436 résultats pour
-
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...LE 9 APPLICATION DU RÈGLEMENT .................................................... 2-3 ARTICLE 10 DEVOIRS DE L’AUTORITÉ COMPÉTENTE .................................... 2-3 ARTICLE 11 POUVOIRS DE L’AUTORITÉ COMPÉTENTE .........
En savoir plus -
Rubriques
Mise aux normes et travaux
2022 Mise en route de la station de pompage du Verdoyant. 2019-2020 Remplacement des panneaux de contrôle des stations de pompage # 1, 2 et 4 et relier les stations de pompage au SCADA de l’usine de filtration. 2019 Agrandis......
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs
1306 -2023_Règlement modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 1 PROVINCE DE QU...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...9.6 Embauche d'un stagiaire au Service de l'urbanisme et de l'environnement 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature pour une demande d'aide financière au Fonds région et ruralité (FRR) 10.2 Auto...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1305-2023 modifiant l'annexe « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie-Victorin et de la rue Saint-Antoine
...les enjeux de visibilité à l’intersection de la route Marie -Vict orin et de la rue Saint - Antoine ; Considérant l’autorisation du ministère des Transports et de la mobilité durable; Considérant qu’un avis de motion a été donné et q...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 DÉPENSES Le conseil est autorisé à exécuter des travaux de réfection complète de la rue Lajeunesse , selon l’estimé du responsable d...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 DÉPENSES Le conseil est autorisé à exécuter des travaux dans certains bâtiments municipaux , selon l’estimé du responsable du projet , incluant...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...nnée 2025 8.4 Embauche d'une directrice des services juridiques e t du greffe 9. L OISIR ET CULTURE 9.1 Autorisation de dépôt - Demande auprès du ministère de la Culture et des communications pour et au nom de la Ville 1...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...stationnement 1 000 $ / case Usages conditionnels 750 $ Pour l’étude d’une demande de permis et de certificat d'autorisation Tarif Bâtiment résidentiel Construction d'un bâtiment principal (montant de base) 50 $ + Par...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...4 - 4290, rue des Patriotes - Lot 6 547 431 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 11.6 Autorisation - Demande de dérogation mineure - DM - 2024 -143 – 4684, rue Joseph -Lamoureux - Lot 6 295 801 du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...RVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 2 17.1 Autorisation de signature - Renouvellement du protocole d'entente relatif aux droits de passage des véhicules hors...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...rt du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 2 9. LOISIR ET CULTURE 9.1 Autorisation - Aide technique et fermeture de rues - Réalisation du Canard'O 2024 9.2 Modification - Po...
En savoir plus -
Rubriques
Abonnement
Tarifs de l'abonnement Individuel Gratuit / 2 ans Familial Gratuit / 2 ans Individuel (non-résident) 40 $ / 2 ans Familial (non-résiden......
En savoir plus
-
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...és dans la ville et sur les différentes plateformes de communication municipale, la campagne de sensibilisation invite les automobilistes, les piétons, les cyclistes et l’ensemble des citoyennes et citoyens à adopter, au quotidien, de bonnes habit...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir et culture 9.1 Aide technique et autorisation de fermeture de rue - Ma rchés des fermiers de Contrecoeur 9.2 Aide technique et autorisation de ferm...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...I3-8 7.2 Adoption - Règlement numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'habitations accessoires détachées sur le territoire de la Ville de Contrecœur 7.3 Ado...
En savoir plus -
Documents
Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...a bonne application de sa réglementation; CONSIDÉRANT QUE la Ville a identifié la nécessité de revoir les usages autorisés dans la zone commerciale/industrielle de la partie Ouest de la Ville de Contrecoeur; CONSIDÉRANT QUE la...
En savoir plus -
Rubriques
Service loisir et culture
Les bureaux administratifs sont accessibles par la rue Legendre et l’entrée pour accéder aux salles est située au 475, rue Chabot. Ce service est responsable de l’organisation des activités, des événements, des installations sportives et récréa......
En savoir plus
-
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 5.1 Autorisation - Système de gestion pour l’application de la Loi sur les archives L.R.Q. chap. A -21.1) (GALA)...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...sins CANAC et Maxi, un restaurant McDonald’s et une station- service sont en construction dans la Cité 3000 située près de l’autoroute 30. Ceci complétera la première phase. Jour de la Terre : célébrons notre planète le 22 avril ! Notre ville fait p...
En savoir plus -
Documents
Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
...aux 5 024 904 et 5 024 908; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrec œur reconnaît la nécessité de revoir les usages autorisés pour les deux lots visés; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné par le conseiller XX à la séance ord...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
................ ................... 9 ARTICLE 4 MESURES VISANT À ENCADRER LA PRISE DE TOUTE DÉCISION AYANT POUR EFFET D’AUTORISER LA MODIFICATION D’UN CONTRAT ................... 9 4.1 Démarches d’autorisation d’une modification ............
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...ation et renouvellement de mandat - Comité consultatif en loisir, culture et développement social 17.3 Autorisation - Signature d'une entente hors cour 17.4 Autorisation - Participation aux Assises 2024 de l'Union de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...traitement des déchets par biométhanisation créée par le règlement 1115 - 2018, aux opérations courantes 2023 8.7 Autorisation - Libération du fonds de garantie en responsabilité civile primaire du Regroupement Varenne/Sainte...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...Contrecœur 11.3 Motion de félicitations aux jeunes athlètes qui ont participé aux 55e Jeux du Québec 11.4 Autorisation de fermeture de rue et aide technique pour l'organisation du Canard'O 12. URBANISME 12.1 Dépôt d...
En savoir plus