361 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...t proposé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau Appuyé par : Monsieur André Gosselin Et résolu unanimement : D'autoriser la mairesse et le directeur général et greffier à signer une autorisation de passage sur le lot 4 8...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...Il est proposé par : Monsieur Pierre -Olivier Roy Appuyé par : Monsieur Claude Bérard Et résolu unanimement : D'autoriser la mairesse et le directeur général et greffier à signer une entente avec la coopérative Arbre -Évolution pou...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...Il est proposé par : Monsieur Pierre Bélisle Appuyé par : Madame Karine Messier Et résolu unanimement : D'autoriser la présentation une demande d’aide financière pour la formation de pompiers dans le cadre du Prog...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...cats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de typ e patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1260 -2022 modifiant diverses dispos...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...et déposée par M. Jocelyn Chapdelaine, vise l'obtention d'une résolution municipale d'appui à une demande d'autorisation à la Commission de protection du territoire agricole (CPTAQ) pour l’aliénation d’une partie du lo...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...rès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec 11.3 Demande d'approbation de certification d'autorisation d 'affichage dans le cadre du PIIA, secteur patrimonial pour le 463, rue Saint -Antoine 11.4 Dema...
En savoir plus -
Événements
Marché des petits entrepreneurs
Lors de cette journée, de jeunes entrepreneurs et entrepreneuses en herbe auront l’occasion de créer et de gérer leur propre mini-entreprise, en s’inspirant de leurs passions. Limonade, lavage de vélos, caricatures, artisanat et bien d’autres idées......
En savoir plus
-
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...0 Il est proposé par : Madame Karine Messier Appuyée par : Monsieur Pierre-Olivier Roy Et résolu unanimement : D'AUTORISER le dépôt d'une pré demande au ministère de la Culture et des Communications pour un investissement de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 février 2026
...e par : Madame Catherine Rondeau Et résolu unanimement : D'APPROUVER la demande de PIIA 2025 -128 afin d'autoriser la construction d'un nouveau bâtiment unifamilial isolé, sur le lot 6 227 395, cadastre du Québ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...u de sa résolution 095 -25 adoptée lors du comité tenu le 4 décembre 2025, le comité consultatif d’urbanisme recommande d'autoriser la demande; CONSIDÉRANT QUE la demande respecte les critères d’évaluation prévus au Règlemen...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 décembre 2025
..., au lieu de 10 mètres, comme prévu au règlement de zonage en vigueur; - une distance minimale de 0,72 mètre entre un abri d’auto attenant et la ligne de propriété au lieu de 0,75 mètre, comme prévu au règlement de zonage en vigueur....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 août 2025
...uctures nautiques la somme de 8 895,19$ provenant du poste de revenu 01 -234 -30 -784 pour l'année financière 2024; D'AUTORISER le trésorier à effectuer les écritures comptables nécessaires pour r eflé ter cette affectation dan...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...rsés à payer au 30 juin 2025 tota lisant 3 373 672,95 $ au fonds des activités financières e t d'investissement; D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 30 juin 2025 apparaissant à la liste soumise p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 juin 2025
...ursés à payer au 31 mai 2025 total isant 9 835 000,47 $ au fonds des activités financières e t d'investissement; D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 31 mai 2025 apparaissant à la liste soumis...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 mai 2025
...és à payer au 30 avril 2025 tot alisant 8 123 422,86 $ au fonds des activités financières e t d'investissement; D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 30 avril 2025 apparaissant à la liste soumise...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...proposé par : Madame Karine Messier Appuyée par : Monsieur Pierre -Olivier Roy 8 Et résolu unanimement : D'AUTORISER la tenue de l'événement et de lui offrir une aide financière de 1000,00 $. QUE la Ville de Contrecœu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...proposé par : Madame Maggy Bissonnette Appuyée par : Monsieur Claude Dansereau Et résolu unanimement : D'autoriser Chloé DESNOYERS FORGET, à déposer et à signer tous les documents nécessaires à la demande de subvention du pro...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...e au moment de sa signature et fait partie intégrante de la convention collective présentement en vigueur; D'AUTORISER la mairesse et le directeur général à signer la lettre d'entente numéro 18 ; LE tout selon les terme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...jouissance des propriétaires du secteur; CONSIDÉRANT QU ’il existe une autre alternative pour l’installation de l’abri d’auto permanent, mais que l’intégration du projet avec le garage isolé est cohérente et l’optimisation...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...st proposé par : Monsieur Claude Dansereau Appuyé par : Madame Maggy Bissonnette Et résolu unanimement : D'AUTORISER la demande de dérogation mineure numéro 2023 -118 pour la propriété située au 7380, route Marie -Vict...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...à trente -trois heures et trois quarts (33 3/4), de fixer la date d'entrée en fonction au lundi 10 juillet 2023. D'AUTORISER la dépense et le paiement du salaire de cette employée à même le poste bud gétaire - 02.130000.112. Q...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ivante : • Déroger au pourcentage de revêtement de classe « A » établie au règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser que 0 % du mur de la façade principale du bâtiment soit recouvert de matériaux de classe « A » plutôt...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...n - transformation - agrandissement CONSTRUCTION ACCESSOIRE - garage détaché - abri d’auto - remise - entrepôt ou atelier industriel - serre - pavillon ...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs
1306 -2023_Règlement modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 1 PROVINCE DE QU......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...Et résolu unanimement : QUE le préambule ci -dessus fasse partie intégrante de la présente résolution. D'AUTORISER Chloé DESNOYERS FORGET à déposer pour et au nom de la Ville de Contrecoeur, une demande d’aide financière de...
En savoir plus