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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...Demande au ministère des Transports pour l a plantation d'arbres en bordure de l'autoroute 30 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTU...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...éserve financière destinée à la mobilité durable 8.7 Utilisation du surplus accumulé non affecté pour financer divers projets 8.8 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligati...
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Séance du 12 janvier 2021
...17.5 Appui à l‱élaboration d‱un plan de développement d‱une communauté nourricière 18. SUJETS DIVE RS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE...
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Séance du 2 février 2021
...se et de pondération pour les contrats de services professionnels en ingénierie et en architecture 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTU...
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Séance du 9 mars 2021
...17.4 Appui à une demande de prolongation du réseau dans le cadre du Réseau express métropolitain 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTU...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...isinageC-2 : QuartierC-3 : Service professionnel et spécialiséC-4 : LocalC-5 : RégionalC-6 : Grande surfaceC-7 : DivertissementC-8 : AmusementC-9 : Récréo-touristiqueC-10 : Automobile AC-11 : Automobile BC-12 : Faible nuisanceC-13...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
....13 Dépôt du certificat attestant du résultat de la procédure d'enregistrement du règlement 1307 - 2023 19. Sujets divers 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 7.2 Adoption du règlement numéro 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 8. FINANCES 8.1 Adoptio...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...Expressio 13.7 Versement d’une aide financière - Table de concertation des aînés des Seigneuries 14. Sujets divers 15. Retour sur la période de questions de la dernière séance 16. Période de questions 17. Parole...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...t une dép ense et un emprunt n'excédant pas 400 000 $ pour la réfection des réseaux pluviaux et sanitaires de diverses rues sur le territoire de la Ville 5.6 Dépôt - Certificat personnes habiles à voter – Règl em...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...6 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 400 000 $ pour la réfection des réseaux pluviaux et sanitaires de diverses rues sur le territoire de la Ville 5.5 Avis de motion – Présentation - Dépôt - Projet de règlement numéro...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...une dépense et un emprunt n'excédant pas 400 000 $ pour la réfection des réseaux pluviaux et sanitaires de diverses rues sur le territoire de la Ville 5.5 Avis de motion – Présentation - Dépôt - Projet de règlement numéro...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...œur - Camp de basketball 11.8 Versement - Aide financière - Garde côtière au xiliaire canadienne 12. S UJETS DIVERS 13. R ETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉ ANCE 14. P ÉRIODE DE QUESTIONS 15....
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...œur - Camp de basketball 11.8 Versement - Aide financière - Garde côtière auxiliaire canadienne 12. Sujets divers 13. Retour sur la période de questions de la dernière séance 14. Période de questions 15. Parole...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...o 13.7 Versement d’une aide financière - Table de concerta tion des aînés des Seigneuries 14. S UJETS DIVERS 15. R ETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉ ANCE 16. P ÉRIODE DE QUESTIONS 17....
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...es Événements Diable au Cœur - Organisation du festival Les Diableries de Contrecœur - Édition 2025 14. SUJETS DIVERS 15. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 16. PÉRIODE DE QUESTIONS 17. P...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...stère des Transports et de la Mobilité durable - changement de vitesse route Marie-Victorin 11. Sujets divers 12. Retour sur la période de questions de la dernière séance 13. Période de questions 14. P...
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Le Noblet, édition avril 2025
...aquatique et camp de jour municipal URBANISME ET ENVIRONNEMENT Contrecœur franchit une nouvelle étape pour la biodiversité PHOTO : CAROLANNE LAMONTAGNE PHOTOGRAPHE Au rythme de la belle saison ACTIVITÉS ET ÉVÉNEMENTS Maud...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...Les Événements Diable au Cœur - Organisation du festival Les Diableries de Contrecœur - Édition 2025 14. Sujets divers 15. Retour sur la période de questions de la dernière séance 16. Période de questions 17. Parole...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...nt 1334 -2024 modifiant le règlement sur les PIIA 761 -2-2005 7.2 Adoption - Règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats 8. FINANCES 8.1 Adoption de la...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...ne aide financière - Inscription de résidentes - Camp de vacances à la Colonie Sainte -Jeanne d'Arc 14. SUJETS DIVERS 15. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 16. PÉRIODE DE QUESTIONS 17. P...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...financière - Inscription de résidentes - Camp de vacances à la Colonie Sainte -Jeanne d'Arc 14. Sujets divers 15. Retour sur la période de questions de la dernière séance 16. Période de questions 17. P...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...nes/Sainte- Julie – Termes 2024-2025 et 2025-2026 14.6 BAPE générique sur la filière éolienne 15. Sujets divers 16. Retour sur la période de questions de la dernière séance 17. Période de questions 18. P...
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Calendrier municipal 2025
...es les portes, présente de précieuses informations sur notre communauté et met en valeur des en - treprises qui offrent divers produits et services. En feuilletant ce calendrier, vous pouvez admirer les superbes photos des citoyennes et des...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...crétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 400 000 $ pour la réfection des réseaux pluviaux et sanitaires de diverses rues sur le territoire de la Ville 5.6 Dépôt - Certificat personnes habiles à voter – Règlement numéro E-104...
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