261 résultats pour
-
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...lièrement dans les zones scolaires, près des parcs municipaux et dans les quartiers résidentiels afin de faire respecter la réglementation. De concert avec les élus et les gens du milieu impliqués dans divers comités, nous discutons des problémati...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1300 -2023 modifiant le règlement 1111 - 2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarification...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...et de l’environnement Pour l’étude d’une demande d'urbanisme Tarif Dérogation mineure 500 $ Modification réglementaire 1 000 $ Modification réglementaire nécessitant une modification au plan d’urbanisme 1 500 $ PPCMOI...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonne application de sa réglementation; Considérant l’importance de prévoir de nouvelles normes en concordance avec les objectifs de...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...rbanisme; Considérant l’intention de la V ille d’apporter les modifications nécessaires à la bonne a pplication de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le XX à la séance ordinaire du conseil du 9 mai 20...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modi fications nécessaires à la bonne application de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller XX à la séance ordinaire du conseil du...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
1304 -2023 _R èglement relatif au parc canin 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 130 4-2023 RELATIF À L ’UTILIS ATION D U PARC CANIN Consi dérant les compétences conférées aux municip......
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1305-2023 modifiant l'annexe « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie-Victorin et de la rue Saint-Antoine
1304 -2023_Règlement relatif aux signaux de circulation afin d’ajouter des arrêts obligatoires à l’intersection de la route marie -victorin et de la rue Saint -Antoine 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...T que le projet respecte les critères et objectifs du règlement sur les PIIA 870 -1-2010 et est conforme à la réglementation applicable en vigueur; CONSIDÉRANT que le projet a fait l’objet de l’octroi d’une dérogation...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...uipements municipaux 7.2 Adoption du règlement 1300 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarifications et des a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...n et dépôt du projet de règlement 1345 -2025 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 5.4 Avis de motion - Prése...
En savoir plus