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Séance du 2 février 2021
...2 Embauche d'une coordonnatrice à la programmation aquatique pour l'été 2021 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 10.2 Résolution finale afin de transformer l'habitati...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...RE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT DU RAPPORT DE LA PRÉSIDENTE D 'ÉLECTION SUR LA TENUE DU SCRUTIN DU 7 NOVEMBRE 2021 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT...
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Séance du 9 mars 2021
...sation de signature d'une entente avec une empl oyée 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...zone C3 -48 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mars 2021 8.2 Adoption du rapport d'approbation du budget 2021 révisé de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 9. GESTION DU PER...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...– Addenda no 3 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQ UE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Dépôt du rapport de la Commission municipale du Québec concernant l'audit de conformité de la formation en éthique et...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...à la zone C10 -25 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 mai 2021 8.2 Dépôt du rapport fin ancier consolidé et rapport de l‱auditeur indépendant pour l‱année 2020 8.3 Approbation du budget révis...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...09 afin de redéfinir les usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 8. FINANCES 8.1 Rapport de la mairesse sur les faits saillants du rapport financier consolidé 2020 8.2 Adoption de la liste des co...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...e Contrecoeur, lequel est annexé à la présente résolution pour en faire partie intégrante. ADOPTÉE DÉPÔT DU RAPPORT DES PERMIS DE CONSTRUCTION ÉMIS POUR LE MOIS DE JUILLET Les Services techniques déposent au conseil...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...261 ADOPTION DU BUDGET 2021 RÉVISÉ DE L'OFFICE MUNICIPAL D'HABITATION DE CONTRECŒUR Considérant le dépôt du rapport d’approbation du budget révisé de l’Office municipal d’habitation de Marguerite -D’Youville, pour Contrecœur , daté...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ON L’ARTICLE 105.4 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES Les membres du conseil municipal ont pris connaissance du rapport semestriel des revenus et dépenses au 30 septembre 2021 confectionné par l'administration municipale, c...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES......
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 3 mai 2023 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé incluant le rapport de l'auditeur indépendant pour l'exercice finan cier 2022 et d...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...e et de prolongation – Emprunt par obligations de 4 865 000 $ 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt – Rapport – Mouvement de personnel – Janvier 2026 9. LOISIR ET CULTURE 9.1 Demande d’aide financière – C...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...vres et documents au montant de 595 000,00 $ au fonds de roulement 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel 8.2 Création d'un service et embauche - Directeur en génie municipal 8.3...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...un emprunt par obligations au montant de 21 800 000 $ - 20 mai 2025 8. G ESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport de mouvement de personnel - Avr il 2025 9. L OISIR ET CULTURE 9.1 Adoption - Cadre de référence - Serv...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...un emprunt par obligations au montant de 21 800 000 $ - 20 mai 2025 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport de mouvement de personnel - Avril 2025 9. Loisir et culture 9.1 Adoption - Cadre de référence - Ser...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
.... F INANCES 8.1 Adoption de la liste des déboursés - Mars 2025 9. G ESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport de mouvement du personnel 9.2 Adoption - Politique sur le harcèlement psychologiq ue et sexuel de la Ville de...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...8. Finances 8.1 Adoption de la liste des déboursés - Mars 2025 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport de mouvement du personnel 9.2 Adoption - Politique sur le harcèlement psychologique et sexuel de la Ville de...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...tente de service 2025 -2027 - Comité organisateur de la Fête nationale 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de février 2025 10.2 Adoption second projet – P.P.C.M.O.I 2024...
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Le Noblet, édition avril 2025
...r de prêt. Pour participer au concours, fais ta lecture et réponds à un court questionnaire qui accompagne le livre et rapporte-le à la bibliothèque. Chaque questionnaire complété donnera droit à une participation au tirage. Seulement une...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...e - Entente de service 2025 -2027 - Comité organisateur de la Fête nationale 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de février 2025 10.2 Adoption second projet – P.P.C.M.O.I 202...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...NCES 8.1 Adoption de la liste des déboursés au 31 décembre 2024 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel 9.2 Nomination - Contremaître au Service d'assainissement des eaux 9.3 Nom...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...ivres et documents au montant de 595 000,00 $ au fonds de roulement 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel 8.2 Création d'un service et embauche - Directeur en génie municipal 8.3...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...7. F INANCES 7.1 Adoption - Liste des déboursés - Mai 2025 8. G ESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport mouvement de personnel - Mai 20 25 8.2 Autorisation - Modification - Conditions de tra vail - Direction 8.3...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 décembre 2024 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel 9.2 Nomination - Contremaître au Service d'assainissement des eaux 9.3...
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