38 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...À l'unité pastorale Sainte -Marguerite -d'Youville - Souper de l’évêque , le 26 avril 2025 18.3 Autorisation - Désignation pour l'application de la règlementation et l'émission de constats - Spartan Groupe Sécurité Inc. 18.4 A...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...l'unité pastorale Sainte -Marguerite -d ‘Youville - Souper de l’évêque, le 26 avril 2025 2 18.3 Autorisation - Désignation pour l'application de la règlementation et l'émission de constats - Spartan Groupe Sécurité Inc....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...uctures nautiques 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er mai 2024 8.2 Désignation des représentants - Détermination de leurs pouvoirs pour l'administration des affaires bancaires av...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...M, suivant les règles de nomination applicables aux membres à être remplacés; CONSIDÉRANT QUE, aux fins de la désignation des membres du CA du RTM relevant des municipalités locales de la Couronne sud, la LRTM prévoit no...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...les no m, prénom, adresse et numéro de télépho ne du propriétaire/requérant ou de son mandataire; 2° La désignation cadastrale du lot sur lequel sera réalisé le projet ou, à défaut de dési gnation cadastrale, l’identifica...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...à l'école secondaire Le Carrefour pour la participation à un projet pédagogique pa rticulier Jazz -Pop 17.8 Désignation de la Régie intermunicipale en services animaliers de la Vallée -du -Richelieu pour l'application du rè...
En savoir plus -
Documents
Séance du 10 mars 2020
...enue du Colloque 2020 du Carrefo ur action municipale famille qui se tiendra les 28 et 29 mai 2020; Considérant la désignation du conseiller André Gosselin à titre de responsables des questions familiales et des aînés selon la ré...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 février 2020
...andite à l'école se condaire Le Carrefour pour la participation à un projet pédagogique particulier Jazz -Pop 17.8 Désignation de la Régie intermunicipale en services animaliers de la Vallée -du -Richelieu pour l'application du règlemen...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...e de l'appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2022 -2023 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 18. Administration générale 18.1 Versement d'une aid...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèq ue 17. Administration générale 17.1 Désignation des représentants de la Couronne Sud pour les postes de membres du conseil d'administration du Rés...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...e transport gratuit des étudiants de 18 ans et moins, ainsi que des aînés de 65 ans et plus pour l’année 2022 19.6 Désignation des membr es du conseil municipal au sein des comités et organismes municipaux et régionaux 20....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ports du Québec pour améliorer la sécurité des cyclistes sur la route Marie -Victorin et la montée Saint -Roch 17.3 Désignation des représentants de la Couronne -Sud pour les postes d'administrateurs au conseil du Réseau de tran...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...cadre de l'appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2020 -2021 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 17. Admi nistration générale 17.1 Nomination d'un maire su...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 30 mars 2020
...a séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Désignation d’un acte comme prioritaire – Adoption des règlements d’emprunt 1190 -2020, 1191 -2020 et 1192 -2020...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...Municipal du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 19.8 Modification de la résolution 2021 -12 -358 Désignation des membres du conseil municipal au sein des comités et organismes municipaux et régionaux 20....
En savoir plus -
Documents
Séance du 30 mars 2020
...E LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. DÉSIGNATION D ’UN ACTE COMME PRIORITAIRE – ADOPTION DES RÈGLEMENTS D’EMPRUNT 1190 -2020, 1191 -2020 ET 1192 -202...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 15.1 Modification de la résolution 2015 -03 -058 Désignation des officiers responsables de l'application des règlements en matière de sécurité incendie...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...dre de l'appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2022 -2023 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Versement d'une aide fin...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier
...SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Désignation des représentants de la Couronne Sud pour les postes de membres du conseil d'administration du Réseau...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...r t gratuit des étudiants de 18 ans et moins, ainsi que des aînés de 65 ans et plus pour l’année 2022 19.6 Désignation des membres du conseil municipal au sein des comités et organismes municipaux et régionaux 20....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...dre de L'Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2021 -2022 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Adhésion au regroupement d'...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...du Québec pour améliorer la sécurité des cyclistes sur la route Marie -Victorin et la montée Saint -Roch 2 17.3 Désignation des représentants de la Couronne -Sud pour les postes d'administrateurs au conseil du Réseau de transpo...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...dre de l'appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2020 -2021 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Nomination d'un maire suppl...
En savoir plus -
Rubriques
350e anniversaire
...Des legs et des équipements offerts Une courtepointe commémorative réalisée par le Cercle de fermières La désignation d’un emblème aviaire de la Ville Un hymne intitulé « 350 ans d'bonheur pour Contrecœur » Un livre-photos...
En savoir plus
-
Rubriques
Zones de conservation
...recœur, le Registre des aires protégées du gouvernement du Québec reconnaît 2 440 ha d’aires protégées. Désignation Contribution au réseau (ha) Habitat faunique - Aire de concentration d'oiseaux aqu...
En savoir plus