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Séance extraordinaire du 15 avril 2024

...avis, un fonctionnaire ou employé de la municipalité, un agent de la paix, un huissier ou un employé d’une entreprise publique ou privée de livraison de courrier ou de messagerie. Code de procédure civil (RLRQ c. 25.01) § 3. —...

Crédit photos

Merci à la photographe Carolanne Lamontagne pour la réalisation des photos professionnelles du site Internet. Consulter son site Internet Merci aux citoyennes et aux citoyens de Contrecœur qui ont accepté de participer aux différentes......

Séance ordinaire du 6 septembre 2022

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 SEPTEMBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès......

Séance ordinaire du 7 juillet 2020

...le 13 mars 2020, concernant une déclaration d’urgence sanitaire, conformément à l’article 118 de la Loi sur la santé publique ; Considérant l’arrêté ministériel 2020 -008 daté du 22 mars 2020, faisant suite au décret 117 -2020, qu i s...

Voir la séance ordinaire du 6 septembre 2022

Séance du 7 janvier 2020

...projet de construction d'un polydôme 18.5 Mandat à un notaire pour la cession du lot 6 355 018 à titre de rue publique et du lot 6 355 017 à titre d'espace vert dans le cadre du prolongement de la rue des Patriotes 2 18.6...

Séance du 4 février 2020

...discuter de cette proposition compte tenu que la décision environnementale d’éliminer le papier lors des séances publiques a été prise depuis le début de l’année 2020 . Un citoyen s ’informe concernant le voyage en Afriqu e r...

Séance du 10 mars 2020

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance de consultation publique du conseil municipal tenue le mardi 10 mars 2020 à 19 h, concernant : − Demande de dérogation mineure pour le lot...

Séance du 23 mars 2020

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 23 mars 2020 à 18 h 30 , par conférence téléphonique, à laquelle sont présents : Madame la mair......

Séance du 30 mars 2020

...le 13 mars 2020, concernant une déclaration d’urgence sanitaire, conformément à l’article 118 de la Loi sur la santé publique ; Considérant l’arrêté ministériel 2020 -008 daté du 22 mars 2020, faisant suite au décret 1172020, qui susp...

Séance du 7 avril 2020

...le 13 mars 2020, concernant une déclaration d’urgence sanitaire, conformément à l’article 118 de la Loi sur la santé publique ; Considérant l’arrêté ministériel 2020 -008 daté du 22 mars 20 20, faisant suite au décret 1172020, qui sus...

Séance du 14 avril 2020

...RÈGLEMENT 1197 - 2020 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 726 -2003 (RM -CTR -203) RELATIF AUX NUISANCES ET À LA PAIX PUBLIQUE AFIN DE MODI FIER L 'ARTICLE 40 INTITULÉ « ENTRAVE » ET DE PRÉVOIR UNE DISPOSITION RELATIVE AUX RA...

Séance du 16 avril 2020

...DU RÈGLEMENT 1197 -2020 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 726 -2003 (RM -CTR -203) RELATIF AUX NUISANCES ET À LA PAIX PUBLIQUE AFIN DE MODIFIER L 'ARTICLE 40 INTITULÉ « ENTRAVE » ET DE PRÉVOIR UNE DISPOSITION RELATIVE AUX RASSEM...

Séance du 2 juin 2020

...du 10 mars 2020; Considérant l’arrêté ministériel 2020 -033 qui ordonne le remplacement de la consultation publique du présent règlement par une consultation écrite via un avis public paru le 19 mai 2020; Considérant...

Séance du 15 juin 2020

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 15 juin 2020 à 18 h 30 , par vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , M......

Séance ordinaire du 3 juillet 2020

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le vendredi 3 juillet 2020 à 18 h, en vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la maire......

Séance ordinaire du 18 août 2020

Contrecœur , le 18 août 20 20 Chers concitoyens, concitoyennes, Conformément à la loi 122 de la Loi sur les cités et v illes, j’ai le plaisir de vous présenter le rapport sur la situation financière de la Ville de Cont......

Voir la séance ordinaire du 5 juillet 2022

Séance ordinaire du 18 août 2020

...t des Communications dans le cadre de l'appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2020 -2021 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE...

Séance ordinaire du 1er septembre 2020

...Concernant le Grand Pécaudy, le Groupe de ressources techniques intervient en favorisant le regroupement de ressources publiques, communautaires et privées pour la réalisation de logements communautaires et abordables. Comme répondu lor...

Séance ordinaire du 18 septembre 2020

...t fermer, de façon ponctue lle, le 20 septembre 2020, de 6 h à 19 h (selon l’horaire des courses), les rues publiques suivantes : − Rang du Brûlé entre la montée Lapierre et la montée de la Pomme -d’Or; − Montée Lapierre...

Séance ordinaire du 6 octobre 2020

...niques. Question d’un citoyen 1er sujet : Écocentre Madame la mairesse, en novembre 2019, lors d’une séance publique, j’avais demandé si l’écocentre de Contrecœur pouvait être ouvert au moins une fin de semaine sur deux pendant...