42 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...7.4 Adoption - Règlement A -100 relatif à la gestion contractuelle 7.5 Adoption - Règlement A -101 relatif à la délégation de certains pouvoirs aux fonctionnaires municipaux et prévoyant les règles de suivi et de contrôle budgétaire...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...RIODE DE QUESTIONS - SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 4. A UTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE RELATIVE À LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE SUR LA VENTE DES IMMEUBLES POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES – MRC DE M ARGUERITE D’Y OUVIL...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...7.4 Adoption - Règlement A-100 relatif à la gestion con tractuelle 7.5 Adoption - Règlement A-101 relatif à la délégation de certains pouvoirs aux fonctionnaires municipaux et prévoyant les règles de suivi et de contrôle budgétai...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...Ville de Contrecœur 8.4 Adoption - Règlement 1317 -2023 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires 8.5 Adoption - Règlement 1318 -2023 modifiant le règlement 95...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...sur la rue Giguère 8.2 Adoption du règlement 1262 -2022 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables 8....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Délégation de pouvoirs d'inspection dans le cadre du Règlement de contrôle intérimaire 2022 -96 de la Communaut...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...Rive-Sud 18.4 Adoption - Calendrier des séances ordinaires du con seil municipal pour l'année 2024 18.5 Délégation - Fonctions et désignation du responsabl e de la protection des renseignements personnels et de l'accè...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...r la gestion contractuelle 7.6 Adoption du r èglement 1256 -2022 modifiant le règlement 1009 -2015 sur la délégation, le contrôle et les suivis budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables 7.7 Adoptio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1256 -2022 modifiant le règlement 1009 -2015 sur la délégation, le contrôle et les suivis budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables 6.7 Avis de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...e à bateau pour l'année 2021 7.5 Adoption du règlement 1232 -2021 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivis budgétaires afin de mettre à jour la liste du personnel cadre 7.6 Adoption du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...motion décrét ant la prochaine ado ption du règlement 1232 -2021 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivis budgétaires afin de mettre à jour la liste du personnel cadre 7. Règlement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...loppement résidentiel sur une partie de la rue Moreau - Projet Les Faubourgs du Majestueux 17.4 Consentement et délégation de responsabilités d’inspecteurs métropolitains en chef et adjoint de la Communauté métropolitaine de Mont...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...ligatoire sur la rue Giguère 8.2 Adoption du règlement 1262 -2022 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables 8.3 Adoption d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1262 -2022 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables 6.3 Avis...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Délégation de pouvoirs d'inspection dans le cadre du Règlement de contrôle intérimaire 2022 -96 de la Communa...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...-2018 sur la gestion contractuelle 7.6 Adoption du règlement 1256 -2022 modifiant le règlement 1009 -2015 sur la délégation, le contrôle et les suivis budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables 2 7.7 Adoption...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
....6 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1256 -2022 modifiant le règlement 1009 -2015 sur la délégation, le contrôle et les suivis budgétaires afin d e mettre à jour les fonctions des responsables 6.7 Avi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...que à bateau pour l'année 2021 1 7.5 Adoption du règlement 1232 -2021 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivis budgétaires afin de mettre à jour la liste du personnel cadre 7.6 Adoption du p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...de motion décrétant la pr ochaine adoption du règlement 1232 -2021 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivis budgétaires afin de mettre à jour la liste du personnel cadre 7. RÈGLEMENT...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...te à l'égard de l'assainissement des eaux; Considérant que les parties conviennent de conclure une entente de délégation des compétences et pouvoirs mentionnés aux paragraphes a), b) et c) de l'article 17 du Règlement,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...ppement résidentiel sur une partie de la rue Moreau - Projet Les Faub ourgs du Majestueux 17.4 Consentement et délégation de responsabilités d’inspecteurs métropolitains en chef et adjoint de la Communauté métropolitaine de...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...ue. Un autre voyage dans la ville de Korhogo en Côte d'Ivoire est prévu dans les prochains mois pour une autre délégation de la MRC. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL La mairesse invite à tour de rôle les membres du c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...des Bois Rive-Sud 18.4 Adoption - Calendrier des séances ordinaires du con seil municipal pour l'année 2024 18.5 Délégation - Fonctions et désignation du responsabl e de la protection des renseignements personnels et de l'accès aux docu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...motion décrétant la prochaine adoption du r èglement 1317-2023 modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de co ntrôle et de suivi budgétaires 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du r èg...
En savoir plus -
Actualités
Un jeune hockeyeur Contrecœurois performera en Autriche
...vités sportives. Il a été sélectionné à la suite d’évaluations rigoureuses à Granby pour représenter le Québec au sein de la délégation Canada/Québec. La participation de Ryan à cet événement met en lumière la Ville de Contrecœur sur la scène in...
En savoir plus