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Séance ordinaire du 7 février 2023
...cernant la résolution 2023 -01 -003 adoptant le second projet de règ lement 1287 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de revoir certaines terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...N 6. PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION CONCERNANT LA RÉSOLUTION 2023 -01 -003 ADOPTANT LE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 1287 -2022 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE REVOIR CERTAIN...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc d...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...S AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis d e motion et dépôt du projet de règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ecœur, Maud Allaire, a été réélue administratrice au sein de l’Union des municipalités du Québec (UMQ). Conformément à ses règlements généraux, l’UMQ a lancé le 3 février dernier, le processus de mise en candidature des personnes éligibles au pos...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfect...
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Séance ordinaire du 3 juillet 2020
...DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1199 - 2020 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS 861 -1-2009 AFIN DE MODIFIER CERTA...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...rbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 4 avril 2023 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction du règlement 1297 -2023 empruntant au plus 4 000 000$ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin 3.2...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...RBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 4 AVRIL 2023 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction du règlement 1297 -2023 empruntant au plus 4 000 000$ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin 3.2...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...istère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1306 -2023 modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la paix pub...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...RES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Av is de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1306 -2023 modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la paix publi...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...S AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de m otion et dépôt de projet de règlement numéro 1307 -2023 de type parapluie décrétant l’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au d...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 1289 -2022 SUR L ’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION SUR UN IMMEUBLE DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...RITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1309 -2023 CONCERNANT L 'ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL EN IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2024 -20...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...Montréal. Qu’est-ce que le droit de préemption ? Tout comme plusieurs villes au Québec, la Ville de Contrecœur a adopté un règlement lui permettant d’assujettir certains immeubles sur son territoire au droit de préemption. Ce droit vise à identifi...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption - Règlement 1313 -2023 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2024 8.2...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 7. Avis de motion 8. Règlement 8.1 Adoption du règlement 1313-2023 concernant l'imposi tion des taxes pour l'année 2024 8.2 Adopti...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1313 -2023 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2024 6.2 Avis de motion et dépôt du règleme...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L 'H ABITATION 6. A VIS DE MOTION 7. R ÈGLEMENT 7.1 Adoption - Règlement numéro 1311-2023 modifiant le règlement 863-2009 décrétant l'imposition d'une taxe pour le financeme nt des...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
.... Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1311-2023 modifiant le règlement 863-2009 décrétant l'imposition...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 septembre 2023 9. GESTION...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...re des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt de projet de règlement numéro 1308 -2023 modifiant le règlement 919 -2011 relatif la circulation des véhicules hors -route sur les chem...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...suivants : ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Adoption du règlement 1309 -2023 adoptant le programme triennal des dépenses en immobilisations pour les années 2024 -2025 -2026 4...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règl ement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 9. Gestion du personnel 9...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...LES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement numéro 1309 -2023 concernant l'adoption du programme triennal en immobilisations pour les années 2024 -...
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