1827 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...scription foncière de Verchères (PIIA 2023 - 052) 11.3 Demande de dérogation mineure - 10 rue L alumière, lot 4 814 708 Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 12. ENVIRONNEMENT 13. TR...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...un certificat a été émis ou pour s’assurer de l’observance des différents règlements d’urbanisme. Le propriétaire, le locataire ou l’occupant a alors l’obligation de laisser l’autorité compétente faire son travail; 6 º...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
..., circonscription foncière de Verchères (PIIA 2023 -052) 11.3 Demande de dérogation mineure - 10 rue Lalumière, lot 4 814 708 Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 12. Environnement 13. Trav...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...d Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsieur le conseiller , Pierre Bélisle Madame la conseill ère, Karine Messier Madame la conseill ère, Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau F...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...4526, RUE DES PATRIOTES Considérant le dépôt au comité consultatif d'urbanisme d'une demande de dérogation mineure, demandé par la Ville de Contrecœur, pour le lot 6 389 805, qui a pour but de déroger à la grille des usages et...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 février 2021
...s La population est invitée à faire parvenir ses questions au conseil municip al par le biais de l’assistante - greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 12 janvier 2021 , à midi . Elles seront acheminée...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...La population est invitée à faire parvenir ses questions au conseil municipal par le biais de la greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 4 octobre 2022, à midi. Elles seront...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 juillet 2020
...harles Drapeau Et résolu unanimement : Que la séance soit levée. ADOPTÉE Maud Allaire, M airesse Mylène Rioux, Assistante -greffière
En savoir plus -
Documents
Séance du 30 mars 2020
...cret 177 -2020 adopté par le gouvernement du Québec le 13 mars 2020, concernant une déclaration d’urgence sanitaire, conformément à l’article 118 de la Loi sur la santé publique ; Considérant l’arrêté ministériel 2020 -008 daté du...
En savoir plus -
Documents
Séance du 23 mars 2020
...Monsieur André Gosselin Et résolu unanimement : Que la séance soit levée. ADOPTÉE Maud Allaire, M airesse François Handfield, Directeur général et greffier
En savoir plus -
Documents
Séance du 16 avril 2020
...sieur Jonathan Paris Et résolu unanimement : Que la séance soit levée. ADOPTÉE Maud Allaire, M airesse François Handfield, Directeur général et greffier
En savoir plus -
Documents
Séance du 10 mars 2020
...r. La présidente déclare donc la séance levée. _______________ ________ _________________________ Maud Allaire, François Handfield, Mairesse Directeur général et greffier PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR P...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...Audrey Pinard à titre d'agente au développement culturel et touristique, relevant du Service loisir et culture, en conservant toutes les conditions d'e mploi de son poste actuel d'adjointe au Service de développement économiqu...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 juin 2020
...t que les embauches sont conditionnelles à l'obtention d'une formation en premiers soins et réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme, en plus d'une preuve confirmant leur inscription dan s une institution scolai...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 janvier 2020
...Bérard Appuyé par : Monsieur Steve Hamel Et résolu unanimement : De mandater M e Maxime Major -Lacombe , notaire, afin de préparer l’acte de cession du lot 6 355 018 situé sur dans le prolongement de la rue des Patriotes...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2022
...de notre Programme municipal d’achat d’œuvres d’art. Le dévoilement des œuvres sélectionnées se fera le dimanche 25 septembre, à 16 h, à la Maison Lenoblet-Du Plessis lors des Journées de la culture. Dans le cadre de notre politique culturelle, n...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2022
...conomique et commercial Bonne nouvelle : le chantier de développement FORUM est complété à 80 %. Il ne reste qu’à construire, d’ici l’été, le bâtiment qui logera le restaurant A&W et d’autres commerces (au coin du carrefour giratoire). Et puis,...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2022
...és municipales. Profitez pleinement de la saison hivernale et des installations municipales à votre disposition. Maud Allaire, mairesse mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca « Votre nouveau conseil est donc prêt et enthousiaste à l’idée de poursuivre...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2022
...3-8265 | directioncamp@csjd.qc.ca | www.csjd.qc.ca Comité des cours socioculturelsLe comité des cours socioculturels élabore, planifie et réalise la programmation de loisir et de cours socioculturels offerte à la population contrecœuroise. j...
En savoir plus -
Documents
Séance du 15 juin 2020
...2020 -06 -181 AUTORISATION DE SIGNATURE D'UN ACTE NOTARIÉ DE DONATION DE L'IMMEUBLE SITUÉ AU 4945, RUE LEGENDRE, À L'ORGANISME LE GRAND PÉCAUDY AFIN DE LE CONVERTIR EN LOGEMENTS POUR AÎNÉS Considérant la résolution 2016 -02...
En savoir plus -
Documents
Affichage
...lidité Le conseil adopte, en vertu de toute loi applicable, ce règlement dans son ensemble et également chapitre par chapitre, article par article, paragraphe par paragraphe, alinéa par alinéa, sous alinéa par sous alinéa. Ainsi, si un chapitre, u...
En savoir plus -
Documents
Séance du 14 avril 2020
...dérant le dépôt d’un projet de lotissement préliminaire (révision 09) , produit par monsieur Vital Roy, arpenteur -géomètre, en date du 3 avril 2020 sous la minute 40574 ; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un r...
En savoir plus -
Documents
Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...onstruction et agrandissement incluant : - les bâtiments accessoires; - les aires pavées; 3) Toute rénovation extérieure, à caractère apparent, incluant : - le remplacement systématique d'une constituante; - la modification des couleurs;...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...ret 177 -2020 adopté pa r le gouvernement du Québec le 13 mars 2020, concernant une déclaration d’urgence sanitaire, conformément à l’article 118 de la Loi sur la santé publique ; Considérant l’arrêté ministériel 2020 -008 daté du 2...
En savoir plus -
Documents
Commercial des Ormes
...E SUZANNE DANSEREAU, MESDAMES LES CONSEILLÈRES LINDA VOUKIRAKIS, GHISLAINE LEBLANC, MESSIEURS LES CONSEILLERS RONALD LECLAIRE, GINO LE BRASSEUR, ANDRÉ GOSSELIN, JEAN-FRANÇOIS RENAUD. 2006-11-353 ADOPTION DU RÈGLEMENT 792-1-2006 INTITULÉ : « A...
En savoir plus