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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...faires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoptio n du règlement 1203 -2020 créant une réserve financière destinée à l'équilibre budgétaire 6.2 Avis de motion décrétant l...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -82 constituant le comité co...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...res municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1201 -2020 empruntant au plus 403 000 $ pour financer les travaux de resurfaça...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1230 -2021 modifiant la tarification de certains services du règlement 1111 -2018 c oncernant la tari...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer u...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...es municip ales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1235 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle, afin de la mett...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...cès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 6 juillet 2021 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction règlement 1206 -2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ffaires municipales et de l'Habitation 7. Avis de motion 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » d u rè...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1194 -2020 concernant la division du territoire de la Ville de C...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...RES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Av is de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1306 -2023 modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la paix publi...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...épôt du rapport de la présidente d'élection sur la tenue du scrutin du 7 novembre 2021 7. Avis de motion 8. Règlement 8.1 Adoption du second projet de règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des nor...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...s membres du conseil municipal 7. Avis de motio n 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1240 -2021 concernant l'adoption du budget 2022 7.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoptio...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1240 -2021 concernant l'adoption du budget 2022 5. Adoption du règlement 1241 -2021 concernant l'adop...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règle...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...es muni cipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1244 -2022 modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarific...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...es municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1201 -2020 empruntant au plus 403 000 $ pour financer les travaux de resurfaçage d'une portion du rang du Brûlé...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1246 -2022 pour abroger et remplacer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de dépon...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1246 -2022 pour abroger et remplacer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de déontologi...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ffaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1249 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme, afin d...
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Séance extraordinaire du 3 juillet 2020
...'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1199 -2020 modifiant le règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 afin de modifier certains renseign...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ffaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1251 -2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 0...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1258 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdi...
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Séance du 2 février 2021
...RE S MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1219 -2021 modifiant l’article 7.4.12 du règlement 857 -1-2009 relatif au plan d’urbanisme afin d’y...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...IRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1221 -2021 établissant un programme de subvention pour l'acquisition de barils de récupération d'eau de...
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