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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...13. R ETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉ ANCE 14. P ÉRIODE DE QUESTIONS 15. P AROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 2 16. L EVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant co...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-055 – 4030, rue des Patriotes
...s , Contrecœur (Québec) J0L 1C0, lot 6 652 233 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères – Pétrole Maurice , zone C6 -18 La demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville comme suit :...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...Mai 2025 9.2 Approbation - Demande - PIIA 2025-039 - 4030, r ue des Patriotes - Nouvelle construction - Pétrole Maurice 9.3 Approbation - Demande - PIIA 2025-48 - 5733, ru e Moreau – Bâtiment accessoire 9.4 Adoption pre...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...-Victorin - Marges latérales 9.3 Approbation - Demande de dérogation mineure 202 5-055 – 4030, rue des Patriotes – Pétrole Maurice – 2 e guichet 9.4 Approbation - Demande d'approbation PIIA - 2025 -052 - 1500, rue Bellerose -...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...ivers 12. Retour sur la période de questions de la dernière séance 13. Période de questions 14. Parole aux membres du conseil 15. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...ivers 19. Retour sur la période de questions de la dernière séance 20. Période de questions 21. Parole aux membres du conseil 22. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...VERS 19. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 2 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quo...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...S 20. R ETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉ ANCE 21. P ÉRIODE DE QUESTIONS 22. P AROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. L EVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...tréal 19. Retour sur la période de questions de la dernière séance 20. Période de questions 21. Parole aux membres du conseil 22. Levée de la séance ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des aj...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...IVERS 21. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 22. PÉRIODE DE QUESTIONS 23. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 24. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ivers 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...IVERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE 3 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...jets divers 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajouts e...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...IVERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...mité. 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...9.2 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...vers 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance *** Veuillez noter que ceci constitue un...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...a CMM 18. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...vers 19. Retour sur la période de questions de la der nière séance 20. Période de questions 21. Parole aux membres du conseil 22. Levée de la séanc e ** Veuillez noter que ceci constitue un proje...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...Retour sur la période de questions de la dernière séance 20. Période de questions Page 3 de 3 21. Parole aux membres du conseil 22. Levée de la séance ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...IVERS 19. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...ets divers 19. Retour sur la période de questions de la dernière séance 20. Période de questions 21. Parole aux membres du conseil 22. Levée de la séance ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajout...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...IVERS 19. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...IVERS 19. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le...
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Mesures d'urgence
Le Conseil municipal a vu l’importance de se préparer aux sinistres susceptibles de survenir sur son territoire et qu’en ce cas, elle a adopté un plan de sécurité civile en octobre 2010, un plan de mesure d’urgence en novembre 2019 ainsi qu’une poli......
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