...IFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L...
En savoir plus...IMALE DANS LA ZONE P2 -56, SITUÉE AU 671, RUE LAJEUNESSE Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urban isme (...
En savoir plus...6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1276 -2022 concernant la régie interne des séances du conseil 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1277 -2022 empr...
En savoir plus...des recommandations au conseil municipal. Le comité n’a pas de pouvoir décisionnel. Il peut cependant établir ses règles en régie interne. Les membres du comité de circulation choisis parmi les résidents sont nommés par résolution du conseil...
En savoir plus...bre 1975 - Constitution de la Municipalité de Contrecœur à la suite de la fusion de la paroisse et du village de Contrecœur (régie par le Code municipal du Québec). L’année 1997 marque le changement de régime puisque la municipalité devient la Ville...
En savoir plus...lation est invitée à faire un signalement en ligne en remplissant le formulaire sous l’onglet « Nous joindre » du site de la Régie. Types de signalement : violence, bruit, circulation, graffiti, parc, service offert, autre. Faire un sign...
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...es de fonctionnement non consolidées en 2023. Les organismes auxquels la Ville verse des quotes-parts sont principalement la Régie intermunicipale de police Richelieu Saint-Laurent, l’Autorité régionale de transport métropolitain, la Communauté métro...
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...di 26 octobre 2023 – À l’aube de la parade des petits monstres, sorcières et superhéros dans les rues des municipalités, la Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent souhaite rappeler les meilleurs conseils pour vivre cette soirée en t...
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...s de tous âges. La campagne est réalisée en collaboration avec le comité de circulation de la Ville de Contrecœur et la Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent.
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...ments des séances Projets de règlements en cours Listes des déboursés mensuels Règlement concernant la régie interne lors des séances du conseil Calendrier des séances 2026 Mardi 20 janvier 2026,19 h...
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...Représentante du Ministère de la sécurité intérieure : M me Brigitte Boulé-Deschênes Représentant de la Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent : M. Mathieu Berger Citoyen corporatif : M. Stéphane Cordeau, &n...
En savoir plus...ité des citoyennes et citoyens de tous âges. La campagne est réalisée en collaboration avec le comité circulation et la Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent. Voir le feuillet
En savoir plus...nce nécessitant l’intervention de la voirie, et ce, en dehors des heures d’ouverture du garage municipal : 1 888 678-7000 (Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent).
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...re d’une campagne de sensibilisation sur les feux extérieurs. Ces capsules humoristiques, réalisées en collaboration avec la Régie de police Richelieu-Saint-Laurent, vous informent sur les règles de sécurité et la réglementation en vigueur sur notre...
En savoir plus...ion est un groupe de travail composé d’un élu, de trois (3) citoyens, de deux employés municipaux et d’un représentant de la Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent. Ce comité a le pouvoir d’étudier et de faire des recommandations au...
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...rmation d’un dépôt visqueux sur les parois des drains rainurés. C’est ce dépôt que l’on nomme ocre ferreuse. Source : Régie du bâtiment du Québec
En savoir plus...e. À vélo, il est obligatoire de circuler dans le même sens que les voitures. Source : Communiqué de la Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent
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...ritaire et chacun a le pouvoir de sauver des vies! Source : Société de l’assurance automobile du Québec, Sécurité publique, Régie intermunicipale Richelieu-Saint-Laurent.
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...n directeur des parcs et des espaces verts récréatifs et d’en assurer leur application. Le Comité peut établir ses règles de régie interne. La durée du mandat est de deux (2) ans et est renouvelable une seule fois. Membres du comité...
En savoir plus...on animalière sur son territoire à compter de l’année 2024. Cette entente entrera en vigueur dès la fin des opérations de la Régie intermunicipale des services animaliers de la Vallée-du-Richelieu (RISAVR) prévue au 31 décembre prochain. Comme d...
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...Comité de retraite Comité des finances Comité des ressources humaines Comité interface Ville-Port Régie de police intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent (substitut)
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...iminelle en lien avec un véhicule électrique peuvent être très importantes. La prudence est de mise en tout temps! Source : Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent
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...oduits du cannabis dans un endroit public et/ou possession d’alcool ou consommation d’alcool. Bon été à tous! Source : Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent
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...circulation est un groupe de travail composé d’un élu, de trois citoyens, d’un employé municipal et d’un représentant de la Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent. Ce comité a le pouvoir d’étudier et de faire des recommandations au...
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