adoption du règlement 1178 -2019 constituant un comité consultatif en développement durable; Considérant la difficulté à observer un quorum lors de la planificat...

Entrée en vigueur – Règlement A-103 relatif aux signaux de circulation

Comité de démollition - Demande de démollition - 5536, rang du Ruisseau, lot 4 812 949

AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉMOLITION AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que le comité de démolition tiendra une séance le mercredi 2 juillet 202 5, à 1 7 h 30 , à la mairie de Contrecœur, située au 5000, route Marie...

Séance ordinaire du 10 juin 2025

...ères du règlement sur les PIIA applicable; CONSIDÉRANT QU 'en vertu de ses résolutions 032-25 adoptée lors du comité tenu le 15 avril 2025 et 042-25 adoptée lors du com ité tenu le 7 mai 2025, le comité consultatif d’ur...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h

...9. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1285 -2022 MODIFIANT LES ARTICLES 3, 8 ET 9 DU RÈGLEMENT 1178 -2019 CONSTITUANT LE COMITÉ CONSULTATIF DE DÉVELOPPEMENT DURABLE AFIN D 'AJOUTER LA PRÉSENCE D 'UN MEMBRE ET DE MODIFIER LE CALCU...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h

...Adoption du règlement 1285 -2022 modifiant les articles 3, 8 et 9 du règlement 1178 -2019 constituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter la présence d'un membre et de modifier le calcul du quo...

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...motion et dépôt du projet de règlement 1285 -2022 modifiant les articles 3, 8 et 9 du règlement 1178 -2019 constituant le comité consultatif 1 de développement durable afin d'ajouter la présence d'un membre et de modifier le cal...

Projet de règlement 1284-2022 modifiant l'annexe A du règlement 1161-2018 sur les signaux de circulation

...PROJET DE RÈGLEMENT 12 84-2022 MODIFIANT L’ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT 1 16 1-2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION , AFIN D’INTERDIRE LE STATIONNEMENT SUR UNE PARTIE DE LA RUE DES PATRIOTES Considérant l’adopt...

Modification de l’article 3 du règlement 147-82 constituant un comité consultatif d’urbanisme afin d’ajouter un membre supplémentaire

...E CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 49 -2021 MODIFICATION DE L’ARTICLE 3 DU RÈGLEMENT 147 -82 CONSTIT UANT UN COMITÉ CONSULTATIF D’URB ANISME AFIN D’AJOUTER UN MEMBRE SUPPLÉMENTAIRE Considérant la création du comité consu...

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...n et dépôt du projet de règlement 1285 -2022 modifiant les articles 3, 8 et 9 du règlement 1178 -2019 constituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter la présence d'un membre et de modifier le calcul du quorum...

Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur

...vril 2023; Considérant la conformité du règlement au plan d’urbanisme; Considérant la recommandation 104 -22 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été d...

Projet de règlement 1278-2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919-2011 relatif la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux

...PROJET DE RÈGLEMENT 12 78 -202 2 MODIFIANT LE S ARTICLES 4, 6 ET 7 DU RÈGLEMENT 919 -2011 RELATIF LA CIRCULATION DES VÉHICULES HORS -ROUTE SUR LES CHEMINS MUNICIPAUX , AFIN DE PROLONGER LA PÉRIODE VISÉE , D'AJO...

Séance ordinaire du 4 octobre 2022

...’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 88 -2022 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Pierre Bélisle...

Modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur diverses rues ainsi que d’ajouter un arrêt obligatoire sur une partie de la rue giguère

...DE RÈGLEMENT 12 61-2022 MODIFIANT LES ANNEXE S « A » ET « D » DU RÈGLEMENT 1 16 1-2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION , AFIN D’INTERDIRE LE STATIONNEMENT SUR DIVERSES RUES AINSI QUE D’AJOUTER UN ARRÊT OBLIGATOIRE SUR UNE...

Séance ordinaire du 16 août 2022

...tion décrétant la prochaine adoption du règlement 1269 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 1008 -2015 constituant le comité consultatif de circulation, afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. Règlement 8....

Modifiant l’annexe « A » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur une partie de la rue giguère, près de la traverse piétonne

...PROJET DE RÈGLEMENT 12 58 -2022 MODIFIANT L’ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT 1 16 1-2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION , AFIN D’INTERDIRE LE STATIONNEMENT SUR UNE PARTIE DE LA RUE GIGUÈRE, PRÈS DE LA TRAVERSE PIÉTONNE...

Séance ordinaire du 6 septembre 2022

...rue Lajeunesse 7.3 Adoption du règlement 1269 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 1008 -2015 constituant le comité consu ltatif de circulation, afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. Finances...