351 résultats pour

Séance du 30 mars 2020

...précautions à prendre pour éviter la propagation du COVID -19, le conseil municipal est autorisé à tenir les séances ordinaires et extraordinaires par tout moyen de communication, co mme le téléphone ou la visioconférence....

Voir les séances extraordinaires du 12 décembre 2023

Séance ordinaire du 8 mars 2022

...d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaire, tenues respectivement les 1 er et 21 février 2022 4. Période de questions sur le...

Séance ordinaire du 21 janvier 2025

...N DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 3 DÉCEMBRE 2024 5. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DES SÉANCES EXTRAORDINAIRES TENUES LE 10 DÉCEMBRE 2024 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion - Présentatio...

Séance ordinaire du 21 janvier 2025

...4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 3 décembre 2024 5. Adoption des procès verbaux des séances extraordinaires tenues le 12 décembre 2024 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion - Présentation et...

Voir les séances extraordinaires du 10 décembre 2024

Séance ordinaire du 3 décembre 2024

...MOT D 'OUVERTURE 2. A DOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. A DOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DES SÉANCES EXTRAORDINAIRE ET ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUES RESPECTIVEMENT LE 5 NOVEMBRE 2024, À 19 H, ET À...

Séance ordinaire du 3 décembre 2024

...éance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux des séances extraordinaire et ordinaire du conseil municipal tenues respectivement le 5 novembre 2024, à 19 h, et à 19...

Voir les séances du 5 novembre 2024

Séance ordinaire du 7 mai 2024

...2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE TENUES RESPECTIVEMENT , LE 9 AVRIL 2024 À 19 H ET LE 15 AVRIL 2024, À 17...

Séance ordinaire du 7 mai 2024

...rture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal de la séances ordinaire et extraordinaire tenues respectivement les 9 avril 2024 à 19h et le 15 avril 2024, à 17h 4. Pé...

Séance ordinaire du 23 janvier 2024

...2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES EXTRAORDINAIRES TENUES RESPECTIVEMENT LE 12 DÉCEMBRE 2023, À 19 H ET À 19 H30 3.1 Dépôt du proc...

Séance ordinaire du 23 janvier 2024

...ture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances extraordinaires tenues respectivement le 12 décembre 2023, à 19 h et à 19h30 3.1 Dépôt du procès -verbal...

Séance du 23 mars 2020

...oncernant les précautions à prendre pour éviter la propagation du COVID -19, le conseil municipal est autorisé à tenir les séances ordinaires et extraordinaires par tout moyen de communication, comme le téléphone ou la visioconférence....

Voir les séances du 3 octobre 2023

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

...2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès-verbaux du conseil municipal de s séances extraordinaire et ordinaire tenue respectivement le 3 octobre 2023, à 18 h 30 et 19 h 4. Période de...

Séance ordinaire du 6 juin 2023

...galvanisé Questions de René Laprade : 1. Est -ce que vous avez une copie de sauvegarde des enregistrements des séances? 2. L’augmentation approximative de 100 % du budget pour le quartier des affaires - quelle est la j...

Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h

...RTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRES TENUES RESPECTIVEMENT LES 6 DÉCEMBRE 2022, 13 DÉCEMBRE 2022 À 19 H 30...

Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles

...22. Archives Les règles de régie interne adoptées par le Comité, les procès -verbaux de ses séances et les documents qui lui sont soumis doivent être conservés par le greffier de la Ville pour faire part...

Calendrier municipal 2023

....qc.ca pour connaître la conseillère municipale ou le conseiller municipal responsable des dossiers de votre quartier. Les séances publiques du conseil municipal de Contrecœur se tiennent à 19 h le 1 er mardi de chaque mois, sauf pour les mois...

Séances extraordinaires du 13 décembre 2022

Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur

...aire. 5 22. Archives Les règles de régie interne adoptées par le Comité, les proc ès-verbaux de ses séances et les documents qui lui sont soumis doivent être conservés par le greffier de la Ville pour faire partie des a...

Calendrier municipal 2022

...c.ca pour connaître la conseillère municipale ou le conseiller municipal responsable des dossiers de votre quartier. Les séances publiques du conseil municipal de Contrecœur se tiennent le 1 er mardi de chaque mois, sauf pour les mois de mar...

Séance du 4 février 2020

...ipal va discuter de cette proposition compte tenu que la décision environnementale d’éliminer le papier lors des séances publiques a été prise depuis le début de l’année 2020 . Un citoyen s ’informe concernant le voyage en Afr...

Séance ordinaire du 5 novembre 2024

...éance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux des séances ordinaire et extraordinaire du conseil municipal tenues respectivement le 1er octobre 2024, à 19 h, et l...