322 résultats pour

Séance extraordinaire du 1er décembre 2020

...2022 631 000 $ 0,75000 % 2023 641 000 $ 0,85000 % 2024 3 545 000 $ 1,00000 % 2025 Prix : 98,89300 Coût réel : 1,21726 % 2 - VALEURS MOB ILIÈRES BANQUE LAURENTIENNE INC. 12...

Séance ordinaire du 3 novembre 2020

...ilité pénale en matière de santé et sécurité (C -21), pour la période du 31 décembre 2020 au 31 décembre 2025. Il est proposé par : Monsieur Dominique Doyon Appuyé par : Monsieur Steve Hamel Et résolu unanimement :...

Séance ordinaire du 6 octobre 2020

...sidérant le projet de protocole d’entente visant la reconduction de l’entente du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2025; Considérant le maintien des responsabilités et tâches qui incombent au personnel du service d’assainis...

Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h

...nsieur Mohcine El Assal, au siège A, pour un mandat total d’une durée de 3 ans soit du 1 er janvier 2023 au 31 décembre 2025. De nommer monsieur Guy Salois, au siège B, pour un mandat d'une durée de 3 ans, soit du 1 er janvier 2023 a...

Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h

...nsidérant que la Ville de Contrecœur souhaite publier et distribuer un Guide citoyen à ses citoyens en 2023, 2025 et 2027; Considérant que ce produit pourra être réalisé à coût nul pour la Ville à l'aide d'un...

Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h

...fication de la poursuite des travaux en 2023, adoptés dans le Programme triennal en immobilisations 2023 -2024 -2025; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseille...

Séance ordinaire du 5 septembre 2023

...règlement numéro 1309 -2023 concernant l'adoption du programme triennal en immobilisations pour les années 2024 -2025 -2026 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption - Règlement numéro 1308 -2023 modifiant le règlement 919 - 20...

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...Montérégie, dans le cadre de l’Entente de partenariat régional et de transformation numérique en tourisme 2022 -2025 10.3 Autorisation de signature d'une entente avec l’Association chasse et pêche de Contrecœur pour l’utilisati...

Séance ordinaire du 13 février 2024

...DÉRANT la planification de la poursuite des travaux en 2024, adoptés dans le Programme triennal en immobilisations 2024 -2025 -2026; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été dé...

Séance ordinaire du 19 mars 2024

...rculation et ce, rétroactivement au 18 mars 2024. QUE le terme du mandat soit du 1 8 mars 2024 au 31 décembre 2025. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. ADOPTÉE 2024 -03 -061...

Séance ordinaire du 7 mai 2024

...prévues au bail. DE RENOUVELER pour une période d‱un (1) an, soit rétroactivement du 1er avril 2024 au 31 mars 2025, le bail de location qui liait la Ville avec Ferme Verbec inc, le tout au prix et suivant les conditions prévues au...

Séance ordinaire du 5 novembre 2024

...glement de différend 5.2 Adoption - Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2025 5.3 Dépôt du certificat attestant du résultat de la procédure d'enregistrement du règlement numéro 1337...

Séance ordinaire du 3 décembre 2024

...5.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1344 -2024 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2025 6. R ÈGLEMENT 7. F INANCES 7.1 Adoption de la liste des déboursés au 30 novembre 2 024 7.2...

Calendrier municipal 2025

Calendrier 2025 VOTRE CONSEIL MUNICIPAL Chères Contrecœuroises et Contrecœurois, Je vous invite à découvrir la nouvelle édition du calendrier 2025. Ce produit, distribué à toutes les portes, présente de précieuses informations sur notre...

Séance ordinaire du 21 janvier 2025

...E QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 21 janvier 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Madame la conseillère , Karine Mess...

Avis public d'entrée en vigueur du règlement 1344-2024 concernant l'imposition de taxes pour l'année 2025

AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT 1344 -2024 CONCERNANT L’IMPOSITION DE TAXES POUR L’ANNÉE 2025 AVIS PUBLIC est par la présente donné que le règlement ci -haut mentionné a été adopté lors de la séance extraordinaire du...

Séance ordinaire du 21 janvier 2025

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 21 JANVIER 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Période de que...

Voir la séance ordinaire du 21 janvier 2025

Demande de dérogation mineure - DM-2024-149 - 4995,rue des Ormes

Demande de dérogation mineure - DM-2025-003 - 4220, rue des Patriotes

Demande de dérogation mineure - DM-2025-005 - 4220, rue des Patriotes

Le fonctionnement municipal

Les pouvoirs et les compétences des municipalités Les municipalités disposent de pouvoirs qui leur sont délégués en vertu des lois adoptées par l’Assemblée nationale du Québec pour répondre aux besoins de leur population. Elles ne peuvent outre......

Avis public - Dépôt du rôle de perception 2025

   AVIS PUBLIC    DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION 2025     AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le rôle de perceptio n des taxes foncières  municipales pour l’année 2025 a été complété confor mément à l’article 503 de la Loi sur les cités et v...

Demande de dérogation mineure - DM-2025-050 – 5958, route Marie-Victorin

...statuera sur une demande de dérogation mineure, lors de la séance ordinaire qui se tiendra le mardi , 8 juillet 2025 . Le conseil entendra les personnes ayant des questionnements avant ladite séance à compter de 18 h , à la mairie s...

Voir la séance ordinaire du 11 février 2025