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Séance ordinaire du 20 août 2024

...la Ville de Sorel -Tracy pour la finale des Jeux du Québec à l'été 2027 9.4 Autorisation de dépôt - Demande auprès du ministère de la Culture et des communications pour et au nom de la Ville 10. URBANISME...

Séance ordinaire du 10 septembre 2024

...10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2024 10.2 Approbation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -120 - 5030, rue des Mélèzes...

Séance ordinaire du 5 novembre 2024

...montée de la Pomme d'Or - Lot 5 024 943 du cadastre du Québ ec, circonscription de Verchères 11.4 Approbation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale PIIA -2024 -144 - 4290, rue des patriotes - Lot 6...

Séance ordinaire du 1er octobre 2024

...SERVICE INCENDIE 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Autorisation - Dépôt d'une demande de subvention - Programme 4 500 bornes de recharge 17.2 Autorisation - Dépôt d'une demande d'aide fi...

Séance ordinaire du 5 novembre 2024

...omme d'Or - Lot 5 024 943 du cadastre du Québ ec, circonscription de Verchères 11.5 Approbation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale PIIA -2024 -144 - 4290, rue des Patriotes -...

Séance ordinaire du 3 décembre 2024

...e d'une directrice des services juridiques et du greffe 9. Loisir et culture 9.1 Autorisation de dépôt - Demande auprès du ministère de la culture et des communications pour et au nom de la Ville Page 2 de 3 10. Ur...

Séance ordinaire du 3 décembre 2024

...che d'une directrice des services juridiques e t du greffe 9. L OISIR ET CULTURE 9.1 Autorisation de dépôt - Demande auprès du ministère de la Culture et des communications pour et au nom de la Ville 10. U RBANISME 10...

Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30

...1. ENVIRONNEMENT 12. TRAVAUX PUBLICS 1 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 13.1 Autorisation d'une demande d'aide financière pour le Programme d’infrastructures municipales d’eau PRIMEAU 2023 14. SERVICE INCE...

Approbation référendaire - Projet de règlement 2023-155

...PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE D'APPROBATION RÉFÉRENDAIRE SUR LE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 202 3-155 CONCERNANT UN PROJET PARTICU...

Séance ordinaire du 21 janvier 2025

...10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2024 10.2 Approbation - Demande de PIIA - 2024-148 - 257, rue Charron – Remplacement d’ouvertures 10.3 Approbation - Demande de...

Demande de dérogation mineure - DM-2024-149 - 4995,rue des Ormes

Séance ordinaire du 16 août 2022

...OI) pour le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unités d'habitation 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 5321, rue Bourgchemin 12.4 Demande de dérogation mineure pour le 638 à 640, ru...

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

...e la Loi sur les cités et villes ( RLRQ.,c. C-19) 8.3 Reddition de comptes pour la subvention annuelle du MTQ 8.4 Demande d’adoption d’une résolution – Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 9....

Séance ordinaire du 3 octobre 2023

...Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2023 11.2 Autorisation - Demande de plan d 'implantation et d'intégration (PIIA) - 2023 -117 – Nouvelle construction – 5737, rue Moreau -...

Séance ordinaire du 1er novembre 2022

...11. URBANISME 11.1. Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 11.2. Demande de dérogation mineure pour le 8, rue Lalumière 11.3. Demande de dérogation mineure pour le 6506, route Mari...

Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h

...12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 5034, rue l'Heureux 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 4010, rue des...

Projet de règlement 1278-2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919-2011 relatif la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux

...que les chemins municipaux concernés correspondent à la route des Aciéries et au rang du Ruisseau et qu ’une demande a é té ac heminée a u conseil municipal afin d ’ajouter le s r ue s Dansereau et In du stri elle aux voi es de ci...

Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur

...glement s’in titulant « Les bâtiments de l’inventaire du patrimoine bâti »; « Comité » : le comité d’étude des demandes de démolition constitué en vertu du présent règlement; « Conseil »: le conseil municipal . « Démo...

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats afin de régulariser certains termes, de revoir les paramètres des demandes, et d'aboger les tarifs 6.8 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1287 -2022 modifia...

Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009

...ENT 861 -1-2009 SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS AFIN DE RÉGULARISER CERTAINS TERMES, DE REVOIR LES PARAMÈTRES DES DEMANDES, ET D'ABOGER LES TARIFS Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes...

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats afin de régulariser certains termes, de revoir les paramètres des demandes, et d'abroger les tarifs 6.8 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1287 -2022 m...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h

...règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats afin de régulariser certains termes, de revoir les paramètres des demandes, et d'abroger les tarifs 10. Adoption du règlement 1288 -2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100 -2017...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h

...861 -1-2009 SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS AFIN DE RÉGULARISER CERTAINS TERMES , DE REVOIR LES PARAMÈTRES DES DEMANDES , ET D 'ABROGER LES TARIFS 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1288 -2022 MODIFIANT L 'ARTICLE 1 DU RÈGLEM...

Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles

............... ................................ ................................ ............ 7 CHAPITRE III DÉPÔT D’UNE DEMANDE ................................ ................................ ................................ ... 7 SECTION...

Séance ordinaire du 17 janvier 2023

...pour le mois de décembre 12.2 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif d'urbanisme 12.3 Demande d’approbation PIIA Secteur patrimonial aux fins d’une demande de certifica t d’autorisation d’affichage...