46 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...t -Antoine 12.12 Demande d'exclusion du territoire agricole pour le lot 4 814 744 12.13 Demande en requête de démolition d'un bâtiment devenu dangereux - 416, rue Papin 13. Environnement 13.1 Nomination et renouvelleme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...Boisés de Contrecœur pour le 1406, rue François -Xavier -Malhiot 12.14 Demande de certificat d'autori sation de démolition dans le cadre du PIIA Secteur commercial des Ormes, pour le 4999, rue des Ormes 13. Environnement...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...$ Excavation, membrane, drain français, dalle de béton et remblai 53 500 $ Galerie extérieure (Démolition, Menuiserie, Ébénisterie) 74 000 $ Travaux électriques 76 930 $ Travaux mécaniques...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...s de circulation permises 6.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1279 -2022 régissant la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur 7. RÈGLEMENT 7.1. Adoption du règlement 1271 -20...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mars 2021
...ogation mineure pour les adresses du 5173 à 5175, route Marie -Victorin 11.5 Demande d'approbation d'un permis de démolition et de construction dans le cadre du PIIA Secteur patrimonial pour les adresses du 5173 à 5175, route Marie -Vict...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...Travaux publics 12.1 Approbation de travaux supplémentaires à l'appel d'offres 2020 -TP -16 concernant la démolition de bâtiments et remise en état des sites 12.2 Approbation du programme d'aide financière pour l'améliorat...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 18 septembre 2020
...le Syndicat des employés municipaux de la Ville de Contrecoeur 6. Attributio n de contrat pour des travaux de démolition de bâtiments et remise en état des sites, appel d'offres 2020 -TP -16 7. Période de questions 8....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...iers Boisés de Contrecœur pour le 1406, rue François - Xavier -Malhiot 12.14 Demande de certificat d'autorisation de démolition dans le cadre du PIIA Secteur commercial des Ormes, pour le 4999, rue des Ormes 13. ENVIRONNEMENT 13...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...toine 12.12 Demande d'exclusion du territoire agricole pour le lot 4 814 744 12.13 Demande en requête de démolition d'un bâtiment devenu dangereux - 416, rue Papin 13. ENVIRONNEMENT 13.1 Nomination et renouv...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...qui ont besoin de travaux dans le cadre d‱une programmation budgétaire minimale de cinq ans. ▪ D‱autoriser la démolition et la reconstruction de l‱immeuble barricadé comportant 12 logements, situé au 300 rue Dominique à Saint -...
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...érogation mineure pour les adresses du 5173 à 5175, route Marie -Victorin 11.5 Demande d'approbation d'un permis de démolition et de construction dans le cadre du PIIA Secteur patrimonial pour les adresses du 5173 à 5175, rout...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...2020 -12 -336 UTILISATION DU SURPLUS ACCUMULÉ NON AFFECTÉ POUR FINANCER DIVERS PROJETS Considérant la démolition des bâtiments situés sur la route Marie -Victorin dans le but d'agrandir la fenêtre de visibilité du fleuve;...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...TRAVAUX PUBLICS 12.1 Approbation de travaux supplémentaires à l'appel d'offres 2020 -TP -16 concernant la démolition de bâtiments et remise en état des sites 2 12.2 Approbation du programme d'aide financière pour l'améli...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...AVEC LE SYNDICAT DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE CONTRECŒUR 6. ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR DES TRAVAUX DE DÉMOLITION DE BÂTIMENTS ET REMISE EN ÉTAT DES SITES , APPEL D 'OFFRES 2020 -TP -16 7. PÉRIODE DE QUESTIONS 8. L...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...-06.2, produit le 19 août 2019, pour la firme Corporation Pétroles Parkland ; Considérant que le projet vise la démolition des bâtim ents existants sur le site et la construction d’une station d’essence libre -servi ce pou...
En savoir plus -
Documents
Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...tère apparent, incluant : - le remplacement systématique d'une constituante; - la modification des couleurs; 4) Toute démolition ou relocalisation d'un bâtiment. Cette exigence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur des règlements relatifs...
En savoir plus -
Documents
Commercial des Ormes
...; - la modification des couleurs; Ville de Contrecœur 792-1-2006_PIIA secteur commercial Page 2 sur 7 d. Toute démolition ou relocalisation d'un bâtiment; e. Toute implantation ou modification d'une enseigne; f. Tout abattage d’ar...
En savoir plus -
Documents
Du Moulin
...re apparent, incluant: - le remplacement systématique d'une constituante; - la modification des couleurs; d. Toute démolition ou relocalisation d'un bâtiment; e. Toute implantation ou modification d'une enseigne; f. Tout abattage d’arbr...
En savoir plus -
Documents
Secteur est
...ractère apparent, incluant : - le remplacement systématique d'une constituante; - la modification des couleurs; 4) Toute démolition ou relocalisation d'un bâtiment. Cette exigence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur des règlements relatifs...
En savoir plus -
Documents
Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...cement systématique d’un e constituante; b. La modification des couleurs ; c. Le remplacement des ouvertures . 5) Démolition d’un bâtiment; 6) Aménagement paysager; 7) Aménagement d’une aire de stationnement; 8) Construction, i...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
............................... ................................ ... 3-21 ARTICLE 23 CERTIFICAT D ’AUTORISATION POUR UNE DÉMOLITION ................ 3-21 ARTICLE 24 CERTIFICAT D ’AUTORISATION POUR LE DÉPLACEMENT D ’UN BÂTIMENT ........
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...oix de circulation permises 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1279 -2022 régissant la démolition d'un immeuble 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...des r ues à la liste des voies de circulation permises 7.4 Adoption du règlement 1279 -2022 régissant la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecoeur 7.5 Adoption du projet de règlement 1287 -2022 m...
En savoir plus -
Rubriques
Demande de révision du rôle d’évaluation
...a propriété, de travaux de rénovation ou de réfection effectués sur un bâtiment (avec ou sans permis de construction), de la démolition d’une dépendance, etc. Dans cette situation, la demande de révision doit être déposée avant le 61 e jour s...
En savoir plus -
Rubriques
Procès verbaux
Procès-verbal du 28 octobre 2024 Procès-verbal du 23 septembre 2024 Procès-verbal du 25 juin 2024 Procès-verbal du 29 avril 2024 Procès-verbal du 29 janvier 2024 Procès-verbal du 28 août 2023 Procès-verbal......
En savoir plus