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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 25 septembre 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. LOISIR ET CULTURE 9.1 Nomi...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 octobre 2024 1 8.2 Dépôt - Audit de performance – Rapport d’audit portant sur la Vérification de l'optimisation des ressources du Service loisir et culture 8.3...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...'émission d'obligations au montant de XXX $ datées du 3 décembre 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 8.2 Fin d'emploi - Personnel cadre...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...ations au montant de 3 335 000,00 $ datées du 13 décembre 2024 8. G ESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convent ion et personnel surnuméraire 1 8.2 Fin d'emploi - Personnel -...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...ent autre ne devant pas être soumise au comité d’étude des demandes de démolition 50 $ Fosse septique Tarif Rapport d’évaluation de l’état du système de traitement des eaux usées des résidences. Montant exigible avant la visite...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...tente de service 2025 -2027 - Comité organisateur de la Fête nationale 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de février 2025 10.2 Adoption second projet – P.P.C.M.O.I 2024...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...7. F INANCES 7.1 Adoption - Liste des déboursés - Mai 2025 8. G ESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport mouvement de personnel - Mai 20 25 8.2 Autorisation - Modification - Conditions de tra vail - Direction 8.3...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...7. Finances 7.1 Adoption - Liste des déboursés - Mai 2025 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport mouvement de personnel - Mai 2025 8.2 Autorisation - Modifications - Conditions de travail - Direction...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...un emprunt par obligations au montant de 21 800 000 $ - 20 mai 2025 8. G ESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport de mouvement de personnel - Avr il 2025 9. L OISIR ET CULTURE 9.1 Adoption - Cadre de référence - Serv...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...un emprunt par obligations au montant de 21 800 000 $ - 20 mai 2025 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport de mouvement de personnel - Avril 2025 9. Loisir et culture 9.1 Adoption - Cadre de référence - Ser...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
.... F INANCES 8.1 Adoption de la liste des déboursés - Mars 2025 9. G ESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport de mouvement du personnel 9.2 Adoption - Politique sur le harcèlement psychologiq ue et sexuel de la Ville de...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...8. Finances 8.1 Adoption de la liste des déboursés - Mars 2025 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport de mouvement du personnel 9.2 Adoption - Politique sur le harcèlement psychologique et sexuel de la Ville de...
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Le Noblet, édition avril 2025
...r de prêt. Pour participer au concours, fais ta lecture et réponds à un court questionnaire qui accompagne le livre et rapporte-le à la bibliothèque. Chaque questionnaire complété donnera droit à une participation au tirage. Seulement une...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...ront explorer librement avec plusieurs médiums différents tels que la peinture, le dessin, la maquette et le collage, et rapporter leurs créations à la maison. Il n’y aura pas de cours le 1 er mars 2025 (relâche scolaire). Initiation au p...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...e - Entente de service 2025 -2027 - Comité organisateur de la Fête nationale 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de février 2025 10.2 Adoption second projet – P.P.C.M.O.I 202...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...NCES 8.1 Adoption de la liste des déboursés au 31 décembre 2024 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel 9.2 Nomination - Contremaître au Service d'assainissement des eaux 9.3 Nom...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...vres et documents au montant de 595 000,00 $ au fonds de roulement 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel 8.2 Création d'un service et embauche - Directeur en génie municipal 8.3...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...ivres et documents au montant de 595 000,00 $ au fonds de roulement 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel 8.2 Création d'un service et embauche - Directeur en génie municipal 8.3...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 décembre 2024 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel 9.2 Nomination - Contremaître au Service d'assainissement des eaux 9.3...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...s d'amélioration 8. GESTION DU PERSONNEL 9. LOISIR ET CULTURE 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 2024 11. ENVIRONNEMENT 12. TRA...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...a ville de contrecœur et abrogation de la résolution 2022 -07 -185 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9.2 Réorganisation - Direction du Servi...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...re pour le supporter dans la réalisation de ses services pour l'année 2024 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...y compris la d ésignation technique; 3° tout autre document ou renseignement nécessaire aux fins d’analyse; a) un rapport de l’état général de l’ensemble de l’immeuble, effectué par un expert en la matière. Le rapport d’experti...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 11.2 Demande d'approbation de permis de...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...vettes Fluviales Marc Saulnier entre la Ville de Contrecœur et Lavaltrie 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2023 11.2 Avis d'assujettissement au dro...
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