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Le Noblet, édition avril 2022
...r agir à titre de maire suppléant*. M. Claude Bérard, conseiller au district n o 1, assurera les fonctions associées à ce rôle pour les mois de novembre 2021 à mai 2022. De gauche à droite, Claude Dansereau, Pierre Belisle, Karine Messier, Maud A...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...u empêchée de remplir ses devoirs. M. Pierre-Olivier Roy, conseiller du district n° 2, assurera les fonctions associées à ce rôle jusqu’au mois de septembre 2022. Toute la ville est sur le www.ville.contrecoeur.qc.ca 4 Revue des derniers mois À l’...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...qui doivent demeurer confidentiel. Le même principe s’applique pour les contestation des avis d’infraction, du rôle d’évaluation municipale ou de réclamation. Question d’un citoyen Concernant les élections municipales est -c...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...avec nos services pour plus d’information . PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL La mairesse invite à tour de rôle les membres du conseil à faire part de leurs commentaires et à transmettre de l'information s'ils le désirent...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...des membres du conseil municipal présents. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL La mairesse invite à tour de rôle les membres du conseil à faire part de leurs commentaires et à transmettre de l'information s'ils le désirent...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règ...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règl...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1215 -2021 modifi...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règl...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...la prochaine ado ption du règlement 1232 -2021 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivis budgétaires afin de mettre à jour la liste du personnel cadre 7. Règlement 7.1 Adoption du...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...année 2021 7.5 Adoption du règlement 1232 -2021 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivis budgétaires afin de mettre à jour la liste du personnel cadre 7.6 Adoption du projet de règleme...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règleme...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
.... Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 6. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 7. Avis de motion 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlemen...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règleme...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Dépôt du rapport de la présidente d'élection sur la tenue du scrutin du 7 novembre...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
.... Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlemen...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...écrétant la prochaine adoption du règlement 1256 -2022 modifiant le règlement 1009 -2015 sur la délégation, le contrôle et les suivis budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables 6.7 Avis de motion décrétant...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...elle 7.6 Adoption du r èglement 1256 -2022 modifiant le règlement 1009 -2015 sur la délégation, le contrôle et les suivis budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables 7.7 Adoption du règlement 1257 -2...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...tion émis pour le mois de mai 11.2 Délégation de pouvoirs d'inspection dans le cadre du Règlement de contrôle intérimaire 2022 -96 de la Communauté métropolitaine de Montréal 11.3 Demande de dérogation mineure pour l...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoptio n du règleme...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...-delà de 150 propriétaires qui sont touchés. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL La mairesse invite à tour de rôle les membres du conseil à faire part de leurs commentaires et à transmettre de l'information s'ils le désirent...
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