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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...tion des membres du conseil municipal au sein des comités et organismes municipaux et régionaux 20. SUJETS DIVERS 3 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVE...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...embre du conseil d’administration de l’Office municipal d’habitation Marguerite -d’Youville (OMH) 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CO NSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...es élection s et les référendums dans les municipalités, la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions législatives (projet de loi 49), sanctionnée le 5 novembre 2021, prévoit des modificatio...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ne partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1222 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et aux annexes « A » et « B » 7.2 Adoption du règlement...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...déclarati on municipale sur l'habitation 18.6 Résolution d'appui et de soutien au peuple Ukrainien 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTU...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1254 -2022 empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans divers parcs municipaux 6.5 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1255 -2022 mo difiant les...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1260 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes « A » et « B » 7. RÈGLEMENT 7.1 Adopt...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...mande de dérogation mineure pour le 8733, route Marie -Victorin − Second projet de règlement 1260 -2022 modifiant diverses dispositions du règlem ent de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B ». Aucun citoyen ne s’est p...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...-2022 modifiant le règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur diverses rues, ainsi que d'ajouter un arrêt obligatoire sur la rue Giguère 6.2 Avis de motion et dépôt du pro...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...261 -2022 modifiant le règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur diverses rues, ainsi que d'ajouter un arrêt obligatoire sur la rue Giguère 8.2 Adoption du règlement 1262 -2022 modi...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...17.11 Autorisation de signature d'un acte de mainlevée pour l'immeuble du 899, montée de la Pomme - d'Or 18. Sujets divers 19. Période de questions 20. Parole aux membres du conseil 21. Levé e de la séance
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...TION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1235 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle, afin de la mettre à jour à la suite du p...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...on de barils de récupération d'eau de pluie 7.3 Adoption du second projet de règ lement 1222 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et aux annexes « A » et « B » 7.4 Adoption du règlemen...
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Le Noblet, édition avril 2022
...remarques ont été fort pertinentes. Nous visons la création d’une offre alimentaire qui nous ressemble et qui soit la plus diversifiée possible. Puis, nous vous partagerons bientôt les conclusions du portrait-diagnostic réalisé avec l’organisme V...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...té du Parc régional des Grèves pour une demande au Fonds destiné à l'appui au rayonnement régional (FARR) 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVER...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...entre d’accueil de Contrecœur. Il s’implique notamment pour les soupers-bénéfice, les spectacles et les achats de matériaux divers. M. Léveillée est un homme dévoué pour les aînés de Contrecœur. La Rencontre annuelle des acteurs du milieu haute...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 7.2 Adoption du règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 8. Finances 8.1 Adoptio...
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Séance du 4 février 2020
...torisation de signature d'un acte de mainlevée pour l'immeuble du 899, montée de la Pomme -d'Or 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERT...
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Séance du 10 mars 2020
...la MRC de Marguerite -D'Youville 17.11 Don de bacs de recyclage à l'école des Cœur s-Vai llants 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERT...
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Séance du 7 avril 2020
...d'un don au Centre d'action bénévole de Contrecœur dans le cadre de la pandémie de la COVID -19 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVE...
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Séance du 2 juin 2020
...rche de prix pour l'adjudication d'un contrat d'approvisionnement de papier et carton recyclés 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTU...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...17.7 Ajout d'un lieu pour la tenue des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2020 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVER...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...récupération d'eau de pluie 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1222 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et aux annexes « A » et « B » 6.3 Avis de motion décrétant...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ignature de l'entente relative à l'application du règlement numéro 2008 -47 sur l'assainissement des eaux 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVE...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...dans le cadre du volet 4 – Soutien à la coopération intermunicipale du Fonds régions et ruralité 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVER...
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