323 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ntée de la Pomme -d'Or 7.2 Adoption du règlement 1252 -2022 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre -ville, pour mettre à j our l...
En savoir plus -
Rubriques
Questions
Communiquez avec le secrétariat du Service de l’urbanisme et de l’environnement au 450 587-5901 , poste 222.
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le 6961, route Marie -Victorin 11.5 Approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pou r le 5717 à 5757, rue Moreau 11.6...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 février 2021
...am iliale existante en habitation multifamiliale de 4 logements; Considérant que le projet répond aux orientations du plan d’urbanisme de la Ville de Contrecœur notamment : 1. Orientation 5.1.2.1 • Encourager le développement de pro...
En savoir plus -
Documents
Séance du 12 janvier 2021
...lication du règlement de gestion contractuelle 2020 1 7.2 Adoption du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 a fin de remplacer la zone P2 -103 (groupe pub...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...familiale existante en habitation multifamiliale de 4 logements; Considérant que le projet rép ond aux orientations du plan d’urbanisme de la Ville de Contrecœur notamment : 1. Orientation 5.1.2.1 • Encourager le développement de pr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...véhicules hors -route sur les chemins municipaux 7.3 Adoption du projet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe publi c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...r les chemins municipaux 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe pub...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...CERTAINS POSTES CADRES Considérant le départ du directeur général et greffier le 12 juin dernier; Considérant le plan de relève et de transition effectué par l’administration municipale; Considérant les nombreux défis et opport...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...sur le mur latéral de la résidence; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considérant que la nouvelle porte s’intègre bien à l’...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ON 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 - 1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la z...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 juin 2020
...nt extérieur du bâtiment principal; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration archit ecturale s’applique; Considérant que le projet consiste à remplacer le rev...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 avril 2020
...le mois de mars 11.2 Modification de la résolution 2017 -05 -160 afin d'inclure un lot à l'approbation de plans de construction 11.3 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA sect...
En savoir plus -
Documents
Séance du 10 mars 2020
...robation d'une demande de dérogation mineure pour le lot 5 991 562 situé sur la rue Moreau 11.4 Approbation d’un plan de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers boisés de Contrecœur pour les adresses du 4523 à 4613, rue...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...dre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux po ur les adresses du 15 91 à 1593 , rue Jussaume 11.6 Approbation d'un plan de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour les adresses du 4523 à 4613, rue...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 janvier 2020
...e décembre 2019 12.2 Nomination de la rue du développement commercial de la Cité 3000 12.3 Approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour les adresses du 1471 à 1519, rue Jussau...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...BEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1252 -202 2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 857 -1-2009 ADOPTANT LE PLAN D’URBANISME, AFIN DE MODIFIER LE PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME DU CENTRE - VILLE, POUR METTRE À JOUR LE...
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...s de 72 hectares, reconnus à l‱échelle régionale; Considérant que ce couvert forestier est inscrit dans le Plan métropolitain d‱aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal; Consi déra...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...imensions minimales de terrain 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...d’une nouvelle caserne; Considérant l’acquisition d’un terrain pour permettre la construction; Considérant la planification du projet au programme triennal en immobilisations 2022 - 2023 -2024; Considérant qu’un avis de motio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...es d’accessibilité pour les personnes à mobilité réduite; Considérant que le projet répond aux orientations du plan d’urbanisme de la Ville de Contrecœur, no tamment : 1. Orientation 5.1.2.1 : o Encourager le développe...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...-18 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1247 -2022 modifiant le règlement 761 -2-2005 relatif au plan d'implanta tion et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...s 7.6 Adoption du second projet de règlement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 7...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 février 2021
...e 17.2 Autorisation de signature d'une e ntente de services avec Rues principales Contrecoeur 17.3 Projet de plan triennal de répartition et de destination des immeubles du Centre de services scolaires des Patriotes pour les années s...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...r l'application du règlement de gestion contractuelle 2020 7.2 Adoption du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (g...
En savoir plus