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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...ntaire - Organisme Culture C 17.3 Autorisation de signature et nomination - Service d'authentification ClicSEQUR Entreprise - Représentants autorisés auprès de Clicséqur, de revenu Québec et de l'Agence du revenu du Canada...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...e construction d’infrastructures municipales du gouvernement du Québec. 8 Le NobletSeptembre 2024 Le saviez-vous ? Vos entreprises locales ont leur propre monnaie d’échange Embêté.e quant au cadeau à offrir à vos proches et envie de choisir...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...- Organisme Culture C 3 17.3 Autorisation de signature et nomination - Service d'authentification ClicSEQUR Entreprise - Représentants autorisé s auprès de Clicséqur, de revenu Québec et de l'Agence du revenu du Canada 1...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...incendie de Contrecœur, le RTM, le Centre de communication Santé (CCS) Groupe Alerte -Santé, ainsi qu’à l’entreprise Ambu lances Richelieu inc. afin de les informer de ces activités et de la fermeture de certaines r...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...e revêtement du dôme devra être de couleur grise afin de minimiser l'impact visuel de la poussière émanant de l'entreprise voisine. • Que l'aménagement des arbres devra présenter un alignement moins linéaire, avec une disp...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...Contrecœur; CONSIDÉRANT QUE le Quartier des affaires de Contrecœur joue un rôle important dans l’accompagnement des entreprises locales, dans l’organisation d’activités visant à renforcer le réseau des affaires, et dans la promotion des op...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...par le système bancaire canadien intitulé « Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises »; 7. CDS effectuera les paiements de capital et d'intérê ts aux adhérents par des transferts électron...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...minutes de retards sont exigibles après 18 heures. Location d’un espace lors d’évènements impliquant des entreprises sur le territoire de la Ville de Contrecœur Tarif Entreprises hors du territoire de la Ville de Contrecœu...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...rs de la ville, dont la mairesse Maud Allaire. Pitou Minou et Compagnons s’installe chez nous Une succursale de l’entreprise québécoise Pitou Minou et Compagnons a ouvert ses portes le 7 décembre 2024, à la Cité 3000, près du Maxi...
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Calendrier municipal 2025
...par son dynamisme et sa vitalité. De nou - veaux commerces s’implantent chez nous et l’achat local est maximisé grâce aux entreprises déjà en place. De plus, nous travaillons en continu à l’amélioration de nos services municipaux ainsi qu’à l...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...ROYER le contrat pour l'animation et la gestion des programmes de camps de jour de la Ville de Contrecœur à l'entreprise Groupe Domisa inc. au tarif de 121,00 $ par enfant, pour un montant total de 348 689,28 $, pour l'été 2025....
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Le Noblet, édition avril 2025
...e reflète le dynamisme, la vitalité et le positionnement comme un lieu de choix, tant pour les familles que pour les entreprises. Contrecœur se distingue par une offre commerciale toujours plus diversifiée, des attraits touristiques et...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...TR) offre la possibilité à ses étudiants chercheurs au postdoctorat de mettre leur compétence au service des entreprises publiques et privées; CONSIDÉRANT QUE l’UQTR fait affaire avec le programme de subvention MITA...
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Approbation référendaire - Règlement E-102
...Code civil du Québec . 7. Tout propriétaire unique d’un immeuble ou occupa nt unique d’un établissement d’entreprise qui n’est frappé d’aucune incapacité d e voter et remplit les conditions suivantes : − être pr...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ar le sys tème bancaire canadien intitulé \« Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises »; 7. CDS effectuera les paiements de capital et d'int érêts aux adhérents par des transferts...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...consommateurs et les commerçants à ad opter des comportements écoresponsables; Considérant que des démarches sont entreprises à l’échelle des municipalités de la CMM pour interdire la distribution des sacs d’emplettes composés de pl...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...t de déterminer leurs pouvoirs pour l'administration des affaires bancaires avec la 8 Caisse Desjardins Entreprises Rive -Sud et les autres institutions financières avec lequel la ville transige; EN CONSÉQUENCE,...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...incendie de Contrecœur, le RTM, le Centre de communication Santé (CCS) Groupe Alerte -Santé, ainsi qu’à l’entreprise Amb ulances Richelieu inc. afin de les informer de ces activités et de la fermeture de certaines r...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...nseil lors de la séance ordinaire du 16 août 2022; Considérant les procédures de récupération des sommes dues entreprises par l’administration afin d’obtenir le paiement de ces sommes a uprès des contribuables; Considérant l...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...tionnement; 3° les enseignes de chantier de construction (identifiant les travaux, les professionnels et entreprises); 4° les enseignes d’intérêt patrimonial; 5° les enseignes annonçant une campagne sous la...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...ficats. SECTION 2 PROCÉDURE CONCERNANT UN AMENDEMENT ARTICLE 26 GÉNÉRALITÉ Les démarches entreprises en vue d'amender le p résent règlement sont soumises aux dispositions de la Loi sur l'aménagemen...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...écipients de plastique. C’est un projet qui est réalisé à coût nul pour la Ville . L’appareil est fourni s par l’entreprise Crystal Innovation qui a une 19 entente avec Recyc -Québec. La Ville s’occupe uniquement de l’...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...par le système bancaire canadien intitulé \ « Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises \»; 7. CDS effectuera les paiements de capital et d'intérêts aux adhérents par des tran sferts...
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Le Noblet, édition avril 2023
...el. Venez encourager les petits entrepreneurs contrecœurois en devenir. C’est un rendez-vous! Connaissez-vous toutes les entreprises à Contrecœur? Vous avez déjà vos entreprises chouchous, mais saviez-vous qu’il y a plus d’une centaine d’entrepr...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...tourisme 2022 -2025 (EPRTNT) qui vise à permettre à Tourisme Montérégie de soutenir financièrement et d'accompagner les entreprises touristiques dans leur développem ent et leur croissance; Considérant que le Programme d'aide financière d...
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