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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...s La population est invitée à faire parvenir ses questions au conseil municipal par le biais de l’assistante - greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 6 octobre 2020, à 17 h. Elles seront a cheminées...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...s La population est invitée à faire parvenir ses questions au conseil municipal par le biais de l’assistante - greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 3 novembre 2020, à midi . Elles seront a...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...ns La population est invitée à faire parvenir ses questions au conseil municipal par le biais de l’assistante - greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 1er décembre 2020, à midi . Elles seront...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...La population est invitée à faire parvenir ses questions au conseil municipal par le biais de l’assistante - greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 8 décembre 2020, à midi . Elles seront...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...La population est invitée à faire parvenir ses questions au conseil municipal par le biais de l’assistante - greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 8 décembre 2020, à midi . Elles seront...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...La population est invitée à faire parvenir ses questions au conseil municipal par le biais de l’assistante - greffière, à l’adresse riouxm@ville.c ontrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 12 janvier 2021 , à midi . Elles seront achemin...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...s La population est invitée à faire parvenir ses questions au conseil municip al par le biais de l’assistante - greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 12 janvier 2021 , à midi . Elles seront acheminée...
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Séance du 14 avril 2020
...dérant le dépôt d’un projet de lotissement préliminaire (révision 09) , produit par monsieur Vital Roy, arpenteur -géomètre, en date du 3 avril 2020 sous la minute 40574 ; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un r...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...es Aciéries) le samedi 28 août de 12 h à 15 h. · Parcours du critérium : le quadrilatère formé des rues Legendre, Lajeunesse, l’Heureux, Saint -André, Hurteau, Berthiaume et Lacroix le samedi 28 août , de 12 h à 17 h 30;...
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Séance du 30 mars 2020
...cret 177 -2020 adopté par le gouvernement du Québec le 13 mars 2020, concernant une déclaration d’urgence sanitaire, conformément à l’article 118 de la Loi sur la santé publique ; Considérant l’arrêté ministériel 2020 -008 daté du...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...urant la saison hivernale! Plusieurs installations de loisirs s’offrent à vous sur le territoire : patinoire extérieure, sentier glacé, glissade avec corridors de glace, piste de ski de fond, sentiers de randonnée, de raquettes ou de v...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ésent procès -verbal de correction; Je soussigné, Thierry Larrivée, directeur généra l, en remplacement de la greffière, tel que désigné à la résolution 2022 -06 -173, déclare que j’ai procédé aux corrections suivantes de la résolution...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...contenus dans ce règle ment en font partie i ntégrante. En cas de contradiction entre l e texte et le titre, le text e prévaut ; 2° l’empl oi des verbes au présent inclut le futur ; 3° les mots écrits au singu...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...tissement quant à son objet . 15. Sur présentation d’une copie de la résolution accordant la dérogation mineure, le directeur délivre le permis ou certificat. Toutefois, la demande accompagnée de tous les plans et doc...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...sonne à titre de commis -comptable et secrétaire 10.2 Changement de statut d'une personne salariée surnuméraire, au poste de secrétaire 10.3 Ajustement salarial des pompiers au Service de sécurité incendie, po...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...enregistrement du vote. ARTICLE 1 1 – ORDRE ET DÉCORUM Les personnes de l’assistance doivent respecter l’ ordre, le décorum et les procédures du présent règlement pour le bon fonctionnement de la séance et de s période s d...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...e personne à titre de commis -comptable et secrétaire 10.2 Changement de statut d'une per sonne salariée surnuméraire, au poste de secrétaire 10.3 Ajustement salarial des pompiers au Service de sécurité incendie, pour l...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...NTERPRÉTATIVES 7. Règles de préséance des dispositions Dans le règlement, à moins d’indication contraire, les règles de préséance suivantes s’appliquent : 1° en cas d’incompatibilité entre le texte et un titre, le...
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Calendrier municipal 2023
....com | www.soccermineurcontrecoeur.ca ART ET CULTURE Comité des cours socioculturelsLe comité des cours socioculturels élabore, planifie et réalise la programmation de loisir et de cours socioculturels offerte à la population contrecœuroise. jenn...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...livier Roy Appuyé par : Madame Karine Messier Et résolu unanimement : D'embaucher au poste de secrétaire, avec le statut d'emploi de PERSONNE SALARIÉE SURNUMÉRAIRE, mesdames, Myriam CORBEIL et Nicole GARCEAU,...
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Séance du 23 mars 2020
...Monsieur André Gosselin Et résolu unanimement : Que la séance soit levée. ADOPTÉE Maud Allaire, M airesse François Handfield, Directeur général et greffier
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...essier Et résolu unanimement : Que la séance soit levée. ADOPTÉE Maud Allaire, M airesse Mylène Rioux, Greffière
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Mylène Rioux, greffière Est absente : Madame Maud Allaire, mairesse ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDR...
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Projet de règlement 1288-2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100-2017 pour abroger et remplacer le règlement 109-80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières
...du projet de règlement : 6 décembre 2022 Adoption du règlement : 13 décembre 2022 ONT SIGNÉ : MAUD ALLAIRE, MAIRESSE MYLÈNE RIOUX, GREFFIÈRE VRAIE COPIE CONFORME, CE 7 DÉCEMBRE 2022 _________________________...
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Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...projet de règlement : 6 décembre 2022 Adoption du règlement : 17 janvier 2022 ONT SIGNÉ : MAUD ALLAIRE, MAIRESSE MYLÈNE RIOUX, GREFFIÈRE VRAIE COPIE CONFORME, CE 7 DÉCEMBRE 2022 __________________________...
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