...nnement pour les véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 6. Règlement 7. Direction du greffe et des archives 7.1 Autorisation de signature - Baux de location de terres agricoles cultiva...
En savoir plus...tôt que 1 mètre, le tout tel que prescrit; D'AUTORISER les plans et documents soumis et estampillés par la direction du Service de l’urbanisme et de l’environnement en lien avec la demande de permis 2023 - 170. QUE le...
En savoir plus...pour les véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 6. RÈGLEMENT 7. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 7.1 Autorisation de signature - Baux de location de terres agricoles cultivab...
En savoir plus...Considérant que la volumétrie des bâtiments s’intègre avec les constructions du secteur; Considérant que la direction de la Ville émet un avis favorable aux plans déposés par l’entreprise Premius et conçus par la firme DKA architect...
En savoir plusQuelle belle soirée nous avons eu le 31 octobre au parc Cartier-Richard lors de l'événement « La Chasse-Galerie vire mal! » organisé en collaboration avec Culture C, la Maison des jeunes, le Club optimiste, la Maison de la Famille Joli-Cœur, Les Cos......
En savoir plus...Dépôt - Rapport mouvement de personnel - Mai 2025 8.2 Autorisation - Modifications - Conditions de travail - Direction 8.3 Embauche - Chef aux opérations - Service de sécurité incendie 8.4 Embauche - Directrice adjo...
En savoir plus...meuble situé au 4290, rue des Patriotes, le tout tel que présenté aux plans et devis soumis et approuvés par la direction du Service de l'urbanisme et de l'environnement. ADOPTÉE 2025-05-126 APPROBATION - DEMANDE P.I.I.A...
En savoir plus...s mois de la fin de leur anné e financière, un rapport d'activités pour l'exercice précédent; CONSIDÉRANT QUE la direction du Service de sécurité incendie a compilé les statistiques nécessaires à l'élaboration du rapport annuel;...
En savoir plus...me triennal d’immobilisations 2025, 2026 et 2027 ● Le projet totalise environ 10 km de conduite à remplacer par forage directionnel sur une période maximale de deux à trois ans. Depuis plusieurs années, la Ville enregistre plusieurs fuites su...
En savoir plus...rchitecturale (PIIA) du Secteur Le Boisé Pécaudy et les Sentiers boisés ; CONSIDÉRANT la recommandation de la direction de l’urbanisme et de l’environnement ; CONSIDÉRANT QUE le projet présenté s'intègre adéquatemen...
En savoir plus...yclistes circulant à côté de leur vélo ont é gale\bent priorit é. Aux intersections avec panneaux d’arrêt dans toutes les directions : le pre\bier qui fait un arrêt co\bplet a la priorité, qu’il soit à vélo, en \boto, en auto ou dans un véhicu...
En savoir plus...cité 3000, sur le lot 6 547 431, du cadastre du Québec. D’APPROUVER les plans soumis et estampillés par la direction du Service de l’urbanisme et de l’environnement, réalisés par Access enseignes signs, en date du 3 mai 20...
En savoir plus...CHAPITRE II : ADMINISTRATION GÉNÉRALE 2.1 Administration générale Les tarifs applicables par la direction générale sont ceux apparaissant à l’Annexe A jointe au présent règlement pour en faire partie intégrant...
En savoir plus...rue Moreau, sur le lot 6 384 590, du cadastre du Québec. D’APPROUVER les plans soumis et estampillés par la direction du Service d e l’urbanisme et de l’environnement, réalisé par F Deguise dessinateur, daté du 23 mai 2023....
En savoir plus...CE ORDINAIRE TENUE LE 19 MARS 2024 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règ...
En savoir plus...de la séance ordinaire tenue le 19 mars 2024 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Direction du Greffe et des archives 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1325...
En savoir plus...RDINAIRE TENUE LE 13 FÉVRIER 2024 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 5.1 Autorisation - Système de gestion pour l’application de la Loi su...
En savoir plus...dinaire tenue le 13 février 2024 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Direction du greffe et des archives 5.1 Autorisation - Système de gestion pour l’application de la Loi sur les a...
En savoir plus...estimant lésés. Le directeur général ou la greffière voit au traitement des plaintes et recommande à la direction générale les ajustements nécessaires à apporter le cas échéant. Lorsque le directeur général ou la...
En savoir plus...té du projet aux normes et réglementations en vigueur. 12 APPROUVER les plans soumis et estampillés par la direction du Service de l’urbanisme et de l’environnement, réalisé par André Bessette, de la firme AB Arch...
En savoir plus...ersonnel 9.2 Nomination d'un directeur du Service des travaux publics 9.3 Nomination d'un contremaître à la direction des travaux publics 9.4 Embauche d'une cheffe de division à la vie communautaire 10. LOISIR ET CULTU...
En savoir plus..., route Marie -Victorin, le tout tel que prescrit. Le tout tel que présenté sur les plans et documents soumis à la direction du Service de l’urbanisme et de l’environnement réalisés par la firme ADOPTÉE 2024 -01 -013...
En savoir plus...ersonnel 9.2 Nomination d'un directeur du Service des travaux pu blics 9.3 Nomination d'un contremaître à la direction des tra vaux publics 9.4 Embauche d'une cheffe de division à la vie communau taire 10. Loisir et cu...
En savoir plus...rue Moreau, sur le lot 6 384 595, du cadastre du Québec . D’APPROUVER les plans soumis et estampillés par la direction d u Service de l’urbanisme et de l’environnement, réalisés par «Ré alisation Martin Leblanc inc.», d...
En savoir plus...-14751, situé sur la rue Saint -Antoine, au - dessus de l’autoroute 30, incluant l'aménagement d'une piste cyclable bidirectionnelle 18.3 Autorisation de signature d'une entente avec la compagnie 8433941 Canada inc. pour la...
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