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Voir la séance ordinaire du 8 avril 2025

Entrée en vigueur PPCMOI 2024-173

Approbation référendaire - Règlement E-102

...S SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE : Lors d’une séance du conseil tenue le 8 avril 2025, le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a adopté le Règlement numéro E-102 décrétant une dépe...

Séance ordinaire du 8 avril 2025

...EC VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil mun icipal tenue le mardi 8 avril 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame la conseillère, Maggy Bissonnette M...

Séance extraordinaire du 31 mars 2025

...VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 31 mars 2025 à 18 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame la conseillère, Maggy Bissonnette Ma...

Demande de dérogation mineure - DM 2025-021 - Pétroles Maurice

...pal statuera sur une demande dérogation mineure, lors de la séance ordinaire qui se tiendra le mardi, 8 avril 2025, à 18 h, à la mairie située au 5000 route Marie-Victorin, à Contrecœur, Québec, J0L 1C0. DM-2025-021 – 4030, rue d...

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Séance ordinaire du 8 avril 2025

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 8 AVRIL 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Adoption du procès -verbal de la séance or...

Séance extraordinaire du 31 mars 2025

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 31 MARS 2025 À 18 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Période de questions - Sujets prévus...

Séance ordinaire du 18 mars 2025

...ÉBEC VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 18 mars 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la conseillère , Maggy Bissonnette Madame la conseillère ,...

Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin

...r projet de résolution numéro 2024 -173 , le conseil municipal a adopté un second projet de résolution numéro 2025 -03 -069 lors de la séance ordinaire tenue le 18 mars 2025. Ce second projet de résolution contient des disposit...

Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024

...RIMONIAL NUMÉRO 761-2-2005 AVIS est donné par la soussignée, que lors de la séance ordinaire tenue le mardi 21 janvier 2025, le Conseil municipal de la Ville de contrecœur a adopté le projet de règlement numéro 1334-2024 modif...

Demande de démolition - 360-366, rue Papin, 398-400, rue Papin et 9518, route Marie-Victorin

...urra aussi se faire entendre à la rencontre prévue pour l’étude de ce s demande s. Donné à contrecœur , ce 17 avril 2025 . ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe AVIS P...

Entrée en vigueur - Règlement 1334-2024

Entrée en vigueur – Règlement A-103 relatif aux signaux de circulation

Entrée en vigueur - Règlement A-101 relatif à la délégation de certains pouvoirs aux fonctionnaires municipaux et prévoyant les règles de suivi et de contrôle budgétaire

...sus me ntionné a été adopté lors de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contr ecœur le 18 mars 2025. Ce règlement entre en vigueur à la date de la prése nte publication. Donné à Contrecœur, ce 17 avril 2025....

Entrée en vigueur - Règlement A-100 relatif à la gestion contractuelle

...sus me ntionné a été adopté lors de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contr ecœur le 18 mars 2025. Ce règlement entre en vigueur à la date de la prése nte publication. Donné à Contrecœur, ce 17 avril 2025....

Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public

...$ - $ 398,33 $ VILLE DE SAINT -AMABLE TAXES , INTÉRÊTS , PÉNALITÉS ET FRAIS AU 8 AVRIL 2025 Matricule Noms des propriétaires No de lot(s) Cadastre Municipales Scolaires Total incluant inté...

Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-700

...trecoeur en totalité. Ce projet de règlement, fera l'objet d'une assemblée publique de consultation le mardi 6 mai 2025 à 18 h, dans la salle du conseil de la mairie située au 5000, route Marie -Victorin, Contrecœur . Au cours...

Demande de dérogation mineure - DM-2025-035 – 1605 rue Bellerose

...ntendra les personnes intéressées par cette demande de dérogation mineur e. Donné à Contrecœur, ce 29 avril 2025. ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe...

Séance ordinaire du 6 mai 2025

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 MAI 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Adoption - Procès -verbal - Séance ordinaire -...

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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-400

...mble du territoire . Ce projet de règlement, fera l'objet d'une assemblée publique de consultation le mardi 10 juin 2025 à 18 h, dans la salle du conseil de la mairie située au 5000, route Marie -Victorin, Contrecœur . Au cours...

Séance ordinaire du 6 mai 2025

...VINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil mun icipal tenue le mardi 6 mai 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame la conseillère, Maggy Bissonnette...