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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...ogements sur le lot 5 025 302, situé dans la zone H3 -43 du règlement de zonage 858 -1-2009; CONSIDÉRANT QUE le comité consultatif d’urbanisme (CCU) a examiné le projet lors de sa séance du 7 février 2024 et a émis un avis...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...ollé. Fortement impliqué dans le Plan de développement d’une communauté nourricière de la Ville (PDCN) comme président du comité de gouvernance, il croyait profondément à cette mobilisation d’un Contrecœur nourricier. Il voyait dans cette init...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...tente de service 2025 - Soccer mineur Contrecœur 9.2 Autorisation de signature - Entente de service 2025 -2027 - Comité organisateur de la Fête nationale 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construc...
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Le Noblet, édition avril 2025
...nnuelle Cercle de Fermières de Contrecœur 13 av ri l Chasse aux cocos Club Optimiste 23 juin Fête nationale du Québec Comité organisateur de la fête nationale 7, 8 et 9 août Les Diableries de Contrecœur Les Événements Diable au cœur 27 s...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...e 2025 - Soccer mineur de Contrecœur 9.2 Autorisation de signature - Entente de service 2025 -2027 - Comité organisateur de la Fête nationale 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de cons...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 042 -20 23 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonne...
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Le Noblet, édition avril 2023
...nicipal. D’ailleurs, le chef et chroniqueur Philippe Mollé, une sommité en matière gastronomique, devient le président du comité de gouvernance. Ce vaste projet prend forme avec le premier jalon d’un circuit comestible au parc Amable-Marion qui...
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Commercial des Ormes
...les normes d’intégration dans le secteur commercial de la rue des Ormes; Considérant la recommandation numéro 072-06 du comité consultatif d’urbanisme à cet effet; Considérant qu’avis de motion a régulièrement été donné par monsieur Jean-Fra...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ux (RM -CTR -302). 7.3 Adoption - Règlement numéro 1324 -2024 modifiant le règlement 1178 -2019 constituant le comité consultatif de développement durable et des changements climatiques Page 2 de 3 7.4 Adoption - Second p...
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Projet de règlement 1278-2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919-2011 relatif la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...PROJET DE RÈGLEMENT 12 78 -202 2 MODIFIANT LE S ARTICLES 4, 6 ET 7 DU RÈGLEMENT 919 -2011 RELATIF LA CIRCULATION DES VÉHICULES HORS -ROUTE SUR LES CHEMINS MUNICIPAUX , AFIN DE PROLONGER LA PÉRIODE VISÉE , D'AJO...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...concernant le stationnement, les limites de vitesse et les arrêts obligatoires; Considérant les recommandations du comité de circulation; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par l...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 88 -2022 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Pierre Bélisle...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...sse 7.3 Adoption du règlement 1269 -2022 modifiant l'art icle 3 du règlement 1008 -2015 constituant le comité consultatif de circulation, afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. FINANCES...
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Modifiant l’article 3 du règlement 1008-2015 constituant un comité consultatif de circulation, afin d’ajouter la présence d’un fonctionnaire supplémentaire
...CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1269 -2022 MODIFIANT L’ARTICLE 3 DU RÈGLEMENT 1008 -2015 CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF DE CIRCULATION , AFIN D’AJOUTER LA PRÉSENCE D’UN FONCTIONNAIRE SUPPLÉMENTAIRE Considér...
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Modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur diverses rues ainsi que d’ajouter un arrêt obligatoire sur une partie de la rue giguère
...DE RÈGLEMENT 12 61-2022 MODIFIANT LES ANNEXE S « A » ET « D » DU RÈGLEMENT 1 16 1-2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION , AFIN D’INTERDIRE LE STATIONNEMENT SUR DIVERSES RUES AINSI QUE D’AJOUTER UN ARRÊT OBLIGATOIRE SUR UNE...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur une partie de la rue giguère, près de la traverse piétonne
...PROJET DE RÈGLEMENT 12 58 -2022 MODIFIANT L’ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT 1 16 1-2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION , AFIN D’INTERDIRE LE STATIONNEMENT SUR UNE PARTIE DE LA RUE GIGUÈRE, PRÈS DE LA TRAVERSE PIÉTONNE...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...n et dépôt du projet de règlement 1285 -2022 modifiant les articles 3, 8 et 9 du règlement 1178 -2019 constituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter la présence d'un membre et de modifier le calcul du quorum...
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Modification de l’article 3 du règlement 147-82 constituant un comité consultatif d’urbanisme afin d’ajouter un membre supplémentaire
...E CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 49 -2021 MODIFICATION DE L’ARTICLE 3 DU RÈGLEMENT 147 -82 CONSTIT UANT UN COMITÉ CONSULTATIF D’URB ANISME AFIN D’AJOUTER UN MEMBRE SUPPLÉMENTAIRE Considérant la création du comité consu...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...ŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 45-202 2 MODIFICATION DE L ’ARTICLE 7 DU RÈGLEMENT 919 -2011 RELATIF À LA CIRCULATION DES VÉHICULES HORS -RO UTE SUR LES CHEMINS MUNICIPAUX Considérant l’adoption et l’entrée en vigueur en 201...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 54-2022 EMPRUNTANT AU PLUS 997 500 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant l 'aménagement de la place François -De Sales......
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...proximité de la bretelle autoroutière de la montée de la Pomme -d’Or; Considérant la recommandation numéro 47 -19 du comité consultatif d’urbanisme à cet effet; Considérant qu’ un avis de motion a été donné et qu’un projet de...
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Patrimonial
...IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA), SECTEUR PATRIMONIAL Considérant la résolution numéro 013-05 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par monsi...
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Du Moulin
...NTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) DÉVELOPPEMENT DU MOULIN – PHASES II ET III Considérant la résolution numéro 044-06 du comité consultatif d’urbanisme concernant le plan de développement et d’intégration architecturale – PIIA du secteur du déve...
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Des Mélèzes
...r le caractère particulier de ce secteur lorsque les travaux seront complétés; Considérant la résolution numéro 16-04 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par madame l...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...vril 2023; Considérant la conformité du règlement au plan d’urbanisme; Considérant la recommandation 104 -22 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été d...
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