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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...e la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire tenue le 4 juin 2024, à 19 heures 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis d...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire tenue le 2 juillet 2024, à 19 heures 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis d...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...A SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 4 JUIN 2024, À 19 HEURES 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 6. RÈGLEMEN...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...ÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 2 JUILLET 2024, À 19 HEURES 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...ies. QUE l'embauche soit e ffectuée aux conditions suivantes : de fixer le salaire à un taux de 16.75 $ de l'heure, de fixer l'embauche conditionnelle à la vérification des antécédents judiciaires par la Régie intermunicipale d...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...e entre la Ville et « Entre l’assiette et nous » Page 3 de 3 18.7 Versement d'une commandite - Défi -vélo 48 heures, Rêves d'enfants 19. Sujets divers 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...us les membres du conseil ont reçu un projet d'ordre du jour de la présente séance dans un délai de soixante -douze (72) heures avant l'heure fixée pour le début de la séance conformément à l'article 319 de la Loi sur les cités et villes...
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Séance du 10 mars 2020
...que le projet ne respecte pas les matériaux de l’e nseigne de l’établissement commercial situé au 4999, rue L’Heureux (Yéti Bar laitier); Considérant que les supports s’intègrent harmonieusement avec l’architecture du bât...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...s articles 3 et 5 du règlement 1132 -2018 (RM -CTR -205) sur le stationnement hivernal afin de modifier les heures où le stationnement est interdit 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 novembre...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...modifiant l'article 3 du règlement 1132 -2018 (RM -CTR -205) sur le stationnement hivernal afin de modifier les heures où le stationnement est interdit 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du certificat établissant le résultat de la p...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...nu sur la montée Saint -Roch le samedi 5 septembre 2020, lorsqu'un véhicule a heurté de plein fouet un cycliste qui est malheureusement décédé de ses blessur es; Considérant le désir de la Ville de rendre les routes de son territoire sécurita...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...lors de la rentrée scolaire pour assurer la sécurité des enfants. » Les brigadiers scolaires ne son t là que quelques heures par jour, pas les fins de semaine, ni pendant les congés scolaires. Malgré les mesures de sécurité que la ville a mi...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...le samedi 29 août de 12 h à 14 h 30. • Parcours du critérium : le quadrilatère formé des rues Legendre, Lajeunesse, l’Heureux, Saint -André, Hurteau, Berthiaume et Lacroix le samedi 29 août, de 12 h à 17 h. • Parcours course sur route...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...e, pour une durée de 12 semaines, soit du 25 mai 2020 au 14 août 2020, et ce, au taux horaire de 18 $, à raison de 33,75 heures par semaine. ADOPTÉE 2020 -07 -193 EMBAUCHE DE PERSONNEL ÉTUDIANT POUR L'ANIMATION DU CAMP DE JOUR...
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Séance du 2 juin 2020
...aisaient partie du comité) pour approuver les projets retenus sur la base des critères sélectionnés par le comité. Malheureusement, le comité du budget participatif a déterminé que votre projet ne se qualifiait pas aux critères suivants :...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...journée d'intégration signifie l'obtention de la certification « Pompier I » de l'ENPQ. Que l'ensemble des heures de formation du cours « Pompier I » soit rémunéré au taux horaire de 18,50 $. Que lorsque les candidats...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...aux conditions suivantes: de fixer le salaire à un taux horaire de 16,50 $, de fixer l'horaire de travail à 40 heures par semaine, de fixer la date d'entrée en fonction au 26 juin 2023, à l'exception, QU E l'embauche de Gabr...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...blit, avant le début de chaque année civile, le calendrier des séances ordinaires pour cette année en fixant le jou r et l’heure du début de chacune. Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnette Appuyée par : Monsieur Claude Bérard...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...• Le poste de chef aux opérations - Gestion et analyse de risque est un poste à temps partiel pour une moyenne de 25 heures par semaine, en gestion. • Les conditions de travail pour occuper ce poste sont régies par la « Politique de...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...llé comme suit : La tarification pour les interventions ponctuelles de nuit ou de fin de semaine est de 120 $ par heure pour un technicien et de 200 $ par heure pour deux techniciens, pour un minimum de trois heures....
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...ire des permis de construction émis pour le mois de janvier 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 5034, rue l'Heureux 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 4010, rue des Patriotes 12.4 Demande de dérogation mi...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...st ituer un étage s upérieur. ÉTALAGE E XTÉRIEUR Exposition de prod uits à l'extérieur d 'un bâtiment, durant les heures d'affaires. Ville d e Co ntrecœur janvi er 2010 858 -1-2009 _R èglement de zonage 3-25 ÉVÉNEMENT PROM...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...rmis de construction émis pour le mois de janvier 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 5034, rue l'Heureux 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 4010, rue des Patriotes 12.4 Demande de dérogation min...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...es à une période d’approbation d'un minimum d'un (1) an et l'accumulation d'au moins cent cinquante (150) heures d'intervention, à compter de la journée d’intégration. ADOPTÉE 2023 -05 -112 NOMINATION D'...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...ous les membres du conseil ont reçu un projet d'ordre du jour de la présente séance dans un délai de soixante -douze (72) heures avant l'heure fixée pour le début de la séance conformément à l'article 319 de la Loi sur les cités et villes...
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