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Séance ordinaire du 6 avril 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 avril 2021 à 20 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsi......
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Séance du 9 mars 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 9 mars 2021 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsie......
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Séance du 10 mars 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance de consultation publique du conseil municipal tenue le mardi 10 mars 2020 à 19 h, concernant : − Demande de dérogation mineure pour le lot......
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le jeudi 10 juin 2021 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud A......
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Séance du 2 février 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 2 février 2021 à 20 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mon......
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 juillet 2021 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseille......
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Séance du 7 janvier 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 janvier 2020 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le......
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 octobre 2020 à 19 h, par visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud All......
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Séance du 12 janvier 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 12 janvier 2021 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse ,......
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 octobre 2021 à 20 h, au Centre multifonctionnel, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Ma......
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Des Mélèzes
Ville de Contrecœur 741-2-2004_PIIA des Mélèzes Page 1 sur 7 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 741-2-2004 RÈGLEMENT RELATIF AU PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA), PROJET DE DÉVELOPPEMEN......
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 16 novembre 2021 à 20 h, au Centre multifonctionnel, à laquelle sont présents : Madame la mairesse ,......
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
0 Sont PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 1er décembre 2020 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire M......
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Règlement de zonage 858-1-2009
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 858 -1-2009 ADOPTANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée......
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 mai 2021 à 20 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieu......
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Demande de dérogation mineure - DM-2026-023 - 120, rue Desranleau
MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 120 , ru......
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Demande de dérogation mineure – DM-2026-020 – 275, rue de l’Église
MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 275, rue de l’Église AVIS PUBLIC est par le......
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 20 janvier 2026 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame......
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 9 décembre 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame l......
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
Ville de Contrecœur Règlement 870-1-2010 PIIA- Boisé Pécaudy et Sentiers boisés Page 1 sur 3 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 870-1-2010 RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PI......
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Commercial des Ormes
Ville de Contrecœur 792-1-2006_PIIA secteur commercial Page 1 sur 7 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CONTRECŒUR DU 6 NOVEMBRE 2006 SONT PRÉSENTS : MADAME LA MAIRES......
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Séance ordinaire du 1er février 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 1er février 2022 à 20 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud All......
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Demande de dérogation mineure – DM-2025-122 – 275, rue de l'Église
MAIRIE 5000, route Marie - Victorin T 450 587 - 5901 | F 450 587 - 5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 275, rue de l’Église AVIS PU......
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Demande de dérogation mineure – DM-2025-104 – 2373, rang du Brûlé
MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE......
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 février 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mo......
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