363 résultats pour

Du Moulin

...tecturale – PIIA du secteur du développement domiciliaire du Moulin – phases II et III, pour approbation; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par monsieur le conseiller Gino Le Brasseur, lors d’une séanc...

Des Mélèzes

...les travaux seront complétés; Considérant la résolution numéro 16-04 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par madame la conseillère Linda Voukirakis, lors d’une séance...

Commercial des Ormes

...des Ormes; Considérant la recommandation numéro 072-06 du comité consultatif d’urbanisme à cet effet; Considérant qu’avis de motion a régulièrement été donné par monsieur Jean-François Renaud, lors d’une séance de ce conseil tenue le 5 septe...

Affichage

...atrimonial; Considérant la recommandation numéro 036-11 du comité consultatif d’urbanisme à cet effet; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par madame la conseillère Maud Allaire lors d’une séance de ce...

Le Noblet, édition janvier 2022

...es aux citoyens » et « Taxations et évaluations » au : www.ville.contrecoeur.qc.ca Comment payer votre compte de taxes? AVIS D’ÉVALUATION • 20 janvier 2022 : envoi postal de l’avis d’évaluation à tous les contribuables. DATES D’ÉCHÉANCE Option...

Le Noblet, édition avril 2022

...neuse au 450 808-7545. Procédure en cas de pluie S’il pleut ou qu’un fort pourcentage de pluie est annoncé, l’entraîneuse avisera les participants (ou les parents des participants) par courriel, maximum une heure avant le cours. Il est de la res...

Séance du 10 mars 2020

...L 'ORDRE DU JO UR 5. CORRESPONDANCE PROVEN ANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1193 -2020 empruntant au plus 167 00...

Le Noblet, édition septembre 2022

...xantaine de pneus, une multitude de plastiques, des matériaux de construction et bien d’autres! Les participants se disent ravis d’\ avoir pu contribuer à cet effort environnemental, trouvant déplorable le nombre de déchets que l’on retrouve jonch...

Séance du 7 janvier 2020

...À L 'ORDRE DU JOUR 6. CORRESPONDANCE PROVEN ANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion co...

Séance du 4 février 2020

...L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVEN ANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABI TATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1190 -2020 empruntant au plus 25...

Séance du 30 mars 2020

...cteur général et greffier ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. DÉSIGNATION D ’UN ACTE COMME PRIORITAIRE – ADOPTION...

Séance du 7 avril 2020

...S À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1195 -2020 modifiant le délai de...

Séance du 14 avril 2020

...ante -greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION...

Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or

...Considérant la recommandation numéro 47 -19 du comité consultatif d’urbanisme à cet effet; Considérant qu’ un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Denis -Char...

Patrimonial

...), SECTEUR PATRIMONIAL Considérant la résolution numéro 013-05 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par monsieur le conseiller Jean-François Renaud, lors d’une s...

Séance ordinaire du 4 octobre 2022

...'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTI ON 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000 $ pou...

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 885 -1-2010 Articles 17 et 40 4 octobre 2010 10 décembre 2010 9...

Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux

...ère municipale et qu’il y a lieu d’intégrer ce s modification s au présent règlement ; Considérant qu’ un avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par la...

Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement

...Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son programme particulier d’urbanisme ; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Claude Dansereau à la séance ordinaire du conseil du 5 avril 2...

Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »

...la V ille d’apporter les modifications nécessaires à la bonne a pplication de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Claude Dansereau à la séance ordinaire du conseil du 3 mai 2022 ;...

Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse

...onage; Considérant la recommandation nu méro 88 -2022 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Pierre Bélisle à la séance ordinaire du conseil du 16 août 2022...

Séance ordinaire du 4 octobre 2022

...us à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000 $ pou...