249 résultats pour

Séance ordinaire du 7 mai 2024

...11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'avril 2024 11.2 Approbation ‬ Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -033 ‬ 4695, rue Joseph -Lamoureu...

Demande de dérogation mineure - DM-2025-005 - 4220, rue des Patriotes

Séance ordinaire du 4 juin 2024

...10.1 Dépôt -- Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -072 - 5459 rue de Vignieu - Lot...

Le Noblet, édition septembre 2024

...date de naissance et votre adresse. Vous devez le faire au moins 72 heures avant le début des inscriptions pour que votre demande soit traitée à temps. Vous avez tout ce qu’il faut ? Inscrivez-vous ! Rendez-vous au ville.contrecoeur.qc.ca , à la p...

Séance ordinaire du 2 juillet 2024

...10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2024 10.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure - DM - 2024 -099 – 509, rue Saint -Antoine - Lot 4  813  308 du cadastre du Québ...

Séance ordinaire du 10 septembre 2024

...10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2024 10.2 Approbation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -120 - 5030, rue des Mélèzes...

Séance ordinaire du 1er octobre 2024

...SERVICE INCENDIE 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Autorisation - Dépôt d'une demande de subvention - Programme 4 500 bornes de recharge 17.2 Autorisation - Dépôt d'une demande d'aide fi...

Séance ordinaire du 5 novembre 2024

...omme d'Or - Lot 5 024 943 du cadastre du Québ ec, circonscription de Verchères 11.5 Approbation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale PIIA -2024 -144 - 4290, rue des Patriotes -...

Séance ordinaire du 3 décembre 2024

...che d'une directrice des services juridiques e t du greffe 9. L OISIR ET CULTURE 9.1 Autorisation de dépôt - Demande auprès du ministère de la Culture et des communications pour et au nom de la Ville 10. U RBANISME 10...

Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30

...1. ENVIRONNEMENT 12. TRAVAUX PUBLICS 1 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 13.1 Autorisation d'une demande d'aide financière pour le Programme d’infrastructures municipales d’eau PRIMEAU 2023 14. SERVICE INCE...

Demande de dérogation mineure - DM-2024-149 - 4995,rue des Ormes

Séance ordinaire du 11 février 2025

...culture 9.1 Autorisation de signature - Entente de service avec la Maison des jeunes de Contrecœur 9.2 Demande de reconnaissance - Organisme L'Orienthèque 9.3 Octroi de contrat - Animation et gestion des progra...

Demande de dérogation mineure - DM-2025-035 – 1605 rue Bellerose

...contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, que le conseil municipa...

Séance ordinaire du 11 février 2025

...9.1 Autorisation de signature - Entente de service avec la Maison des jeunes de Contrecœur 9.2 Demande de reconnaissance - Organisme L'Orienthèque 9.3 Octroi de contrat - Animation et gestion des programmes...

Le Noblet, édition avril 2025

...et 7 h le lendemain. Conseils pour la saison estivale A LLER SUR LA PLATEFORME VOILÀ ! c ontrecoeur.edemandes.com/fr/create Pose de tourbe, ensemencement ou nouvelle plantation L’arrosage quotidien à l’aide d’un arros...

Demande de dérogation mineure - DM 2025-021 - Pétroles Maurice

...7-5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, que le conseil mu...

Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin

...VINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM DEMANDE EN VERTU DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1109 -2018 SUR LES PROJET...

Séance ordinaire du 18 mars 2025

...- Permettre des usages de la classe 9 - Commerce récréotouristique - 9755 -9765, route Marie -Victorin 10.3 Demande d'aliénation/lotissement – Commission de protection du territoire agricole du Québec - Ville de Contrecœur...

Séance ordinaire du 8 avril 2025

...usages de la classe 9 - Commerce récréotouristique - 9755 -9765, route Marie -Victorin 11.4 Approbation - Demande PIIA 2025 -017 - 1337, rue François -Xavier -Mailhot 11.5 Approbation - Demande PIIA 2025 -018 - 4220, rue...

Séance ordinaire du 8 avril 2025

...usa ges de la classe 9 - Commerce récréotouristique - 9755-9765, route Marie- Victorin 11.4 Approbation - Demande PIIA 2025-017 - 1334, rue Fra nçois- Xavier-Mailhot 11.5 Approbation - Demande PIIA 2025-018- 4220,...

Demande de démolition - 360-366, rue Papin, 398-400, rue Papin et 9518, route Marie-Victorin

DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉMOLITION AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que le comité d’étude des demandes de démolition tiendra une séance le lundi 28 avril 202 5, à 1 7 h 30...

Entrée en vigueur - Règlement A-101 relatif à la délégation de certains pouvoirs aux fonctionnaires municipaux et prévoyant les règles de suivi et de contrôle budgétaire

AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR Règlement A-101 relatif à la délégation de certains pouvoirs aux fonctionnaires municipaux et prévoyant les règles de suivi et de contrôle bud gétaire AVIS PUBLIC est donné que le Règlement c......

Plan d’action municipal pour déceler et réduire le plomb dans l’eau potable

Le gouvernement provincial a également demandé aux municipalités du Québec d’élaborer un plan municipal de réduction du plomb dans l’eau potable, en suivant les recommandations de Santé Canada.

Séance ordinaire du 16 août 2022

...OI) pour le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unités d'habitation 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 5321, rue Bourgchemin 12.4 Demande de dérogation mineure pour le 638 à 640, ru...