336 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...da dans le cadre du PIIA Faubourgs du Majestueux pour le 5342, rue de Vignieu 11.14 Demande d'approbation d'un plan dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour les adres ses du 4618 et 4624, rue Jose...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Versement d'une commandite à la Solidarité communautaire féminine au Sénégal 2023 18.6 Ap probation du projet de planification des besoins d'espace du Centre de services scolaire des Patriotes 2022 -2027 18.7 Volet 4 - Souti...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...de la Ville de Contrecœur 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (gr...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2025
...ue de Contrecœur ». La Ville de Contrecœur est caractérisée par son dynamisme et sa vitalité. De nou - veaux commerces s’implantent chez nous et l’achat local est maximisé grâce aux entreprises déjà en place. De plus, nous travaillons en continu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...pport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -072 - 5459 rue de Vignieu - Lot 4 813 754, du c...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...t des séances sont accessibles sur notre site Internet. Chères concitoyennes, chers concitoyens ! Le dossier du site d’implantation d’une troisième école primaire à Contrecœur suscite des réactions, de l’ émotion, des discussions, et c’est tout...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...6 547 431 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 10.4 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -098 - Lot 6 547 431 du cadastre du Québec,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...re des permis de construction émis pour le mois de juillet 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -100 - 5733, rue Moreau - Lot 6 384 589 du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...pport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2024 10.2 Approbation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -120 - 5030, rue des Mélèzes - Lot 4 813 167...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...5 024 943 du cadastre du Québ ec, circonscription de Verchères 11.5 Approbation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale PIIA -2024 -144 - 4290, rue des Patriotes - Lot 6 547 431 du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...et certificats 5.2 Avis de motion du règlement 1334-2024 modifiant le règlement 761-2- 2005 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - secteur patrimonial 5.3 Avis de motion et dépô...
En savoir plus -
Documents
Approbation référendaire - Projet de règlement 2023-155
...r la zone visée H3 -43 et ses zones contiguës H1 -42 et C3 -49 . L’annexe A joint e à cet avis public présente un plan de la zone concernée et des zones contigües. Le règlement sur le zonage numéro 858 -1-2009 inclut une di...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -049 – 4955, rue des Ormes – Lot 5 025 720 du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...pal; CONSIDÉRANT QUE la création d'un poste de directeur en génie municipal est jugée essentielle pour assurer la planification, la coordination et la supervision des travaux d'infrastructure; CONSIDÉRANT le processus de recrutem...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...remier projet de règlement numéro 1334 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 761 -2-2005 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), secteur patrimonial. ADOPTÉE 2025 -01 -005 AD...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...elatif à la démolition 1 7.3 Adoption - Règlement 1334-2024 - Modifiant le Règle ment 761-2-2005 sur les plans d'implantation et d'intégr ation architecturale (PIIA) - Secteur patrimonial 7.4 Adoption - Règlement A-100 r...
En savoir plus -
Documents
Demande de dérogation mineure - DM-2025-035 – 1605 rue Bellerose
...mètres, alors que la réglementation prévoit des marges latérales totales minimales de 4,5 mètres pour l’implantation d’un bâtiment principal dans cette zone. Lors de cette séance, le conseil entendra les personnes intéressé...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ISME ET ENVIRONNEMENT 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construct ion – Avril 2025 10.2 Approbation - Planification - Besoins d’espace - Centre de services scolaire des Patriotes 10.3 Refus - Demande de dérogat...
En savoir plus -
Documents
Demande de dérogation mineure - DM-2025-050 – 5958, route Marie-Victorin
...arge minimale prescrite est de 3,21 mètres (15 % de la largeur du terrain) ; o La demande propose de p ermettre l’implantation de l’avant -toit de la galerie de gauche à une distance de 0,87 mètre de la limite latérale du terrain, alors q...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 juin 2025
...ou d'occupation d'un immeuble (ci-après : « P.P.C.M .O.I. ») présentée par le requérant visant à permettre l'implantation d'un pr ojet de halte routière, sise au 2100, montée de la Pomme-d'Or, lot 5 024 770; CONSIDÉRANT QU...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...outant des lumières extérieures; Considérant la popularité du parc Cartier -Richard pour les adeptes de la planche à pagaie et de kayak et qu’il y a lieu d’y installer un quai sécuritaire; Considérant qu’un avis de motio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...pport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -049 – 4955, rue des Ormes – Lot 5 025 720 du ca...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...u rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2024 11.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA -2023 -550 – 437, rue Saint -Antoine - Lot 6 360 270...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...37, H1 -139, H1 -143, H1 -163, H4 -157, H4 -160, I2 -12, I2 -15 P3 -173, P2 -174, P2 -175 de l’annexe A et les plans Z01 -2011, Z02 -2011, Z03 -2011, Z04 -2011, Z05 -2011, Z06 -2011, Z07 -2011 de l’annexe B 4 avril 2011...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...18.5 Autorisation de signature - Protocole d'entente entre la Ville de Contrecoeur et Yara Canada Inc. - Plantation d'arbres 18.6 Autorisation de signature - Acte de vente - Acquisition des lots 5 299 137 et 4 813 3...
En savoir plus