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Des Mélèzes
...d'implantation et d'intégration architecturale est déposé à l'officier responsable qui vérifie : a) la conformité au plan d'urbanisme et à la réglementation d'urbanisme; b) le respect des objectifs et des critères du chapitre 4 du prés...
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Secteur est
...TÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) DÉVELOPPEMENT SECTEUR EST Considérant la résolution numéro 066-08 du comité consultatif d’urbanisme concernant le plan de développement et d’intégration architecturale (PIIA) du secteur est pour approbation; C...
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Patrimonial
...'implantation et d'intégration architecturale est déposé à l'officier responsable qui vérifie : a) la conformité au plan d'urbanisme et à la réglementation d'urbanisme; Ville de Contrecœur 761-2-2005_PIIA secteur patrimonial Page 4...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...son règlement relatif aux permis et certificats; Considérant la recommandation numéro 116 -22 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Vill e d’apporter les modifications nécessaires à la bonne application d...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...banisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation nu méro 88 -2022 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Pierre Bélisle à la séance o...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...rbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 88 -2022 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Pierre Bélisle à la séance ordi...
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Liste des travaux nécessitant un permis
Vous pensez à effectuer des travaux sur votre propriété? Consultez le document ci-dessous pour savoir si un certificat d'autorisation ou un permis est requis pour les travaux que vous souhaitez entreprendre. Tableau Vous prévoyez ef......
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Ventes-débarras avec permis
Un certificat d’autorisation est nécessaire pour tenir une vente-débarras. Celui-ci s’obtient à la mairie auprès du Service de l’urbanisme et de l’environnement au coût de 10 $. La réglementation municipale précise qu’une vente-débarras ne peut dure......
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...orte pas préjudice aux propriétaires voisins; Considérant que la demande est conforme aux objectifs du plan d’urbanisme de la Ville de Contrecœur; Considér ant que l’application de la réglementation causerait un pr...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...règlement régissant la démolition d’immeubles d’ici le 1er avril 2023; Considérant la conformité du règlement au plan d’urbanisme; Considérant la recommandation 104 -22 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’un avis de m...
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Règlements d'urbanisme
Liste des règlements applicables.
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...BOISÉ PÉCAUDY » ET « LES SENTIERS BOISÉS DE CONTRECOEUR » Considérant la résolution numéro 016-10 du comité consultatif d’urbanisme concernant le plan de développement et d’intégration architecturale (PIIA) du secteur « Le Boisé Pécaudy » pour...
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Le fonctionnement municipal
Les pouvoirs et les compétences des municipalités Les municipalités disposent de pouvoirs qui leur sont délégués en vertu des lois adoptées par l’Assemblée nationale du Québec pour répondre aux besoins de leur population. Elles ne peuvent outre......
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Commercial des Ormes
...n d'implantation et d'intégration architecturale est déposé à l'officier responsable qui vérifie : a) la conformité au plan d'urbanisme et à la réglementation d'urbanisme; b) le respect des objectifs et des critères du chapitre 4 du présent r...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...l’urbanisme , d’amender so n règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 084 -21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant que les seuils minimaux de densité résidentielle, édictés par le Plan métropolitai...
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Programme de subvention relatif à l’installation de dispositifs antirefoulement résidentiels (clapet anti-retour)
Dans le cadre de ses efforts pour améliorer la résilience des infrastructures résidentielles et s'adapter aux changements climatiques, la Ville de Contrecœur offre un programme de subvention pour l'achat et l'installation de dispositifs antirefoulem......
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...er son règlement de zonage; Considérant les recommandations numéro 050 -21 et 051 -21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’un avi s de motion a été donné par le conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau à la séan...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...-19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A-19.1); Considérant que le programme particulier d’urbanisme du centre -ville de Contrecœur est entré en vigueur le 9 mai 2011; Considérant que le conseil municipal...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
....2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1252 -2022 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre -ville, pour mettre à jour le...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...turale (PIIA), secteur patrimonial le 10 juin 2005; Considérant la recommandation numéro 11 3-21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’adoption prochaine, à la MRC Marguerite D’Youville, d’un programme d’aide financière à la...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...rbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 084 -21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant que les seuils minimaux de densité résidentielle, édictés par le Plan métropoli...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ion pour des fins autres qu’agricoles sur la superficie co ncernée ne nécessitera aucune modification aux règlements d’urbanisme de la Ville de Contrecœur . Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnette Appuyée par : Monsieur Cla...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...................... ................................ ............ 9 33. Demande de consultation du Comité consultatif d’urbanisme ................................ .............................. 9 CHAPITRE IV ÉVALUTATION ET DÉCISION ......
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 084 -21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant que les seuils minimaux de densité résidentielle, édi ctés par le Plan métropolita...
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