324 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...- Demande de permis d’agrandissement du bâtiment principal pour le 1543 rue Thomas -Valiquet, lot 5 025 773, cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères (PIIA 2023 - 052) 11.3 Demande de dérogation...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...préséance. ARTICLE 138.2 LOTISSEMENT a) Un même emplacement bâti ou à bâtir doit être identifié au cadastre par un seul lot de base. b) Les usages communs, tels les aires de stationnement et leurs allées, les...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de signature - Promesse d'achat concernant les lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 18.2 Nomination - par le conseil d’un élu et d'un fonct...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...plantation et d'intégration architecturale (PIIA) - PIIA 2023 -079 - 4718, rue Joseph -Lamoureux - Lot 5 025 983 Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 12. Environnement 13. Travaux publics...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...2 de 2 11.3 Autorisation - Demande de dérogation mineure – 2023 -190 – 311, rue Lacroix - Lot 5 025 411 du cadastre du Québec 11.4 Autorisation - Demande de dérogation mineure 2023 -196 - 4889, route Marie -Victorin – lot...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...11.3 Autorisation - Demande de dérogation mineure - 2023 -116 - 8077, route Marie -Victorin - Lot 4 814 507 du cadastre du Québec Page 2 de 3 11.4 Approbation - PIIA 2023 -065 - Nouvelle construction - 43 91, rue Louis...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...11.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure - 2023 -118 - 7380, route Marie -Victorin - Lot 4 814 785 du cadastre du Québec 11.3 Autorisation - Demande de dérogation mineure - 2023 -116 - 8077, route Marie -Victor...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...'implantation et d'intégration (PIIA) - 2023 -117 – Nouvelle construction – 5737, rue Moreau - Lot 6 384 590 du cadastre du Québec 11.3 Autorisation - Demande de plan d'implantation et d'intégration (PIIA) - PIIA 202...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...mplantation et d'intégration arc hitecturale - PIIA 2023- 117- Nouvelle construction - 5757, rue Moreau, lot 6 384 595 du cadastre du Québec 12. E NVIRONNEMENT 13. T RAVAUX PUBLICS 14. A SSAINISSEMENT DES EAUX 1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...sme 11.3 Autorisation - Demande de dérogation mineure – 2023 -190 – 311, rue Lacroix - Lot 5 025 411 du cadastre du Québec 11.4 Autorisation - Demande de dérogation mineure 2023 -196 - 4889, route Marie -Victo...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023
...Demande de dérogation mineure concernant la future caserne de pompier située au 4860 rue des Ormes sur le lot 6 475 019 Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 11.9 Demande de dérogation mineure pour le 5413, route Ma...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...lans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2023 - 475 - 5413, route Marie -Victorin - Lot 4 813 630 du cadastre du Québec 11. Environnement 12. Travaux publics 13. Assainissement des eaux 14....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...auration des fenêtres et des contr eforts, pour l’immeuble situé au 4949, route Marie -Victorin, sur le lot 5 025 549, du cadastre du Québec. D'APPROUVER les documents, plans et élévations soumis et estampillés par la direction du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...emande de dérogation mineure concernant la future caserne de pompier située au 4860 rue des Ormes sur le lot 6 475 019 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères (DM -2023 -031) 11.9 Demande de dérogation mineure pou...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...e et le directeur général et greffier à signer un acte de vente ave c EXO d'une partie du lot 5 833 610, dont le cadastre reste à définir, afin qu'il soit aménagé un stationnement incitatif. De mandate M e Pierre Lévesque, not...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...tifs à l’installation d’une enseigne posée à plat située au 463, rue Saint - Antoine, sur le lot 6 141 095, du cadastre du Québec. ADOPTÉE 2023 -03 -068 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE 5200, RUE BOURG...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...e renonciation à une servitude de non -accès à travers la ligne indiquée par les points 5-6 affectant le lot 6 368 179, du cadastre du Québec, situé dans la ville de Con trecœur et l'établissement d'une servitude de non -accès entre les points...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...ONNEMENT INCITATIF DE LA RUE BOURGCHEMIN Considérant que la Ville de Contrecœur est propriétaire du lot 5 833 610 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères; Considérant qu’Exo réalisera les travaux d’agrandissem...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ro 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 8. Finances 8.1 Adoption d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...11.15 Demande d'exclusion à la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) pour le lot 4 814 744 du cadastre du Québec 3 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de contrat pour...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 1er février 2022 à 20 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud All......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...renonciation à une servitude de non -accès à tra vers la ligne indiquée par les points 5 -6 affectant le lot 6 368 179, du cadastre du Québec, situé dans la ville de Contrecoeur et l'établissement d'une servitude de non -accès entre les points...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...par le MTQ, à une servitude de non - accès à travers la ligne indiquée par les points 5 -6 affectant le lot 6 368 179, du cadastre 14 du Québec, situé dans la ville de Contrecoeur et l'établissement d'une servitude de non - accès entre les po...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...Ville de Contrecœur décrète l’acquisition de gré à gré ou par voie d’expropriation, le lot 4 812 902 du Cadastre du Québec aux fins d’y créer une aire publique de conservation et de parc. D'autoriser Poupart & Poup...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 25 mars
...faire une aire de conservation naturelle annexés à la zone de conservation du Parc régional des Grèves. MATRICULE CADASTRE RÉNOVÉ PROPRIÉTAIRE SUPERFICIE 2992 -79 -4547 4 812 902 Colonie de vacances 43.89 ha 4 812 919...
En savoir plus